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[pic] DEES MANAGEMENT ET GESTION D’INDUSTRIE GRAPHIQUE UC D31 – Étude professionnelle écrite Type d’épreuve : Étude de cas Durée : 6 heures Session : juin 2010. [pic] - juin 2010 UC D31 – Etude professionnelle écrite – Sujet FICHE ENTREPRISE RCS 412 849 789 - NIC 00089 Entreprise |Dénomination |GRAPHY FABRICATION | |Adresse du siège |150 BD DE SEBASTOPOL

Constat d'abandon et reprise d'un logement loué N° 2011-15 / A jour au 8 juin 2012 Loi du 22.12.10 : JO du 23.12.10 / Décret du 10.8.11 : JO du 12.8.11 / Loi du 13.12.11 : JO du 14.12.11 / Ordonnance du 19.12.11 : JO 20.12.11 / Décret du 30.5.12 : JO du 31.5.12 / CPCE : L.451-1 et R.451-1 et suivants Cette note présente la procédure de constat d'abandon et de reprise du logement loué telle qu'elle est applicable depuis le 1er juin 2012. Une procédure visant à favoriser la reprise des locaux abandonnés

APSAB La société APSAB possède une usine à Abbeville, elle fabrique et vend des échafaudages industriels. Fiche d’identité  Forme juridique : Société anonyme Capital : 1.100.000 € détenu à 100 % par des personnes physiques Création : 1/7/1990 Siège social : 4, rue Alphonse Daudet à Abbeville Objet social : fabrication et commercialisation d’ échafaudages industriels Exercice : du 1er janvier au 31 décembre Effectif : 55 salariés RCS : 80 1589 1555 Abbeville Objectifs

2013 Bilan sommaire 1 Sommaire 1. Résultats 2013 2. Perspectives longues 3. Évolution de la mortalité 4. Évolution du nombre de blessés hospitalisés 5. Évolution mensuelle 6. Victimes par catégorie d’usagers 7. Victimes par classe d’âge 8. Victimes par type de réseau routier 9. Panorama des grands invariants 10. Mortalité selon les départements 11. Mortalité dans les Départements d’Outre Mer (DOM) 12. Facteurs comportementaux

parutions 3 parutions 3 parutions 3 parutions 3 parutions 3 parutions 3 parutions 3 parutions Fin du mois Fin du mois Niort et agglomération 20-mars La nouvelle République 3 parutions Décembre Novembre Octobre Septembre Août Juillet Juin Mai Avril Mars Février Janvier Plan média Total : Coût Tract 7500 Presse 19400 Radio 1800 2600 31300 Dossier 2 Planning hebdo Aquabike : 10 créneaux de 45min chacun 10 x 0,75 = 7,50 = 7h30 A l’année : Sur 3 ans : = 7,50 x 52 sem.

Attention : le système VIES ne confirme que la validité ou non du n° entré dans la base et en aucun cas que ce n° appartient réellement à l’entreprise. Remboursement de la TVA payée dans un autre Etat membre La sixième directive européenne 77/388/CEE du 7 mai 1977 relative au système commun de TVA, a reconnu aux assujettis dans un Etat membre de la Communauté Européenne le droit d'obtenir d'un autre Etat membre, où ils ne sont pas établis et où ils n'accomplissent aucune opération imposable, le remboursement

1ÈRE JOURNÉE 2ÈmE JOURNÉE 3ÈmE JOURNÉE REPOS QUARTS DE FINALE REPOS VILLE ParisSportifs DEMI FINALE REPOS FINALE Calendrier offert par : .com JUIN 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 01 JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN JUIN VEN SAM DIM LUN MAR MER JEU VEN SAM DIM LUN MAR MER JEU VEN SAM DIM LUN MAR MER JEU VEN

progiciel VIF 2 gammes écrites dans le langage PROGRESS Gamme caractère : Nom : VIF 3 Gamme la plus ancienne (1990) Gamme graphique : Nom : VIF 5_7 Gamme la plus récente (2000) Solution modulaire Un peu plus de 10 000 programmes pour environ 7 millions de lignes de code. Première diffusion en fin d’année 1984 (VIF 1). Premiers passages de tests en octobre 2002. Entreprise / Contexte / Sujet / Travail effectué / Conclusion 5 Amélioration des campagnes de tests L’approche VIF Gestion

substantiellement le contrat initial. Soit il tire les conséquences d'un tel refus et supporte la responsabilité d'un licenciement. Doc 3, cass soc 16 juin 1998 (Hotel Le Berry): Une modification du contrat de travail prononcée à titre de sanction disciplinaire contre un salarié ne peut lui être imposée. Mais possibilité de changer la sanction. Doc 4, cass soc 26 juin 2001: S'il n'y a pas de refus exprès par le salarié d'une modification de travail proposé par motif économique alors la jurisprudence Raquin

niveau fluctue dans de fortes proportions d'une année sur l'autre. Voici les données dont on dispose pour les mois de juin à août. Activité (en m3) : Juin Juillet Août 5 000 7 000 4 000 3.1 Matières premières (pour un m3) Charges variables (pour un m3) Charges fixes totales pour le mois 200 Euros 120 Euros 1 300 000 Euros Calcul du coût constaté Juin Total Production (quantité) 5 000 Charges opérationnelles (milliers €.) 1 000 Matières premières Charges variables