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premier message non-lu Outils de la discussion Rechercher dans la discussion 05/01/2008, 13h43 #1 cedfr cedfr est déconnecté a planté sa toile de tente dans un petit coin du forum Date d'inscription décembre 2005 Localisation Paris Messages 3 712 [FICHES] Cours de droit 1ère et 2ème année Dans ce sujet, vous trouverez l'ensemble des cours de Droit du BTS (1ère et 2ème année) résumé avec les idées essentielles à connaître Je n'ai pas la prétention de dire que mon travail sera parfait (loin

Devoir 4 digitalisationLilyrose Bamenga Iketembi Relation client à distance et digitalisation Devoir 4 : Maîtriser la relation omnicale Première partie : La satisfaction client 1.1 : (voir document Annexe 1 page 4 pdf joint) 1.2 : Pour les questions fermés je propose ces questions : - Le conseiller a-t-il répondu à votre demande ? - En vous référents au conseiller que vous avez eu, vous êtes vous sentis à l’écoute ? - Avez-vous trouvez le conseiller aimable ? Pour les questions

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des rémunérations nettes. ............................................................................ 11 Chapitre 2. CHARGES PATRONALES. ...................................................................................... 11 IUT Brive GEA S1 - 712 - Activités courantes : Les charges de personnel - Daniel Antraigue - Page n° 1 / 41 2.1. Cotisations sociales patronales. .................................................................................... 11 2.2. Charges fiscales basées sur les

p4 Les Mairies…………………………………………………………………………………………………………….p5 Les Chambres de Commerce………………………………………………………………………………….p7 Les Associations de Commerçants………………………………………………………………………….p9 Les Pages Jaunes…………………………………………………………………………………………………….p11 118 712………………………………………………………………………………………………………………….p13 L’Observatoire de la Franchise……………………………………………………………………………….p14 Google……………………………………………………………………………………………………………………p15 Carat……………………………………………………………………………………………………………………….p II La pertinence des acteurs

antérieures enregistrées - marques notoires (Article 6 bis de la Convention de Paris pour la protection de la propriété intellectuelle) - appellations d’origine protégée (Règlement européen no 510/2006) 4. Acquisition du droit sur la marque (Article L 712-1 du Code de la propriété intellectuelle) La propriété de la marque s'acquiert par l'enregistrement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). La marque peut être acquise en copropriété. L'enregistrement produit ses effets à

1er janvier 2005, le juge de l'application des peines peut convertir une peine de travail d'intérêt général en peine de jours-amende (art. 733-1 du code de procédure pénale), après débat contradictoire tenu dans les conditions prévues par l'article 712-6 du code de procédure pénale.   2 - La peine d'emprisonnement avec sursis assorti de l'obligation d'accomplir un travail d'intérêt général :   2-1- Prononcé : La juridiction correctionnelle peut assortir sa condamnation à une peine d'emprisonnement

COMPTABILITE Etablie à JUVISY SUR ORGE (91260), 53 RUE MONTTESSUY, la société ATHENA FINANCE ET COMPTABILITE est en activité depuis 3 ans. Cette société à responsabilité limitée a été créée le 1 juin 2011, enregistrée à Evry, sous le numéro de RCS 532 712 445. Cette entreprise est spécialisée dans le secteur des activités comptables. A ce jour, le capital social de la société ATHENA FINANCE ET COMPTABILITE est de 60 000,00 €. L'effectif est compris entre 3 et 5 salariés. Societe.com recense 1 établissement

pour des raisons techniques (phénomènes de polarisation) on obtient des résultats plus précis si la fréquence de mesure s'adapte à la gamme de mesure (p.ex. 300 Hz à des conductivités basses et 2,4 kHz à des conductivités plus élevées – Conductimètre 712). La conductivité d'une solution dépend: • • la quantité d'ions. Plus la solution contient d'ions, plus la conductivité est élevée. de manière générale de la mobilité ionique qui, elle, dépend: – du type d'ions: plus un ion est petit, plus il est mobile

000 Autres charges d’exploitation 25 000 Charges financières 170 000 Produits financiers 29 000 Charges exceptionnelles 73 000 Produits exceptionnels 19 000 Total charges 1 614 000 Total produits 1 712 000 Résultat (bénéfice) 98 000 Résultat (perte) TOTAL GENERAL 1 712 000 TOTAL GENERAL 1 712 000 Cas 6 : 1- Le stock de calottes correspond aux produits vendus donc la variation de stocks = SF- SI= 203 000- 266 000 = - 63 000 euros (produits d’exploitation) En ci concerne