Admission Temporaire Au Maroc

Avant propos : La région Souss Massa Draa, grâce à sa structure géographique et son climat favorable, constitue la première zone primeuriste intense du Maroc. Elle prédomine par ses produits agrumicoles et maraîchers notamment en petits fruits, en oranges et en tomates puisqu’elle contribue aux exportations nationales, respectivement, à hauteur de 53%, 50% et 83%. Etant donné ce volume important de produits importés, la consommation en matière d’emballages en bois est très importante. C’est dans

Partie 1 : présentation génarale de la douane Chapitre 1 : aperçu historique sur la douane au Maroc Compte tenu de la nature de ses missions et du cadre géographique de l’exercice de l’activité douanière liée essentiellement au contrôle du commerce extérieur dans les ports maritimes, la Douane fut l’une des premières Administrations du Makhzen à bénéficier d’une autonomie de gestion et à appliquer des méthodes administratives déconcentrées. De même, le personnel douanier ou les « Oumanas

10 2.1 Fiche technique: 10 2.2- Historique : 12 2.3- Organigramme : 15 2.4- Description des services : 16 II- Activité et tâches effectuées : 21 1- Description des services d’accueil : 21 1.1 Service commercial : 21 2.1 Service admission temporaire : 25 3.1 Service recouvrement : 29 2- Tâches effectuées : 30 3- Problèmes rencontrés et limites du stage : 33 4- Recommandations relatives au service d’accueil et aux tâches effectuées : 33 5- Recommandations pour le programme

1- Recensement Des Documents …………………………………...19 2- Elaboration D’un Cadre De Classement …………………………..19 Régimes Economiques ……………………………………..........21 1- L’Admission Temporaire Pour Perfectionnement Actif (A.T.P.A.) ……22 2- L’Admission TEMPORAIRE (AT) ………………………………22 3- L’Entrepôt INDUSTRIEL FRANC (EIF) …………………………23 4- TABLEAU DES CODES REGIMES …………………………….24 Processus D’ouverture Des Dossiers……………………….26 1-

des régimes économiques en douane et qui permettent aux exportateurs de bénéficier d’une exonération de droits et taxes afin d’améliorer leurs compétitivité et d’accroitre leurs performances sur les marchés extérieurs Admission temporaire, entrepôt de stockage, importation temporaire, trafic de perfectionnement à l’exportation transit) Cependant pour bénéficier des ces régime de faveur, les opérations doivent soit : Présenter une caution bancaire délivrée par un intermédiaire dument agrée par

Remerciements :……………………………………………………………………………..4 Dédicace :…………………………………………………………………………………….5 1ère Partie : Présentation de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects Introduction…………………………………………………………………………………..6 Les origines de la Douane au Maroc…………………………………………………………7 Rôle et activités de L'ADII………………………………………………………………….12 Utilisation de la technologie d'information par L'ADII……………………………………..16 2ème Partie : Direction régionale de Casablanca – Port Organigramme général de la Direction régionale

marchés/Secteurs (Autos) -Production de statistiques (30% des échanges par/pour l’Europe) -Rôle de sauvegarde (Contrôles sanitaires+stups) II- L’organisation des douanes 3 acteurs : - Receveur des douanes : autorise les importations (M), exportations (X) temporaire à l’entreprise, indique à l’entreprise importatrice le classement tarifaire du produit. - Receveur principal : coordonne le Bureau des douanes, octroi à une entreprise les crédits de droit et d’enlèvement. - Directeur régional des douanes : chargé

interbancaire. Cette libéralisation de l’activité bancaire s’est réalisée dans un cadre prudentiel renforcé. Par ailleurs, le paysage bancaire marocain se caractérise également par une concentration accrue. En effet , de 21 banques en 2000, le Maroc n’en compte plus que 17 en 2005. La concurrence apparaît dans le secteur en 1998 et les banques connaissent, depuis, un resserrement de leur marge d’intermédiation, qui nourrit une dynamisation de concentration. D’autre part, il existe plusieurs classifications

| |EX |1 |Exportation définitive ou en simple sortie | |EX |2 |Exportation temporaire | |EX |3 |Réexportation |

revendiqué par le Maroc qui en contrôle plus de 80% du territoire et de la population.  Pour l'ONU, le Sahara occidental est UN TERRITOIRE NON AUTONOME, dont la décolonisation n'est pas terminée. L'ONU ne reconnaît ni la RASD ni la souveraineté du Maroc sur le Sahara occidental.  Création du FP 1973 Autoproclamation de la RASD 1976 Admission à l’OUA 1982 •Le Sahara occidental figure sur la liste des territoires non autonomes depuis 1963, suite à une demande du Maroc. •Depuis l'entrée