Admission Temporaire Au Maroc

Introduction Etant donné que les décisions judiciaires peuvent être entachées d’erreur ou d’injustice, les justiciables sont garantis contre ce risque par le moyen de provoquer un nouvel examen du procès ,grâce aux voies de recours . Au Maroc les principales voies de recours sont au nombre de cinq : 1-L’opposition 2-l’appel 3-la tierce –opposition 4-la rétraction 5-le pourvoi en cassation. Il s’agit donc de moyens permettant aux justiciables de remettre en cause une décision de justice

Création de l’OMC, négociations sur l’agriculture, mes règles sanataires, le textile, la propriété intellectuelle Échec du lancement du Cycle du millénaire Lancement du Cycle du développement Échec du sommet de Cancun Suspension des négociation Admission de la Russie 3 G ÉOGRAPHIE T ERM L II LES ACTEURS DE LA MONDIALISATION • Comment les accords du GATT (Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce) et de l’OMC (Organisation mondiale du commerce) ont-ils stimulé les échanges

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA CYCLE SUPERIEUR DE GESTION LES PME AU MAROC : ETAT DES LIEUX ET CONDITIONS D’EMERGENCE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION PAR EL HAMZAOUI ABDELHAKIM LE 5 MAI 2006 JURY PRESIDENT : MUSTAPHA EL BAZE :Professeur à l’ISCAE SUFFRAGANTS : LATIFA ECHIHABI :Directeur général de l’Agence Nationale pour la Promotion de la PME JAMAL EDDINE TEBBAA :Professeur à l’université

Royaume du Maroc Direction de la Politique Économique Générale Division de l’Information 15 10 5 0 -5 -10 -15 Tableau de bord annuel de l’économie marocaine Mars 2005 Table des matières Présentation générale Principaux indicateurs macro-économiques …………………………….…………………………1 Comptes et agrégats de la nation …………..….……………………….…………………………3 Evolution de la valeur ajoutée réelle par principales branches de la comptabilité nationale Contribution des principales branches de la comptabilité

prévue entraine -2 points Examen Contrôle soit sur la TVA, soit sur l’IR salaires………………………………………………….25,00% Examen Final de 3H sur la TVA, l’IR salaires et la TVA…. …………………………………………….50,00% 6. Bibliographie Comprendre et connaitre la FISCALITE au Maroc 5é édition de Mohamed SOUAIDI avec 30 exercices corrigés (En cours d’Impression –sortie prévue entre le 20 et le 30 janvier 2014) 5. Contenu détaillé Séance 1é 2é 3é 4é 5é 6é 7é 8é 9é - Détail du Contenu Dates - Présentation

ce grâce aux introductions en bourse (le capital de l'entreprise devient mobile) et aux émissions d'actions en numéraire (l'entreprise peut compter sur les nouveaux actionnaires pour une prochaine collecte de l'épargne ). Or, si aujourd'hui si le Maroc est doté d'une bourse moderne, dont l'organisation et les règles de fonctionnement convergent vers les meilleurs standards internationaux, elle souffre toujours de son étroitesse à cause du faible nombre d'entreprises qui y sont cotées (64 sociétés

majeurs appartenant au système bancaire Marocain 22 2.1- Les établissements de crédits 22 2.2- Les pouvoirs de contrôle et de sanction du système bancaire marocain 23 2.2.1- Bank Al Maghrib 23 2.2.2- Le Ministre des Finances 24 Chapitre 3 : Le Maroc et ses relations avec l’étranger 24 3.1- L’environnement international 24 3.2- Les relations commerciales et financières avec l’étranger 25 Troisième partie : Le crédit documentaire 27 Troisième partie : Le crédit documentaire 28 Chapitre 1 :

KABBAJ 17 SEQUENCE II : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE TVA- www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 18 NOTIONS GENERALES : La T.V.A est une taxe générale sur la consommation qui frappe en principe tous les biens et services consommés ou utilisés au Maroc, qu'ils soient d'origine nationale ou étrangère. C'est une taxe indirecte, normalement "répercutée" sur le consommateur final, lequel en supporte la charge définitive. www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 19 NOTIONS GENERALES : Impôt indirect; Impôt

ce grâce aux introductions en bourse (le capital de l'entreprise devient mobile) et aux émissions d'actions en numéraire (l'entreprise peut compter sur les nouveaux actionnaires pour une prochaine collecte de l'épargne ). Or, si aujourd'hui si le Maroc est doté d'une bourse moderne, dont l'organisation et les règles de fonctionnement convergent vers les meilleurs standards internationaux, elle souffre toujours de son étroitesse à cause du faible nombre d'entreprises qui y sont cotées (64 sociétés

EURO MAROC ENTREPRISE PROJET FINANCE PAR LA COMMISSION EUROPEENNE RAPPORT FINAL ACR 315 Etude d’analyse du potentiel de l’industrie de transformation et valorisation des produits de la mer dans la région de Souss Massa Draa, au Maroc REALISE SUR FINANCEMENT DE LA COMMISSION EUROPEENNE PAR LES CONSULTANTS COURT TERME Miguel PEÑA Jean-Michel LE RY Rachid EL GHARBI (Cabinet TRANSTEC) DU NOVEMBRE 2003 A AVRIL 2004 N°ACR 315 Messieurs PEÑA, LE RY et EL GHARBI 1 EME EURO MAROC ENTREPRISE