909

commercial 66 021 6 272 2 430 3 842 Crédit moyen terme 1 372 921 99 515 50 523 48 991 Engagements par signature 1 716 415 17 164 17 164 Total emplois 3 280 389 138 909 57 554 81 355 Calcul des produits des emplois Comptes débiteurs à vue : 125.032 X 12,76% = 15.958 Escompte commercial : 66.021 X 9,50% = 6.272 138 909 Crédits à Moyen Terme : 99.515 Engagements par signature : 1.716.415 X 1,00% = 17.164 Calcul du Coût de refinancement

Validation par CME (et expert extérieur) ou organisme agréé Attestation par le Conseil Régional de FMC Transmission à l Ordre et à la CNAM EPP en établissement de sant é Accréditation de la qualité de la pratique professionnelle Décret n°2006-909 du 21 juillet 2006 21 spécialités (chirurgies et médecine interventionnelle) Dispositif volontaire pour les m édecins Déclaration des événements considérés comme porteurs de risques médicaux (EPR) concernant leur activité Mise en uvre les recommandations

0,9 1,8 Chine 0,6 1,6 0,9 0,9 1,1 2,7 5,4 7,0 22 III – Le luxe dans les marchés émergents PIB ppa par habitant (2012) en US$ (source : Alternatives économiques) Russie Brésil Chine Inde 23 501 11 909 9 233 3 876 (France : 36 104) 23 L’exemple d’Hermès • Années 1950 : Japon avec Seibu • Puis Corée (rôle artistique), Taïwan Et enfin la Chine jusqu’à la création d’une nouvelle marque Il ne s’agit donc pas uniquement d’une logique de

contrat conclu par deux personnes physiques majeures de sexe différent ou de même sexe (Art. 515-1 du CC). C’est un contrat, il est régit par les règles du PACS (Art. 515-1 et s.) et par les dispositions de droit commun relatives aux contrats (ex : art. 909 du CC). Le mariage n’est pas un contrat, c’est l'institution par laquelle un homme et une femme s'unissent pour vivre en commun et fonder une famille. Il est régit par ses propres règles. Mariage et PACS se rapprochent sur certains points : le pacte

de la signature du traité par référendum en septembre 1992 fait l'objet d'une âpre bataille politique. Certes, le Oui l'emporte sur le Non de 539 410 voix, soit 1,41% des inscrits et 2,09% des exprimés. Il suffit toutefois de noter qu'il y eut 909 410 bulletins blancs ou nuls pour souligner la relativité du résultat. Par rapport au nombre des inscrits, les résultats peuvent s'écrire ainsi: -non votants = 30,30% -blancs ou nuls = 2,37% -Oui = 34,36% Non = 32,95% LE COMMENCEMENT DE LA

Partie 1 1 / Taille et Evolution du marché total en volume et en valeur Le marché en valeur a diminué de 2.6% en un an soit de 22 909 443€ de moins. Tandis que le marché en volume lui n’a diminué que de 1.99%, soit 1 208 000 litres de CAM 2004 à 2005. Nous pouvons donc constater une baisse du prix au litre en 2005. 2 / Répartition des ventes par conditionnement (37.5 70 150 cl) L’évolution significative du conditionnement en 2005 fut la progression des bouteilles en 150cl qui commencent

132 du code civil), Articles sur les attributs de la personnalité juridique Article 1123 du code civil : le principe est que toute personne peut contracter si elle n’en est pas déclaré incapable par la loi (Art 1123 du code civil). Article 909 du code civil : «  les docteurs en médecine qui auront traités une personne pendant la maladie dont elle meurt, ne pourront profiter des dispositions entre vifs ou testamentaires qu’elles auraient faite en leur faveur pendant le cours de cette maladie

l'alimentation ANNEE 2008 Activité Nombre de salariés : Nombre d'accidents avec arrêt : 521DA Supermarchés (commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire dont la surface de vente est inférieure à 2 500 m2) 227 346 14 565 700 1 785 909 Indice de fréquence : Taux de fréquence : Taux de gravité : Indice de gravité : Nombres de sections 64,07 39,85 2,15 15,45 9 861 Nombre d'accidents avec arrêt Nombre d'accidents avec IP Nombre de décès Nombre de journées Nombre d'accidents avec

200 62 032 $ 62 659 $ - 9 000 $ 9 000 $ - 9 000 9 000 - 30 750 21 750 Total des dettes à long terme - 30 750 21 750 TOTAL DES ENGAGEMENTS - 39 750 30 750 18 000 22 282 31 909 18 000 22 282 31 909 18 000 $ 62 032 $ 62 659 $ Total des immobilisation - net TOTAL DES AVOIRS 18 000 $ ENGAGEMENTS ET CAPITAUX PROPRES ENGAGEMENTS Engagements à court terme Portion actuelle des dettes à long terme Total des engagements

géographique et le secteur considérés. Répartition de l'encours par zone géographique Risque ILE DE FRANCE RHÔNE-ALPES NORD PACA ALSACE PICARDIE BOURGOGNE LORRAINE Autres Encours 3 168 000 € 1 685 250 € 1 279 000 € 675 500 € 628 200 € 581 500 € 569 400 € 547 700 € 3 909 500 € % 24,2% 12,88% 9,77% 5,16% 4,8% 4,44% 4,35% 4,18% 29,87% Commentaires La répartition géographique de votre portefeuille est multi-régionale. En effet, aucune régionalité ne ressort de l'analyse de votre  portefeuille. En matière d'encours