Analyse De La Loi 31 08

.... 7 1. Loi type sur les contrats de location et location-financement ................... 7 2. L’IASB .................................................................................................. 8 3. Les contrats de location selon l’IAS17 .................................................. 14 4. Le traitement des contrats de location selon l’IAS17 ............................. 24 Chapitre deux : Le leasing en Algérie ........................................................... 31 Section 1

spécifique. Elle sera développée dans le cadre de la loi n° 2001-65 du 10 juillet 2001 relative aux établissements de crédit. Cette loi introduit une définition de l’activité bancaire et une classification des établissements de crédit. 1.2.1. Les différentes formes d’activité : Les formes d’activités bancaires prévues par la loi n°2001-65 du 10 juillet 2001, peuvent être regroupées en trois grandes catégories : ¾ Les opérations de banque : La loi distingue trois types d’opérations qui constituent

financement………………………………...14 Deuxième partie : Analyse financière I. Analyse du Bilan…………………………………………………………………15 II. Analyse du compte de résultat et des états de soldes de gestion……………...19 III. Analyse du tableau de financement…………………………………………….24 IV. Analyse des principaux ratios financiers de DISWAY………………………..25 V. Politiques d’investissement et de financement............................................…...28 VI. Rapports des CAC………………………………………………………………31 Troisième partie : Analyse fiscal et juridique I. Risque

........................... 30 II. Le contrôle des Assemblées délibérantes .......................................................... 31 III. Le contrôle de l’Inspection Générale des Finances ........................................ 31 1. Les missions .......................................................................................................... 31 Jean Martial ADOU /Master d’Administration Publique – ENA promotion 2004-2005 I Modernisation du circuit de la dépense publique

Capacité d'emmagasinement de l'aquifère en amont du barrage 3.4.2. — Bilan hydrogéologique 73 3.5. — Le projet technique 3.5.1. — Type d'ouvrage 3.5.2. — Dimensionnement des ouvrages 3.5.3. — Les ouvrages annexes 76 76 77 80 3.6. — Analyse économique 3.6.1. — Principe de l'analyse 3.6.2. — L'environnement du projet - les avantages non chiffrables 3.6.3. — Application '. 81 81 IV. — EXEMPLES DE RÉALISATION 6 65 73 75 85 86 93 4.1. — Ecrans souterrains en

Page 1 POCHETTE Réflexe Droit BTS 1re ANNÉE ■ 8:54 Droit BTS 1re ANNÉE 8/08/07 Livre du professeur 160373_Droit_BTS_Couv Livre du professeur Votre site internet réservé aux enseignants : www.nathan.fr/ecodroit/ Édition 8 07-200 20 Laurence Audouin Laurence Garnier ISBN 978-2-09-160373-5 -:HSMATB=[UX\XZ: 00_BTS_Droit_1_160373 8/08/07 13:13 Page 1 BTS 1re année Droit Livre du professeur dition É – 2008 2007 Laurence Audouin Professeur

Documents à enregistrer Dossier B Travaux d’inventaire  Régularisation des emprunts  Créances douteuses Dossier C Analyse des soldes de gestion  Variations des soldes  Analyse de l’évolution des soldes  Calcul de la CAF et analyse Dossier D Résultats par secteur d’activités  Répartition et analyse du résultat par secteur d’activités Dossier E Mise en place d’une action de formation  Analyse d’une base de données  Rédaction d’un courrier type Pages Annexes Codes Pages Annexes à rendre avec la copie

Définition du projet………………………………….…15 ii. Description de l’installation o Description générale du système de refroidissement…17 o Description du pont de dessablage…………………….19 iii. Analyse fonctionnelle………………………….………22 iv. Analyse de la criticité…………………………………...23 v. Analyse des historiques………………………………..30 vi. Solutions proposées…….....…………………………...35 Conclusion………………………………………………..38 Annexe………………………………………………..…..39 Introduction De nos jours

6% » Montant : 99 147 € Créances clients HT au 31/12/2010 : (14 402,99 / 1,196) = 12 042,63 + Effets à recevoir HT au 31/12/2010 : (18 524,69 / 1,196) = 15 488,87+ Travaux facturés HT en 2011 : 124 720,33- Réductions com. accordées sur travaux : - 2 157,45- Créances clients HT au 31/12/2011 : (- 21 326,56 / 1,196) = - 17 831,57- Effets à recevoir HT au 31/12/2011 : (- 39 606,48 / 1,196) = - 33 115,79 Total : 99 147,02 arrondi à

COORDINATEUR GLOBAL Organisme chargé du placement Organisme chargé de l’enregistrement Visa du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Conformément aux dispositions de la Circulaire du CDVM, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi N°1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information