Affretement Maritime

d’acquisition de la qualité de commerçant pour les opérations liées au commerce maritime ou à l’exploitation des navires et aéronefs La qualité de commerçant s'acquiert également par l’exercice habituel ou professionnel des activités suivantes: 1) toutes opérations portant sur les navires et les aéronefs et leurs accessoires; 2) toutes opérations se rattachant à l’exploitation des navires et aéronefs et au commerce maritime et aérien. Article 8 : Acquisition de la qualité de commerçant par assimilation

Présentation 1 2. Culture G 4 3. Historique 12 4. Les sorties du weekend 15 Présentation Rouen dite la Ville aux cent clochers, est une ville du nord-ouest de la France, chef-lieu de la région Haute-Normandie et du département de la Seine-Maritime. La ville est traversée par la Seine et trois de ses petits affluents, l’Aubette, le Robec et le Cailly. La ville de Rouen compte 115 000 habitants et son agglomération 411 000 en 2007 et sa zone d’emploi 745 000. Ses habitants sont appelés les

Le transport du pétrole par voie maritime Pour le transport du pétrole brut, les routes principales partent du Moyen-Orient vers l’Europe et les Etats-Unis en passant par le cap de Bonne-Espérance au sud de l’Afrique, ou via le canal de Suez si le bateau n’est pas trop gros. Il existe aussi des routes qui partent vers l’Extrême-Orient (Japon, Chine, Corée du Sud) en passant par le détroit de Malacca (entre Sumatra et la Malaisie). Un gros pétrolier voyage entre 15 jours et 1 mois entre son chargement

remise des marchandises. Le FAS: free alongside ship/ Franco le long du navire( port d’embarquement convenu): Transport maritime (mer ou fluvial) Le vendeur doit livrer les marchandises le long du navire sur le quai. Il va payer la douane export, il fournit une facture commerciale et un reçu le long du bord L’acheteur choisit le transporteur et paye le fret maritime, il supporte les risques à partir du moment où les marchandises ont été remise, il paye le chargement et déchargement et la douane

l'exportation. • FOB : Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise est placée à bord du navire au port d'embarquement désigné. Le vendeur dédouane la marchandise à l'exportation. L'acheteur choisit le navire et paye le frêt maritime. Le transfert des frais et des risques se place au passage du bastingage du navire au port d'embarquement. Groupe C : Cost ou Carriage • CFR : Le vendeur doit choisir le navire et payer les frais et le frêt nécessaires pour acheminer la marchandise

désormais entre les incoterms qui visent le transport multimodal (règles valables pour tout mode de transport, y compris le transport maritime) (EXW (Ex Works), FCA (Free Carrier), CPT (Carriage Paid To), CIP (Carriage And Insurance Paid to), DAT (Delivered At Terminal), DAP (Delivered At Place) et DDP (Delivered Duty Paid)) et ceux qui sont spécifiques au transport maritime et au transport par voies fluviales (FAS (Free Alongside Ship), FOB (Free On Board), CFR (Cost And Freight) et CIF (Cost Insurance

échanges , la demande en transport ne cesse de croitre avec l’accentuatuation graduante du commerce mondial . Cependant l’offre ,n’en reste pas moins un critére permettant de mesurer la taille de l’activité de transport particuliérement en maritime ou assiste aujourd’hui au perfectionnement navale et au renforcement de la sécurité de cettte espace. C’est ainsi que le SENEGAl le pays sur lequel on se basera quelque soit peu sur certaine aspect en relation avec l’environnement du shipping

local de 510 m2, 10 véhicules de livraison et 6 tournées par jour. 2. Le Havre Chrono * LES CLÉS DE L’UNITÉ COMMERCIALE Raison sociale, forme juridique, effectif : Le Havre Chrono est situé au Havre dans le département de la Seine-Maritime, c’est une société à responsabilité limitée (SARL), composée de 8 personnes. Chiffre d’affaires, surface de vente et de réserve : Le chiffre d’affaires annuel pour l’exercice 2010 de Le Havre Chrono, s’élève à 401235 d’euros, mais son chiffre

dangereux mais le transport maritime est celui qui pose le plus de problèmes et d’interrogations puisqu’il représente un risque majeur pour l’environnement ( cf. Erika). Pas stable en fait donc pas d’endroits en particulier. NOUS VOYONS DONC QUE LES RISQUES SONT LIES AU TERRITOIRE II ) Des risques technologiques en lien avec le territoire 1) Les enjeux environnementaux ( pollution des eaux) (Mais ça aurait pu être pollution de l’air etc. ) Le trafic maritime de matières dangereuses

le secteur du transport maritime par conteneurs en lançant une ligne régulière reliant le sud de l’Europe au Liban et à la Syrie. D’abord en Mer Rouge, puis rapidement dans le golfe Arabe et le sous continent Indien, la CMA a franchi une étape importante de son histoire en 1987 avec l’ouverture d’un service maritime entre l’Europe et l’Asie. En 1996, l’état français décide de privatiser son armement national la CGM (née de la fusion de la Compagnie des messageries Maritimes (1851) et de la Compagnie