Aide Educative Budgetaire

.........................................................5 CHAPITRE I - CONSTAT.................................................................................7 I - LE SPORT DANS SES DIFFÉRENTES DIMENSIONS ................7 A - LA DIMENSION ÉDUCATIVE.........................................................7 B - LA DIMENSION SOCIALE ...............................................................8 C - LA DIMENSION POLITIQUE ...........................................................9 1. L’institution

13 2 - La loi du 13 août 2004 sur les libertés et responsabilités locales ................ p. 18 PREMIÈRE PARTIE : Les budgets locaux CHAPITRE 1 : LES PRINCIPES BUDGÉTAIRES 1 - Principe de l’annualité ...................................................................................... p. 25 2 - Principe de l’universalité budgétaire ................................................................ p. 30 3 - Principe de l’unité ...................................................................

jugement…………………………………………….38 b)- sanction du jugement des comptes des comptables………………….39 C- La chambre de discipline budgétaire et financière (CDBF)……………..39 a)- compétence de la CDBF……………………………………………..40 1)- les justiciables…………………………………………………….40 2)- les infractions sanctionnées………………………………………40 b)- les sanctions prononcées par la CDBF………………………………41 c)- la procédure en matière de discipline budgétaire et financière………42 d)- les jugement de la CDBF…………………………………………….43 SECTION 2 : Le contrôle à travers

l’étude L’objet de cette étude est d’élaborer un diagnostic et une analyse du potentiel d’intégration de l’approche genre dans le processus budgétaire des communes au Maroc. Elle s’inscrit dans le cadre d’une initiative internationale appuyée par l’UNIFEM et l’Union Européenne, portant sur l’intégration de l’approche genre dans les systèmes et pratiques budgétaires au niveau local et dans un contexte marqué par une volonté de décentralisation. 1. Structure de l’étude Le texte de l’étude est composé des

Les métiers nté la sa de u social et d en région Centre 2013 Les métiers de la santé Aide soignant-e Ambulancier-ière Ministère de l’Éducation nationale Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Office national d’information sur les enseignements et les professions ONISEP CENTRE 55 rue Notre Dame de Recouvrance BP 40609 45016 Orléans Cedex 1 Tél. : 02 38 42 16 42 Courriel : droorleans@onisep.fr Directeur de la publication : Pascal Charvet Directrice déléguée : Sylvie Hauchecorne

accomplissement de soi…). Aujourd’hui nombre d’EHPAD fonctionnent comme de petits hôpitaux qui cherchent les économies, assurent une sécurité de plus en plus enfermante, dans une logique de « soins ». De même, certains domiciles où les personnes âgées sont aidées, deviennent de petites institutions organisées non pas autour de l’habitant mais des nécessités des intervenants. On vise une maison propre et une personne propre et nourrie, sans autre perspective. Cette vision restrictive fait perdre à tous les

liés entre eux. Ils reconnaissent également l’importance de la famille pour l’enfant. La CIDE est beaucoup plus qu’une déclaration de principes. C’est un instrument légal, de droit international. Unique par son acceptation presque universelle, elle aide à intégrer pleinement l’enfant et ses richesses dans la vie de l’humanité. La CIDE doit être appliquée : c'est un processus à la fois urgent et de longue haleine. La CIDE reconnaît l’enfant comme sujet de droit. Ce faisant, elle s’adresse à l’enfant

si le ballon ne rentre jamais dans le filet, comment développer un jeu cohérent alors que l’enfant réussi que très rarement à faire une passe correcte. Une fois le règlement adapté il se pose toujours la problématique de la précision au lancer ! une aide permettant de guider le ballon (gouttière) peut être la solution, mais l’adaptation de l’activité est tellement conséquente qu’elle ouvre le débat, est-ce toujours du basket ? oui, certes extrêmement différent, mais au fond que veut dire adapté ? cependant

l’article 203 du Code civil selon lequel « les père et mère sont tenus d’assumer, à proportion de leurs facultés, l’hébergement, l’entretien, la surveillance, l’éducation et la formation de leurs enfants ». Dès lors, un jeune qui ne recevrait plus aucune aide financière de la part de ses parents pourrait intenter une action devant le juge de paix en vue d’obtenir une contribution alimentaire. Ce devoir ne s’arrête pas avec la majorité. Il peut se poursuivre au-delà, par exemple de manière à permettre au

programmation. Ce qui a amené la MJC à envisager l’installation de la compagnie le Théâtre du Grabuge en résidence au sein de la MJC pour 3 ans. Leur arrivée entraîne une occupation beaucoup plus significative de la salle Genton. Leur forte implication éducative, artistique et participative auprès des populations permet d'envisager un apport de public nouveau. Enfin, à la rentrée 2010, la MJC a connu un changement de direction avec le départ à la retraite de J. MaubertMichaut et l’arrivée de G. Libercier