Agenda 21 Collectivites Territoriales

chauffage 3.5 Le choix de l’énergie 3.6 La ventilation et la diffusion d’air 3.7 L’éclairage naturel et artificiel 3.8 Les sols sportifs 3.9 L’acoustique 3.10 Le chronométrage 25 25 26 26 26 27 27 28 28 28 2.2.1 L’organisation territoriale nationale sur le plan administratif 2.2.2 L’environnement juridique 2.3.1 Le mode de gestion publique 2.3.2 Le mode de gestion des installations sportives privées 2.3.3 Les principes de gestion 4. Méthodes et planification des activités

|[pic] | |Ce travail réalisé par l'Ecole des Mines / ARMINES | | |diffusé par Agora 21 | | |a reçu le soutien de la D4E : Direction des études |

PFEG MPS SI ou CIT PFEG LITSO LV3 L.Arts Total 2ndes Premières ES L.LV3 L.Arts S.Si S.SVT STI2D STG Total 1ères Terminales ES L.LV3 L.Arts S.Si S.SVT STI2D STG Total Term Eff. 369 32 123 126 29 29 32 62 401 Eff. 77 22 32 38 83 29 69 350 Eff. 102 18 29 21 94 Nb Div. 12 1 4 4 1 1 1 2 13 Nb Div. 3 2 1.5 2.5 1 2.5 12.5 0 0 1 5 3 0 1 5 15 Rentrée 2012 Capacité Red PL.V Affectés Nb.Div Eff/div 412 128 128 30 32 32 62 412 10 3 6 0 1 0 0 10 402 125 122 30 31 32 62 402 13 4 4 1 1 1 2 13 30.9 31.3 30.5 30.0 31

REPUBLIQUE DU SENEGAL MINISTERE DES FORCES ARMEES HAUT COMMANDEMENT DE LA GENDARMERIE NATIONALE ET DIRECTION DE LA JUSTICE MILITAIRE GENDARMERIE TERRITORIALE LEGION DE GENDARMERIE CENTRE BRIGADE ROUTIERE DE KAOLACK Avenue Basile Diogoye SENGHOR Kaolack, le 17 Novembre 2009 Téléphone : 33.941.46.34

Brundtland 14 B – Le Rapport Brundtland, 20 ans après 17 C - Historique du développement durable 18 1972 18 1987 18 1992 19 1997 19 2002 19 Chapitre 4 - La Responsabilité Sociale et Environnementale de Coca-Cola 20 A - Gamme de boissons 21 Objectifs 2020 22 B - Style de vie actif 22 Objectifs 2020 23 C – Énergie & Sauvegarde du climat 23 Objectifs 2020 24 D – Lieu de travail 24 Objectifs 2020 25 E – Communauté 25 Objectifs 2020 27 F – Emballage durable & Recyclage 27

Cinéma et image animée Civil Collectivités territoriales Commerce Communes Communes de la nouvelle-calédonie Consommation Construction et habitation Défense Déontologie des architectes Déontologie des professionnels de l'expertise comptable Déontologie des agents de police municipale Déontologie de la police nationale Disciplinaire et pénal de la marine marchande Domaine de l'etat Domaine de l'etat et collectivités publiques applicable à la collectivité territoriale de mayotte Domaine public fluvial

rendre créatrice de valeur ajoutée. 1.1.1 Réindustrialiser le pays et muscler nos entreprises Il n'y a pas d'économie forte sans industrie forte ; il n'y a pas d'industrie dynamique sans puissance publique active – l'État, mais aussi les collectivités territoriales et l'Europe. C'est pourquoi nous créerons une Banque publique d’investissement. Elle assurera l'effet de levier par le regroupement de la filiale entreprises de la Caisse des dépôts et consignations, d'Oséo, du Fonds stratégique d'investissement

l’impôt, pas de redistribution, pas de solidarité, pas de service public ni d’équipements collectifs. L’impôt est ainsi un moyen de financement très important. Il constitue l’essentiel des ressources alimentant les budgets de l’Etat et des autres collectivités publiques à Madagascar. De l’autre côté; les contribuables. Ils ont l’obligation de payer l’impôt : un prélèvement pécuniaire obligatoire, à titre définitif et sans contrepartie. Cet aspect obligatoire donne à l’impôt son caractère exorbitant.

démocratique). - Le principe de séparation des pouvoirs. - Le Gouvernement sera responsable devant le Parlement (régime parlementaire). - Le principe d’indépendance de la justice. - La Constitution doit aménager des liens entre la France et les collectivités d’Outre-Mer. Le Comité consultatif constitutionnel est composé de 39 membres dont 26 parlementaires (13 députés et 13 sénateurs) et de 13 personnalités. Comme tout projet de loi il est soumis au Conseil d’État. Enfin, le peuple doit le voter par

 de transport et distribu on du bio‐ gaz  on ou  des équipements de biogaz   les exploitants des unités de méthanisa  les entreprises industrielles maîtres d’ouvrages  ou fournisseurs d’intrants   les fournisseurs d’énergie   les collec   vités territoriales, les syndicats inter‐ communaux gérant les déchets et le traitement  des eaux usées  ves et exploita ons agricoles   les coopéra  les organismes impliqués dans la recherche,   l’aide au développement et l’enseignement, les  organismes de forma