9 Mai 1991

l'école. 88% des enfants des pays en voie de développement sont scolarisés, ce qui laisse penser que l'objectif est atteignable d'ici 2015. En Afrique sub-saharienne, le taux de scolarisation des enfants atteignaient 125% en 2006, et en Asie du Sud, 9. L'expérience prouve que la scolarisation baisse sensiblement quand les frais d'inscription sont augmentés (cas de nombreux États de l'Afrique) [3]. Objectif 3 : promouvoir l'égalité des genres et l'autonomisation des femmes [modifier] L'objectif est

|1947 - 1991 |1 lieu : Berlin (1945 – 1989) | | | |Une crise : Cuba : 1962 | | | |Un conflit armé : La guerre du Vietnam | |Les nouvelles conflictualités depuis 1991 |Depuis 1991 |1 conflit

URSS, Chine ( à partir de 1949 ), la Corée du Nord, le Vietnam du Nord. Idéologie. Démocratie pluraliste et libérale. Démocratie Populaire. Accords militaires. OTAN ( 1949 ). → Organisation du traité de l'atlantique nord. Pacte de Varsovie ( Mai 1955 ). Accords économiques. Plan Marshall + OECE ( Organisation Européenne, de la Coopération Économique ) CAEM ( Conseil d'Assistance Économique et Mutuel dirigé par l'URSS. ) Conclusion : Ainsi, le monde est bipolaire et chaque pays doit choisir

dérivent d’un même contrat. Mais la jurisprudence a eu une interprétation extensive de ce qui dérive d’un même contrat. Ainsi, dérive d’un même contrat, les dettes réciproques engendrées par l’exécution même du rapport contractuel (Civ. 1, 3 janvier 1991). La Cour de Cassation a considéré qu’il en était de même pour les créances nées de l’exécution du contrat auxquelles le débiteur oppose le manquement du créancier à ses obligations contractuelles (Com, 6 octobre 1992 : Sont connexes la créance de

La Guerre Froide ( 1947 – 1991 ) PLAN : I) Mise en place des deux blocs, oppositions et affrontement ( 1947- 1961) II) La Détente entre les Blocs ( 1961 – 1975 ) III) De la « Guerre Fraiche » à l'effondrement du Bloc Soviétique ( 1975 – 1991 ) I) Mise en place des deux blocs, oppositions et affrontement A/ Mise en place des deux blocs – Fin de la guerre, Allemagne séparée en 4 blocs ( FRA, USA, URSS, GB) – Antagonisme des deux systèmes et des deux idéologies + frictions et oppositions

Document n° 2 : Cass. 1 re civ., 24 novembre 1998, Bull. civ., I, n° 328 - Document n° 3 : Cass. 3 e civ., 7 mai 2008, B. III n° 79 La caducité de l’offre et le décès du pollicitant - Document n° 4 : Cass. 3 e civ., 10 mai 1989, Bull. civ., I, n° 109 - Document n° 5 : Cass. 3 e civ., 10 décembre 1997, Bull. civ., I, n° 223 L’acceptation : la valeur du silence - Document n° 6 : Cass. soc., 9 juin 1988, Bull. ci v., V, n° 351 - Document n° 7 : Cass. 1 re civ., 16 avril 1996, Bull. civ., I, n° 181

la Corse a été divisée en deux départements, en application d'une loi de 197530 : la Corse du Sud (2A) et la Haute-Corse (2B). La Corse constitue la Collectivité territoriale de Corse (CTC), statut particulier institué en vertu de la loi du 13 mai 1991. Cette loi a substitué ce nouveau statut de collectivité territoriale de la République, qui lui confère plus de pouvoir, à l'ancien statut de région. La Corse est donc dotée d'une organisation institutionnelle originale, unique en France métropolitaine

commodité, de sécurité, de profit mais aussi d’exigences légales. Ainsi, l’article 9 R. n° 15 de l’UEMOA oblige tout commerçant à disposer d’un compte bancaire ou postal. Cette exigence légale concernerait aussi toute personne salariée justifiant d’un revenu égal ou supérieur à 50.000 FCFA. De leur coté de simples particuliers peuvent aussi exercer leur droit au compte conformément à l’instruction n° 01/2003/SP du 8 Mai 2003 du Gouverneur de la BCEAO relative à la promotion de la bancarisation et à

est compétent pour en apprécier le bien fondé (Cass. 2ème ch. civ. 19 déc. 2002 JCP Ed. Gales 2003 IV n°2292). La Cour n’a à rechercher que l’existence d’une créance paraissant fondée en son principe et non pas la preuve de la créance (Cass. com. 9 oct. 2001 Juris-Data n°2001-011215). Ainsi, une créance suspensive, même simplement éventuelle, peut justifier l’autorisation de pratiquer une mesure conservatoire (Cass. com. 21 oct. 1964 Gaz. Pal. 1964 n°2 p. 422). Le fait de savoir si une créance

dislocation du monde communiste européen (URSS et démocraties populaires) de 1945 à 1991 L’Europe sous la tutelle soviétique de 1945 à 1991 Les révoltes en Europe de l’Est : 1953-1989 Comment expliquer la chute des démocraties populaires ? (livre p. 227) Les relations entre l’URSS et les pays communistes européens de 1945 à 1975 L’Europe des années 1950, entre l’Est et l’Ouest L’Europe, enjeu de la rivalité Est-Ouest : 1947-1991 Dans quelle mesure la construction européenne a-t-elle transformé l’Europe