4 Juillet 2006 Demeures Du Val

...........................................66 1. La région et le département ............................................................66 2. Les communes et leurs groupements .............................................73 B. 1. 2. 3. C. 1. 2. 3. 4. D. 1. 2. 3. Des compétences clarifiées ............................................................84 Les compétences partagées ...........................................................86 Les compétences propres ..................................

matières complète DÉMARCHES INDEX SCHÉMATIQUE OBLIGATIONS TABLE DES MATIÈRES Démarches obligatoires et conseillées : • dans le cadre d’un marché privé ; • dans le cadre d’un marché public. Mots-clés renvoyant à une fiche du guide répertoriée en 4 grandes catégories : C • Conseils fiche jaune P • Procédures fiche bleue fiche verte D • Documents i • Informations fiche rouge Tableau reprenant chronologiquement les démarches essentielles lors du suivi d’un chantier : • OFFRE • COMMANDE DES TRAVAUX

....................................................................................................... 2 3) Les Process ............................................................................................................................. 4 B. Les données internes de l’entreprise .................................................................................. 7 1) L’entreprise .........................................................................................................

l’irrigation. Pour preuve, Il est couramment admis qu’1 hectare de culture irriguée génère 6 emplois directs ou indirects, soit 2 à 3 fois plus que la même surface non irriguée. A cela, il ne faut pas oublier les emplois indirects, créés en amont ou en val de la filière de production, jusque dans les activités agro-touristiques, représentant un impact économique non négligeable sur certaines zones géographiques. Ce rapport, basé sur une enquête effectuée auprès d’exploitants irrigants montre que d’une

3 974 694 ; 2004 = 3 825 442 ; 2005 = 3 775 838 ; 2006 : 3 725 588 ; 2007 : 3 589 293 ; les chiffres ont été légèrement en baisse en 2005 malgré les violences urbaines qui ont éclaté le 27 octobre dans la banlieue de Paris et qui ont fini par gagner d’autres villes de France ; l’état d’urgence a d’ailleurs été décrété par le Gouvernement le 8 novembre 2005 et prorogé par une loi du 18 novembre 2005 ; il sera mis fin à l’état d’urgence par décret du 3 janvier 2006 ; quelques 300 communes ont été touchées

Recueil de données et évaluation des pratiques en cancérologie  Page 20  3.5.1.Connaissance et recueil des données relatives à l’activité de soins cancérologiques dans la région  3.5.2.Evaluation de la qualité des pratiques en cancérologie et communication des travaux  4. Coordination régionale opérationnelle  4.1.  Niveau régional  Page 21  4.1.1.Articulation avec les Centres de Coordination en cancérologie    4.1.2.Articulation avec les autres Réseaux Régionaux de Cancérologie    4.1.3.Articulation avec le Pôle Régional de Cancérologie 

2011 © Concertation des Luttes Contre l’Exploitation Sexuelle (CLES) 2 INTRODUCTION ............................................................................................................................................................ 4 CONCERTATION DES LUTTES CONTRE L’EXPLOITATION SEXUELLE .......................................................... 5 POLITIQUE DE LUTTE CONTRE L’EXPLOITATION SEXUELLE DE L’IMAGE ET DU CORPS DES FEMMES ET DES FILLES ................................

Seconde partie: introduction prérogatives individuelles à l’étude des 4 Première partie : les traits essentiels des règles juridiques Titre I: juridiques les critères des règles Chapitre 1er : juridiques les caractères des règles § 1er. le caractère général des règles juridiques § 2. le caractère obligatoire des règles juridiques § 3. le caractère coercitif des règles juridiques § 4. le critère juridictionnel des règles juridiques 5 § 1er. le caractère

(PASH) sont des documents cartographiques élaborés à l’échelle des 15 sous-bassins que compte la Région wallonne. Ils remplacent les 262 plans communaux généraux d’égouttage (PCGE) depuis leur parution au Moniteur Belge entre décembre 2005 et septembre 2006. Ces plans tiennent compte de critères démographiques, des équipements existants, du coût des infrastructures et de certaines spécificités environnementales (protection des captages, zones de baignade, zones Natura 2000…). Chaque PASH est accompagné

exercées par le conseil de Paris) ainsi que Mayotte. Aux termes de l’article L. 218 du code électoral, les collèges électoraux ont été convoqués par décret n° 2010-1399 du 12 novembre 2010. -1- SOMMAIRE Fiche 1 Fiche 2 Fiche 3 Fiche 4 Fiche 5 Fiche 6 Fiche 7 Fiche 8 Le conseil général Son organisation Ses missions Ses moyens Les principes généraux Les textes applicables Le mode de scrutin Qui peut voter ? Le vote par procuration Le calendrier électoral Les conditions de