Agence européenne des produits chimiques

Politique : -Respect des lois, et certifications Européennes et Françaises qui se multiplient visant à garantir la santé des utilisateurs de produits cosmétiques. Economique : -Panier moyen de 205euros par personne et par an -Chiffre d’affaire de 25 milliards d’euros pour 2012, (année record) en légère baisse. -Représente 50 000 emplois en France. -La France est le premier exportateur mondial de produits de cosmétiques et le pays qui, en Europe, investit le plus dans ce secteur. -Conjoncture

 L’UNION EUROPÉENNE  LES ETATS UNIS  LE CAS DU RIMONABANT EN INDE  LE CAS DU RIMONABANT AU CHILI  VI . CONCLUSIONS 3 I . L’ARTICLE 39.3 DE L’ACCORD SUR LES ADPIC L’article 39.3 prévoit la Protection des Données d’un produit pharmaceutique comportant une ou plusieurs nouvelles entités chimiques, (ou d’un produit phytosanitaire), contre l'exploitation déloyale dans le commerce*, lorsque  les autorités subordonnent l'approbation de la commercialisation de ce produit pharmaceutique

perception des produits biologiques Agence BIO PRODUITS BIO : LES FRANÇAIS CONFIRMENT LEUR INTERET ET LES PROFESSIONNELS RENFORCENT LEURS ACTIONS En 2009, 46% des Français ont consommé au moins un produit biologique au moins une fois par mois. Une proportion de consommateurs qui continue de progresser : ils étaient en effet 44% en 2008 et 42% en 2007. Les résultats du Baromètre 2009 de l’Agence BIO réalisé par CSA* confirment ainsi l’intérêt croissant des Français pour les produits bio. Face à

Le Bisphénol A I- Présentation Le bisphénol A (BPA) est un composé chimique de plus en plus médiatisé en raison de sa nocivité pour la santé. En effet, il est s’est révélé faire l’objet d’un scandale sanitaire mondial, l’un des plus graves de la décennie écoulée. A- La molécule Noms: bisphénol-A ; BPA ; 2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane ; 4,4’-dihydroxy2,2-diphénylpropane Formule semi-développée: En vue 3 D: Origine: artificielle. Réaction de synthèse: le BPA est un composé issu de la réaction

d’eau 4 ¬ Pollutions diverses : Nitrates, Plomb, Pesticides; Expérience 5 ¬ Les bons gestes pour préserver l’environnement 5 3. L’eau à Bourgueil 6 ¬ Communauté de communes ➢ Travaux envisagés pour 2004 6 4. Agences de l’eau en France 6 ¬ Noms des agences 6 ¬ Financements possibles 6 5. Prix et détails d’une facture 7 6. L’importance de l’eau dans la vie quotidienne 7 7. Législation 8 ¬ Mes droits et mes responsabilités 8 ¬ Textes législatifs 8 8. Quizz

I) Les produits issus de l'agriculture biologique 1) L'agriculteur biologique Passer à l'agriculture biologique Passer au Bio se fait en plusieurs étapes : s'informer, se former, se certifier et se notifier. S'informer : Prise de contact avec des professionnels compétents, rencontre avec des producteurs biologiques, visites d'exploitation. Se faire conseiller : changer de système d'exploitation comporte des risques; Il faut donc s'informer auprès de techniciens pour réaliser le changement

philosophiques et agronomiques qui avaient pour but de : • permettre aux sols de conserver leur fertilité naturelle • privilégier l’autonomie des exploitations agricoles • établir des relations directes avec les consommateurs • fournir des produits de qualité • respecter l’environnement L’agriculture biologique s’est développée en France à partir des années cinquante sous l’impulsion de producteurs qui se sont organisés afin de promouvoir un mode alternatif de production agricole qui repose

GENERALITE La qualité de l'eau est caractérisée du point de vue physico-chimique, biologique et hydro morphologique (dans le cadre de la Directive-cadre sur l'eau, norme européenne). Ce concept est utilisé pour l'eau potable ou certains usages domestiques et/ou industriels nécessitant une eau aux caractéristiques particulières (déminéralisée par exemple). L’eau est aujourd’hui la denrée alimentaire la plus fortement réglementée.

portuaires et aéroportuaires. ACOFA ACP Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole. Agence centrale de presse ACR ACSEL Action communautaire pour l'environnement. Association pour le commerce et les services en ligne ACTA ACTED Association de coordination technique agricole. Agence d'aide à la coopération technique et au développement ACTIA Association de coordination technique des industries agricoles et alimentaires. ACTIM Agence pour la coopération technique, industrielle

CONTEXTE GENERAL DE LA RELATION Aspects juridiques: - Réglmentation diverses liées à l'activité, à l'entreprise, au produit: 1. (PAR RAPPORT au site internet) Les éléments constituant le présent site, développés par CD PUBLICITE LUX, sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale. Ils comprennent notamment l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère