Adm 2007 Travail Noté 3

NOTE D’INFORMATION ATTIJARIWAFA BANK EMISSION D’UN EMPRUNT OBLIGATAIRE SUBORDONNE COTE ET NON COTE Montant global de l’émission : 1 200 000 000 Dh Maturité : 10 ans Plafond Nombre de titres Valeur nominale Taux Remboursement du principal Prime de risque Méthode d’allocation Négociabilité des titres Tranche A cotée Tranche B cotée Tranche C non cotée Tranche D non cotée MAD 1 200 000 000 12 000 obligations subordonnées MAD 1 200 000 000 12 000 obligations subordonnées MAD 1 200 000 000

augmentation de 3,74 %. Les ressources pour le Budget Général (BG) s’élèvent à 268 101 625 000 dirhams, celles des Comptes Spéciaux du Trésor (CST) sont de 76 619 424 000 dirhams et celles des Services de l’Etat Gérés de Manière Autonome (SEGMA) se chiffrent à 3 002 422 000 dirhams. La structure des ressources du Budget Général pour l’année 2015 est ventilée comme suit : Ressources de l’Etat (en MMDH) PLF 2015 LF 2014 Variation 268,10 262, 33 2,19 % 81,75 77,16 5,94% * Impôt sur les sociétés 42,78

Générales Département de la Poste, des Télécommunications et des Technologies de l'Information [pic] Stratégie e-Maroc 2010 Réalisations, Orientations & Plans d’action Réussir notre Société de l’Information et du Savoir [pic] Septembre 2007 Livre de Référence (Projet) [pic] "…La portée stratégique du secteur pour les nouvelles économies, conjuguée aux mutations profondes et rapides qui s’y opèrent, en prélude à l’émergence de la société du savoir et de la communication

application de l’article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES sur « les vecteurs privés d’influence dans les relations internationales » et présenté par MM. JEAN-MICHEL BOUCHERON et JACQUES MYARD Députés ___ — 3 — SOMMAIRE ___ Pages INTRODUCTION ............................................................................................................... I – LA MONTÉE EN PUISSANCE DES ENTITÉS PRIVÉES DANS LES RELATIONS INTERNATIONALES .............

chronologique de la zone euro ? SECTION 3 : Quel est le cadre institutionnel de la zone euro ? SECTION 4 : Quel est le cadre opérationnel de la zone euro ? SECTION 5 : Quel est le cadre juridique de la zone euro ? Table des matières Partie 1 2ème PARTIE : INTERROGATIONS-DÉBATS => document « EURO 2 » SECTION 1 : L’euro, une étape cruciale pour la construction d’une Europe politique ? SECTION 2 : L’euro, un moyen de partager le pouvoir monétaire ? SECTION 3 : L’euro s’impose-t-il par la logique ? SECTION

\par\pard\intbl\sb0\fs20\lang1033 \ql Conseil d'Etat \par\pard\intbl\sb0\fs20\lang1033 \ql \par\pard\intbl\sb0\fs20\lang1033 \ql Assembl'e9e \par\pard\intbl\sb0\fs20\lang1033 \par\pard\intbl\sb0\fs20\lang1033 \ql \par\pard\intbl\sb0\fs20\lang1033 \ql 8 f'e9vrier 2007 \par\pard\intbl\sb0\fs20\lang1033 \ql \par\pard\intbl\sb0\fs20\lang1033 \ql n'b0 279522 \par\pard\intbl\sb0\fs20\lang1033 \cell\pard \intbl \row \trowd\trgaph35\trautofit1 \cellx9641 \pard \intbl \ql \cell\pard \intbl \row \trowd\trgaph35\trautofit1

flux physiques est nécessaire pour la chaine logistique de toute entreprise se voulant être compétitive. Dans le secteur qui nous intéresse, à savoir le secteur de l’automobile, domaine où la logistique a acquis ses lettres de noblesse, nous avons noté que la maitrise de l’information lors de la saisie des commandes est vitale à une réponse efficiente et rapide aux attentes des clients dans un environnement férocement concurrentiel. Fraîchement installé, Ford « Elsecom Motors » avec son image de

aéronautique Travail fait par : Siham El Khaldi & Chaymae Lahlou Travail encadré par : Mr . Abderrahmane Alaoui Année univesitaire : 2011-2012 Dédicaces Nous dédions ce travail : A nos pères pour leurs perpétuels encouragements, leurs conseils et leurs directives. A nos mères pour tous leurs sacrifices qu'elles ont faites pour que nous réussissions nos études, tout l'amour, toute l'affection et tout le soutien qu'elles nous ont apporté. Qu'elles trouvent dans ce travail un témoignage

la garde à vue et sur la prison. 3. L’état actuel du droit pénal des affaires Il y a deux mvts très importants actuellement en DPA : > Une internationalisation de la législation pénale des affaires, depuis les années 2000. - Il y a d’abord l’émergence d’un droit pénal européen qui essaye de construire une réponse commune à la délinquance économique, à travers des directives. - Une étape très importante a été franchie avec le traité de Lisbonne de 2007 (2009) : il marque la disparition du

doivent garantir les droits conférés. Il est interessant de noter dans un premier teps que la matière que nous allons étudier a suivie ds le temps un fil conducteur et ce fil est étroitement lié a l'évolution des droits de l'Homme qui résulte d'un travail intellectuel,millitant d'un certains nombres de penseurs et philosophes.L'étude de cette notion de libertés et droits fondamentaux passe necessairement par une étude , une approche historique plus que par une étude approfondie des notions et differences