Agent Commercial En Droit Marocain

modèle organisationnel et commercial du Groupe est fondé , dés l'origine , sur les concepts de mutualité et de coopération . Ainsi , les premiéres Banques Populaire de type coopératif et a vocation régionale , furent créées , dés la fin des années 20 du siécle dernier , dans les principales villes du Royaume . Au lendemin de l'indépendance , les pouvoirs publics ont procédé , dans le cadre de la mise en place des premiers jalons du systéme bancaire et financier marocain , a la refonte du Crédit Populaire

Département : Management. Filière : Gestion des Banques et Assurances. Projet de fin d'étude sur le thème : La bancassurance marocaine : Spécificités et problèmes d'intégration Préparé par : Encadré par : Fatima Zohra SALHI Mme.Sana Quarroute Hatim NINEB Année Universitaire:

Alaouini : Chef d'agence berrechid. • Me T.Jadi : responsable service crédit. • Mme Z.Chaib  : responsable garanti crédit. • Mlle N.Montassir : chef de caisse. • Mme R.Fakouss, Me A.khouida et Me K.Guoumeri : Agents commerciaux. Je souhaite que ce travail puisse atteindre ses buts et qu'il soit au niveau souhaité. Enfin, veuillez accepter, mesdames et messieurs tous mes sentiments de reconnaissance Les plus distingués.

Juridictions Financières Code Pénal Code de Procédure Pénale Code de Procédure Civile Conseil National des Droits de l’Homme Convention des Nations Unies Contre la Corruption Centre régional d’investissement Conseil Supérieur de la Magistrature Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire Direction de la Fonction Publique Direction Générale des Impôts Direction Générale de la Sûreté Nationale (Police) Dirham marocain Direction du Trésor et des Finances Extérieures, MEF Ecole Nationale d'Administration Etat des informations

1 : Le système normatif du droit maritime Chapitre 1 : Caractéristiques de la norme maritime (présomption de la responsabilité≠ faute en civile) Chapitre 2 : Institution de Droit maritime Section 1 : Institution internationale Section 2 : Institution étatique Chapitre3 : Le Droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitiques, typologie, délimitations…) Section 1 : Espace sous souveraineté étatique Section 2 : Espaces libres Titre 2 : Le droit maritime général Chapitre

.........................................................52 Article 40.- Délai de transfert des disponibilités des comptes convertibles à terme. ........................53 CHAPITRE 3 : COMPTES EN DEVISES ET EN DIRHAMS CONVERTIBLES AU NOM DES MAROCAINS RESIDANT A L’ETRANGER. ..........................................................53 Article 41.- Principe de base. ............................................................................................................53 SECTION 1 : COMPTES

Plan de travail Introduction Partie I : les droits de douane au Maroc Section 1 : généralités sur l’application des droits de douane au Maroc Section 2 : la douane et l’entreprise marocaine Partie II : l’impact des droits de douane sur les entreprises marocaines Section 1 : les régimes économiques en douane et leurs avantages Section 2 : la compétitivité de l’entreprise marocaine dans le cadre des accords

Plan A. Présentation du secteur : transport national et international B. Présentation de Graveleau Dachser Group C. Présentation du département commerciale D. Les Taches effectuées Remerciement La réalisation de ce modeste travail doit beaucoup à l’aide précieuse et conseils reçus de mon encadrant et du personnel de Graveleau Dachser Group qui ont beaucoup contribué par leurs suggestions et critiques. Ainsi je tien à exprimer ma gratitude et présenter mes chaleureux

SUR LA NAISSANCE DU SYNDICALISME AU MAROC: Bibliographie Introduction: Un syndicat est un groupement organisé de travailleurs ou d’employeurs, qui est à la fois sujet du droit du travail, qui fixe son statut et aussi auteur de ce droit dans la mesure où il participe à son élaboration. C’est la loi du 21 mars 1884 qui a reconnu la légalité des groupements permanents destinés à la défense des intérêts professionnels. Cette réforme, venant après la reconnaissance

Administrations, les Citoyens, les ONG et les autres Organismes publics ou privés. L’Internet marchand, fait désormais partie du quotidien de ces agents économiques et sociaux. Ce développement ne peut continuer et durer dans un territoire national ou dans l’espace monde, en général, « sans gendarme ». Il est donc indispensable d’adopter des règles de droit. Effectivement, la majorité des pays – dont le Maroc récemment – ont promulgué des lois réglementant et régulant ce « géant invisible » qui est