Admission Temporaire Au Maroc

Document de la BANQUE MONDIALE Rapport No 22486-MOR ROYAUME DU MAROC NOTE SUR LA PROTECTION SOCIALE 19 décembre 2002 MOYEN -ORIENT ET AFRIQUE DU NORD Groupe des Secteurs sociaux (MNSHD) TAUX DE CHANGE Unité monétaire = Dirham marocain (DM) Taux de change moyen de la période (DM par $EU) 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 8,72 9,52 9,60 9,80 10,63 11,30 11,23 ABREVIATIONS ET ACRONYMES ACDI ADS AFD ANAPEC BAJ BMCE CAS CDI CIOPE CMR CNCM CNOPS CNSS COSEF DRI-PMH EN FAO FDM FP GM

Administration des Douanes et des Impôts Indirects du Royaume du Maroc Synthèse du Diagnostic Stratégique et éléments méthodologiques 3. Synthèse des principaux points d’attention du diagnostic stratégique Le diagnostic stratégique de l’ADII eu a pour objectif de réunir et de mettre en perspective l’ensemble des éléments de contexte propres à l’institution, de nature à fournir des orientations structurantes permettant de formaliser ultérieurement le plan stratégique de l’ADII. Il vise à

................................................................................... 32 A. TUNISIE .............................................................................................................................................. 32 B. MAROC............................................................................................................................................... 34 C. TURQUIE ..........................................................................................

d’hydro massage en 1980. Aujourd’hui la marque XXXXXX est implantée dans plus de 80 pays : au sein de l’union Européenne, en Amérique, et en Afrique. Elle occupe une position de leader sur tous ces marchés. Le Groupe XXXXX s’esT t installé au Maroc en 1994 par la construction d’une usine moderne de porcelaine sanitaire à XXXXX. Cette implantation s’inscrit dans la stratégie d’expansion internationale de la marque qui, après plus de trois quarts de siècle, et devenue un synonyme de qualité, de

webographie……………………………………………….…39 Table des matières…………………………………………………………..…40 LISTE DES ABREVIATIONS PME  : Petites et Moyennes Entreprises BMCI  : Banque Marocaine de Commerce et de l’Industrie CPM  : Crédit Populaire du Maroc BPR  : Banques Populaires Régionales BCP  : Banque Centrale Populaire MAD  : Mise À Disposition SIMT  : Système Interbancaire Marocain de Télé Compensation LCN  : Lettre de Change Normalisée CNSS  : Caisse Nationale

sociétés 5. Evaluation Assiduité………………………………………………………..12,50% Travaux dirigés……………………………………………… ..12,50% Examen Contrôle………………………………………………25,00% Examen Final…………………………………………………. 50,00% 6. Bibliographie Comprendre et connaitre la FISCALITE au Maroc 3é édition de Mohamed SOUAIDI Mohamed SOUAIDI………Licence Professionnelle……….. Page 2 Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. 5. Contenu détaillé Séance 1é - Détail du Contenu - Présentation

Les marchandises communautaires, dites T2, englobent : • • les marchandises originellement non communautaires pour lesquelles les formalités douanières définitives ont été accomplies (généralement avec paiement des droits de douane ou admission en franchise définitive); les marchandises communautaires. A ces deux statuts s'ajoute un troisième : celui de la mise à la consommation. Il s'agit des marchandises dites T2, pour lesquelles les formalités en matière de droits nationaux ont

DOCUMENT TECHNIQUE MAROC : PERSPECTIVES DES ENTREPRISES SÉRIE DE L’ITC SUR LES MESURES NON TARIFAIRES Siège Centre du commerce international 54-56 Rue de Montbrillant 1202 Genève, Suisse P: +41 22 730 0111 F: +41 22 733 4439 E: itcreg@intracen.org www.intracen.org Le Centre du commerce international (ITC) est l’agence conjointe de l’Organisation mondiale du commerce et des Nations Unies. Adresse postale Centre du commerce international Palais des Nations 1211 Genève 10

d’un siècle de marchés publics au Maroc (1907-2009) le programme de dématérialisation de la commande publique les enjeux de la réforme de la réglementation des marchés publics Sommaire 2 3 Editorial • Plus d’un siècle de marchés publics au Maroc (1907-2009) • Les avancées de la nouvelle réforme sur les marchés de l’état • Le programme de dématérialisation de la commande publique • Les enjeux de la réforme de la réglementation des marchés publics au Maroc • La promotion de l’intégrité dans

publics au Maroc (1907-2009) les enjeux de la réforme de la réglementation des marchés publics le programme de dématérialisation de la commande publique S o m m a i r e Directeur de la publication Saïd IBRAHIMI Responsable de la rédaction Rachid MELLIANI Comité de rédaction El Houcine AGHANIM Lahcen SBAI EL IDRISSI Abdelaziz EL HEBIL Lakhdar EL AOUANE