Administration Ventes Oncf

potentielle calculée selon la formule de Penman Cela a conduit à différencier des bioclimats méditerranéens hyper-arides (ou désertiques), arides, semi-arides, subhumides, humides et hyper humides Autres paramètres climatiques Deux autres paramètres, le vent et l’ensoleillement, ont également d’importantes incidences directes ou indirectes sur les potentialités agricoles. Les vents forts qui soufflent, du nord et de l’ouest, tels que le mistral fréquent en région méditerranéenne notamment à cause des reliefs

General Agreement on Tariffs and Trade; MERCOSUR La communauté économique des pays de l'Amérique du Sud ; MDH Millions de Dirhams; MCE Ministère du Commerce Extérieur ODEP Office des Ports OMC Organisation Mondiale du Commerce ONCF Office National des Chemins de Fer ONDA Office National d’Exploitation Aéroportuaire ONT Office National des Transports RAM Royal Air Maroc PAS programmes d’ajustement structurel; Introduction Le commerce extérieur ne cesse de

dépenses fiscales B. Les subventions budgétaires C. Conclusion 69 69 71 72 83 84 86 88 88 IV. Pratiques fiscales et relation administration / contribuable 91 1. Fonctionnement du système déclaratif 2. Le contrôle fiscal 3. Les sanctions 4. Relation administration fiscale / contribuable 5. Conclusion 91 91 102 105 107 10 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale V

technologies de l’information) Jorf Lasfar Energy Company JLEC MENA Moyen-Orient et Afrique du Nord MERCOSUR Marché commun du Sud MIGA Agence multilatérale de garantie des investissements MMM Métiers mondiaux du Maroc NPF NTIC OCDE OIT OMC OMPI ONCF ONDA ONE ONEP ONHYM OPCR OPCVM PAS PEII PIB PME RAM RAMED SA SARL SCA SGMB SGP SFI SMAG SMCF SMES SMIC SNC SNRT TAQA TGV TIC TMP TMSA TN TNR TTC TVA UE UEMOA Nation la plus favorisée National Training and Information Center Organisation de coopération

performance et à la réalisation des objectifs. NOTE DE PRESENTATION 9 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2015 L’accent sera mis également sur la mobilisation des recettes additionnelles à travers le renforcement de l’action des administrations fiscale et douanière, la valorisation du patrimoine privé de l’Etat et la rentabilisation du portefeuille public. A cet effet, le Gouvernement poursuivra ses efforts de mise en œuvre des mesures antidumping et celles visant la lutte contre

KIFANI Direction Centrale du Budget et des Achats Direction des Achats Direction du Budget des Achats Direction Centrale des Moyens Logistiques Direction du Patrimoine Immobilier Direction de la Logistique Exploitation Département Administration des Siège Slimane EL WALI Mustapha AIT EL OURF Souad MANOUDI Abderrahmane RHAZI Ahmed MOULINE Khadija BEAASSI Aziz GHILAN Pôle Capital Humain Directeur de Pôle - Meriem IDISSI KAITOUNI Direction de la Gestion Administrative

aéroports Office national de l’électricité Office national de l’eau potable Office national des hydrocarbures et des mines Organisme de placement en capital-risque Organismes de placements collectifs en valeurs mobilières OIT OMC OMPI ONCF ONDA ONE ONEP ONHYM OPCR OPCVM PAS PEII PIB PME Programme d’ajustement structurel Pôles d’excellence industriels intégrés Produit intérieur brut Petite et moyenne entreprise RAM RAMED Royal Air Maroc Régime d’assistance médicale

terminal de l’aéroport Fès-Saïss permettant ainsi, une capacité additionnelle de 2 millions de passagers ainsi que la nouvelle aérogare de Guelmim d’une capacité de 700.000 passagers. • Infrastructures ferroviaires Dans le cadre du contrat programme Etat-ONCF 2010-2015, un programme d’investissement ambitieux s’élevant à 32,8 MMDH est en cours de mise en œuvre dont les deux composantes majeures sont : le projet de Train à Grande Vitesse (TGV), d’un coût estimé à 20 MMDH, et la poursuite de la modernisation

(Taliercio Jr, 2003). Bien évidemment, ces agences, toutes autonomes qu’elles soient, doivent être soumises à des contrôles et audits externes réguliers de la part du gouvernement. Ensuite, s’attaquer à la corruption des fonctionnaires au sein des administrations fiscales est un élément fondamental afin d’accroître la confiance des opérateurs. Plusieurs options s’offrent alors aux gouvernements (Das-Gupta et al., 1999). Tout d’abord, limiter le contact entre les usagers et les fonctionnaires par une automatisation

Holding est une société anonyme au capital de 1 Mdh créée en octobre 2009 par la famille ZIATT. A la veille de la présente opération, M. Nabil ZIATT détient 85% des actions de AL ISTIMRAR Holding. Registre du commerce Acquisition, Détention, administration, création, exploitation, gestion et utilisation de participations dans toutes les entreprises et leur financement. 210579 – Casablanca. Siège social 4 Rue des Tabors, quartier Oasis, Casablanca. Création Octobre 2009 Capital en Dh 1 000