Adm 1012

lessons from oncology and renal teams, Healthc Manage Forum, hiver 1988, vol. 1, no 4, pages 28 à 34. 55. Schweikhart, S.B.. Reengineering the work of caregivers: role redefinition, team structures, and organizational redesign, Hosp Health Serv Adm, printemps 1996, vol. 41, no 1, pages 19 à 36. 56. Cohen, S.G. et D.R. Bailey. What makes teams work: group effectiveness research from the shop floor to the executive suite, J Manag., 1997, vol. 23, no 4, pages 238 à 290. 57. Lemieux-Charles,

Monsieur Marc Sciacca 4634Z (100- Monsieur 249) Directeur des Ventes Industrie Directeur Ressources Humaines 116 V 7 DISTRIBUTION 117 V.I.S. ZAC des Hautes Varennes 8 PA Haie Griselle 118 ZEPHYR SARL 119 ABC DISTRIBUTION 120 ADM PROMOTION 121 ADREXO 122 BCAUTO ENCHERES 128 COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE 129 COMEFL S.A. 130 CRP 131 DOM SAS 132 DRESCO 133 DUCROS EXPRESS 134 ECOGRAS PA des Petits Carreaux Port Autonome de Bonneuil ZA Les Petits Carreaux 8

obs. T. Clay ; JCP G 2006, I, 148[->134], n° 1, obs. J. Béguin et JCP G 2006, II, 10015[->135], note E. Cornut ; JCP E 2006, 1196, note H. Croze ; Defrénois 2006, p. 590, note R. Libchaber ; RTD com. 2006, p. 302, obs. É. Loquin ; Rev. arb. 2005, p. 1012, note D. Bureau. – V. déjà TGI Paris, réf., 8 oct. 2002 : D. 2003, p. 1928, note B. Moreau et F. Sihvola ; JCP G 2003, I, 164[->136] et JCP E 2003, 1588, n° 1, obs. J. Béguin ; JCP G 2004, II, 10014[->137], note F. Fages ; RTD civ. 2004, p. 338, obs

fr/IMG/ pdf/PLAN_PG_2009.pdf (consulté le 13 mai 2010). 15- CirCulaire Dgs/sD7a/sD5C/Dhos/e4 n° 2002/243 Du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé. Disponible sur : http://www.sante.gouv. fr/adm/dagpb/bo/2002/02-18/a0181819.htm (consulté le 13 mai 2010). 16- ministère De la santé, De la famille et Des Personnes hanDiCaPées. Conduite à tenir pour la prise en charge des personnes présentant un syndrome ou une suspicion de syndrome respiratoire

d’accompagnement visant le développement professionnel des intervenants oeuvrant auprès d’enfants présentant des besoins particuliers et de leurs parents. Centre de communication adaptée 3600, rue Berri, local A-64 Montréal H2L 4G9 514 284-2214 poste # 3608 adm@surdite.org www.surdite.org et www.francosourd.com Divers services et adaptation des documents pour les personnes sourdes. Centre de danse Ballet Ouest 269, boulevard Saint-Jean, Studio 218 Pointe-Claire H9R 3J1 514 783-1245 centredanse@balletouest

263. - J. LARGUIER, L'abus de distributeur de billets par le titulaire d'un compte insuffisamment approvisionné ne peut-il être pénalement incriminé ?, JCP 1982. I. 3061. - M. LE CLÈRE, Le vol dans les entreprises et dans les administrations, Rev. adm. 1982.576. - O. LÉVY, Le vol à l'étalage dans les grands magasins, Vie jud. 1978, no 1669. - M.-P. LUCAS DE LEYSSAC, Une information seule est-elle susceptible de vol ou d'une autre atteinte juridique aux biens ?, D. 1985, chron. 43 ; L'arrêt Bourquin

principaux Vente Montage grossistes 4 800 1 000 3 000 2 000 4 000 2 500 48 000 24 000 1 000 52 000 8 000 5 000 65 000 H/c 2 000 7 500 47 800 8 000 2 000 57 800 U/V Ventes détaillants 5 000 8 000 1 500 21 600 2 000 10 500 48 600 6 400 2 000 57 000 U/V Adm et finan. 3 600 Charges non incorporable Fournitures : 12 000 SE (comptes 61) 20 000 SE (comptes 62) 20 000 Impôts et taxes 5 000 Ch. de pers (1) 240 000 Charges financières 10 000 DAP (2) 11 000 Ch. supplétives 30 000 Total répartition primaire

10–5 = 10–4 ; f) 10–3 × 103 = 100. –2 71 72 c) a) 66 67 10–5 = 10–2 ; 10–3 10 e) = 105 ; 10–4 106 = 104 ; 102 10–4 = 10–6 ; 102 10–2 d) = 105 ; 10–7 10–7 f) = 10–8. 10 b) b) (10–4)3 = 10–12 ; d) (108)–2 = 10–16. a) (102)6 = 1012 ; c) (10 ) = 108 ; –1 –7 73 ( ) 104 = 10–6 ; 10 × 107 10–3 × 10–2 b) = 10–12 ; 10–1 × 108 10–6 × (102)3 c) = 101 ; 104 × 10–5 102 × 109 d) = 1022. 10–4 × 10–7 74 a) 3 Puissances de 10 a) 103 = 1 000 ; c) 109 = 1 000 000 000 ;

Dijon, 1933, p. 19. 18 P. CHARRIER, Les sociétés à succursales multiples devant les lois commerciales et fiscales, Thèse, Toulouse, 1938, p. 2. 19 V. notamment pour les sociétés alimentaires à succursales : Rapp. CES Commerce et distribution : JO doc. adm. 15 fév. 1989 ; C. BEYRET et P. MOUSSERON, « Choix de structure des entreprises de distribution », JCP E. 2000, n° 5, p. 2. 10 Introduction générale Angleterre l’entreprise Lipton Ltd en 1888 et les docks rémois et GuichardPerrachon en 189720. Aux

et donne ainsi une base théorique à la subrogation réelle du patrimoine 15. 8. Ibid., n° 1, p. 1. La loi des XII Tables constitue le premier corpus de droit romain écrit. Elle date de 449 av. J.-C. 9. Ibid., n° 672, p. 1009. 10. Ibid., n° 674, p. 1012. 11. La contrainte par corps est supprimée en matière civile et commerciale par une loi relative à la contrainte par corps du 22 juil. 1867. Pour plus de détails, v. S. 1867, II, p. 166. 12. Ibid., § 573, p. 229. 13. Fr. TERRÉ et Ph. SIMLER, Droit