Analyse De Document Sdn

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2010 COUVERTURE À VENIR SOMMAIRE PROFIL ET CHIFFRES CLÉS 2010 1 1 3 LE GROUPE SEB EN 2010 Les étapes de la vie du Groupe 4 Secteur d’activité 6 Stratégie du Groupe 8 Politique industrielle 9 Rapport de gestion 2010 RFA 11 Perspectives 2011 18 Facteurs de risques 19 Informations sociales 26 Informations environnementales 32 5 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE 139 Résolutions 141 6 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Répartition et

participatives en astronomie  Association française d’astronomie 2013 Enquête sur les sciences participatives en astronomie avec le soutien du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Astronomie collaborative Inventaire et analyse des programmes professionnels-amateurs en astronomie observationnelle identifiés en France  AVEC LE SOUTIEN DU MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Production : © Association Française d’Astronomie – 2013 dir. E. Piednoël

qui fera le sujet du présent rapport : La Conception Des Programmes De Contrôle De Comptes l qe pedot ncni r i l séicé d l cv éd l e ul r rn e os é t n e pc it e ’ t i e a s s n d ao s f is a it CNSS. Ce travail représente donc implicitement une analyse des modalités de la tenue de la comptabilité dans un organisme longuement accusé par la confusion et l m i ï qi ne pa n sscm t . oc t etl qet ne et ’ b u é u evl pi t e o p s C nr e n e usonm n a gt o e e èm , i général auquel on cherchera à répondre

document de référence 2010 Le présent Document de référence, incorporant le rapport financier annuel, a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 29 mars 2011 ; (D.11-0189) conformément à l’article 212-13 du règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. SOMMAIRE

Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 63 64 134 4.3 Honoraires des Commissaires aux Comptes et des membres de leurs réseaux payés par le Groupe 136 5 Comptes individuels de la société mère Danone et autres documents sociaux 5.1 Comptes individuels de la société mère Danone 5.2 Notes aux comptes individuels de la société mère Danone 5.3 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes individuels de la société mère Danone 5.4 Conventions réglementées 5.5

pacification des relations inter-étatiques. Ils considèrent que le propos des internationalistes libéraux est normatif. Dans la deuxième moitié des années 30, la critique est plus intense et intervient la montée des régimes non démocratique et car la SDN ne va pas fonctionner. Ils vont militer pour une approche plus pragmatique des RI. Leur premier postulat c’est que leur politique est toujours une politique de puissance. Les éléments centraux du réalisme classique Les réalistes peuvent être résumés

généralement, à une réalité plus vaste. Elle est utilisée pour désigner un mouvement d’idées et donc de débats politiques, mais aussi d’associations réelles entre les Etats européens. Ainsi, le terme de « construction européenne » s’attache à examiner et à analyser toutes les organisations établies en Europe. Cette démarche présente l’avantage, du point de vue du droit institutionnel, de mettre l’accent sur les éléments de continuité ou de rupture institutionnelles qui marquent le processus propre de construction

DANONE 09 Document de Référence 1 PERSONNES RESPONSABLES 1.1 Responsable du Document de Référence 1.2 Attestation du responsable du Document de Référence 2 2 2 16 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION 16.1 Mandats des Administrateurs 16.2 Contrats de service 16.3 Comité d’Audit, Comité de Nomination et de Rémunération et Comité de Responsabilité Sociale 16.4 Gouvernement d’entreprise 16.5 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration

mouvements des fonds propres consolidés de l’exercice 2009 Notes 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31. 32. Principes comptables Modifications du périmètre de consolidation Analyse sectorielle Revenus/(charges) diver(se)s net(te)s Coût financier net Charges par nature Impôts Sociétés associées Bénéfice par action Clients et autres débiteurs Instruments financiers dérivés actifs et passifs Stocks Immobilisations corporelles Goodwill

élevés. La première organisation universelle apparaît : la SDN (société des nations) qui née du traité de Versailles (1919). L’idée était que si tous les états étaient réunis dans une même organisation, il n’y aura plus de guerre possible. Voilà un élément qui va favoriser la formation régionale, mais non. Les rédacteurs craignaient que s’il y avait la SDN et une organisation régionale, il pourrait y avoir une rivalité et donc une division. La SDN ne permettait pas à ses membre de s’organiser à niveau