Anti Moeurs

Distinction et civilisation D'après Elias, La civilisation de mœurs (1939) Question → Comment devient-on de plus en plus civilisé, en développant progressivement des mœurs emprunt de tact et de respect ? Enjeux → 1) Sur quoi reposent de bonnes mœurs 2) En creux, ce qui retient dans la barbarie 3) Éclairer le débat sur la prétendu supériorité de certaines civilisations Hypothèses → 1) Il y a un progrès vers des mœurs plus civilisées 2) Cela se constate surtout en regardant l'évolution des

de Droit peut être conforme à la morale  superposition. Une règle de droit peut faire un renvoi express à la morale. Ex : art 6 du CC : « on ne peut déroger par des conventions particulières aux lois qui intéressent l’ordre public et les bonnes mœurs ». Une règle morale peut être sans équivalent en Droit. Ex : une règle morale qui pousse à aider autrui qui serait dans le besoin. Une règle de Droit peut être amorale (moralement neutre). Une règle de droit peut être contraire à la morale, elle en

M ANUEL DE L ' UTILISATEUR KASPERSKY ANTI-VIRUS 2010 Chers utilisateurs ! Nous vous remercions d'avoir choisi notre logiciel. Nous espérons que ce manuel vous sera utile et qu'il répondra à la majorité des questions. La copie sous n'importe quelle forme et la diffusion, y compris la traduction, de n'importe quel document sont admises uniquement sur autorisation écrite de Kaspersky Lab. Ce document et les illustrations qui l'accompagnent peuvent être utilisés uniquement à des fins personnelles

obligations. C’est l’essentiel de ce qui est exigé. Cependant il y a des variations dans le temps et dans l’espace : ( Variations dans le temps : Jusqu’à l’actuel Code pénal (voté en 1992 et en application depuis 1994), l’outrage aux bonnes mœurs était un délit (ex : Baudelaire fût condamné pour « Les Fleurs du Mal »). ( Variations dans l’espace : Dans certains pays, la bigamie n’est pas interdite. En France, l’usage de stupéfiants est interdit, mais certains pays ont dépénalisé l’usage

morale qui veut améliorer le comportement de l'être humain. Un juriste veut une justice globalement juste, il prendra une décision dans l'intérêt général d'une société. Un juge donne une sentence qui préserve la paix sociale, qui va dans la logique des mœurs plutôt que dans un soucis de morale, d'égalité. A l'opposé, le moraliste exige l'épanouissement de l'individu, son bien-être dans la société et individuellement, se qui amène à une justice absolue. Prenons, l'exemple du divorce, d'après la règle de

n’avait pour but que d’assurer la stabilité de la relation. Dans l’arrêt du 29 octobre 2004, elle invoque un autre fondement. La Cour d’appel estime que la libéralité est nulle en raison de son caractère rémunératoire, ce qui est contraire aux bonnes mœurs. Pour ce qui concerne, l’arrêt du 1er juillet 2003, le raisonnement est différent puisqu’il s’agit de savoir si l’héritier du testateur doit assumer les charges imposées aux légataires universels ayant renoncés à leur legs. La Cour d’appel décide que

ont des techniques distinctes. Même si le droit et la morale poursuivent le même but qui est le respect des règles dans une société, ceux-ci ont des manières d’arriver à leurs fins très différentes. La morale s’appuie sur des règles de bonnes mœurs qui ont été établit au fur et à mesure du temps en fonction de l’évolution de la société. La majorité de ces règles coutumières et subjectives ont une portée internationale car elles sont identiques d’une société à l’autre. Elles agissent sur la conscience

droit par la morale (les règles morales lorsqu’elles touchent aux rapports humains ont vocation à être consacrées par le droit et traduites en règles juridiques) ; - Celui de la référence par le droit à des concepts moraux (la référence aux bonnes mœurs à l’article 16 du Code civil, par exemple, qui démontre que l’on ne peut pas tout écrire dans les textes, tout prévoir dans la loi et que le droit se réfère utilement à la morale à titre de complément) ; Transition : Inversement, les règles juridiques

persuade Pénélope de lui prêter 1000€ pour jouer au casino. Il a perdu et ne lui reste que 50€. Elle doit prouver qu’elle a prêté de l’argent. Peut récupérer 50€ mais pas le reste. De plus elle est à l’origine d’un contrat contraire aux bonnes mœurs.

fait suivant notre volonté et non suivant une obligation, qu'elle soit morale ou non. - Kant, Fondements de la métaphysique des mœurs : « Le devoir est la nécessité d'accomplir une action par respect pour la loi. » « La nécessité objective d'une action en vertu de l'obligation s'appelle devoir ». Formules de l'impératif catégorique, Fondements de la métaphysique des mœurs : « Agis comme si la maxime de ton action devait être érigée par ta volonté en loi universelle de la nature. » « Agis de telle