Archives cantonales

ALLEMAGNE TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 I. ORDENTLICHE GERICHTSBARKEIT (JURIDICTIONS ORDINAIRES) . . 1. Amtsgericht (tribunal cantonal) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . a) Compétences . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . b) Composition — Fonctionnement . . . . . . . . . . . . .

gestionnaires du Parc. L’« affaire de la Vanoise », comme on l’appelle traditionnellement dans les témoignages oraux et dans l’historiographie de la protection de la nature des années 1960, est à la fois un enjeu mémoriel pour les écologistes et une archive pour l’historien, après avoir été un champ de lutte constitutif d’une des premières confrontations contemporaines d’envergure entre le public et les aménageurs en France. Elle met en scène, à propos du parc national de la Vanoise, les premières tentatives

Bleu, 2002. Marie-Claire ROUX, Citoyenneté de femmes, coll. Regards sur le monde, pemf ados, 2000. L’Histoire, numéro spécial « Les femmes, 5000 ans pour l’égalité », n°245, juillet-août 2000. Dossier « Les femmes et le pouvoir », Muze, 2007. Archives de l’INA Site du Sénat Femme [fam] n.f. – Issu du latin femina (qui allaite), le terme a pris le sens de « femelle d’animal » puis a concurrencé mulier (femme) – à l’origine de l’italien moglie, de l’espagnol mujer et de l’ancien français moïllier-

habitat en accord avec l’environnement. Schéma des prix de l’immobilier en Suisse 5. Conclusion Au moment où l’on parle de rentabiliser l’écologie, pour recevoir des aides à l’encouragement des énergies vertes, ils s’avèrent que les aides cantonales, fédérales ou même privées disparaissent sans même avoir atteint leur but. Actuellement, les propriétaires écoresponsables se multiplient à telle point que l’écologie devient un art de vivre mais aussi une obligation législative. 6. Bibliographie

problématique environnementale. Le WWF vous souhaite de passer avec votre classe des moments captivants et stimulants à l’occasion de la projection du film Une vérité qui dérange (An inconvenient truth)! Vanessa Landolt, enseignante d’Ecole cantonale, auteure Katia Weibel, WWF Suisse, responsable Jeunesse et environnement Une vérité qui dérange, support didactique, WWF Suisse 2007 1ère partie: avant le film Il s’agit, dans un premier temps, d’initier les élèves à la problématique du

multiplie les caricatures d’électrices un peu stupides confondant l’urne avec un bénitier, une manière de parler de l’incapacité politique des  femmes.) 29 avril 1945 : vote des françaises aux élections municipales 29 et 30 septembre 1945 : élections cantonales (39 conseillères générales élues) 21 octobre 1945 : premier vote des françaises dans un scrutin national (législatives) ; 33 femmes sont élues à l’assemblée nationale constituante Au lendemain de la guerre, certaines sont d’anciennes résistantes

considérant qu’elle représentait la perte de l’indépendance genevoise acquise avec la Réforme. On constate toutefois un regain d’intérêt pour cette période depuis quelques décennies, notamment grâce à l’ouverture des archives du Département du Léman, conservées aux Archives d’Etat. © Helvetia Genevensis 2006 Le 15 avril 1798, le Traité de Réunion intègre Genève au territoire de la République française. Fin août, après avoir renoncé à sa souveraineté et à ses alliances, Genève est choisie

prestations provenant d'un trust constituent un revenu imposable pour le bénéficiaire, sauf s'il s'agit d'une donation (art. 24 let. a LIFD et art. 7 al. 4 let. c LHID). En outre, la notion de donation ne correspond pas aux définitions des lois cantonales non harmonisées sur les impôts sur les donations et sur les successions. Elle se définit plutôt par délimitation par rapport au concept de revenu (imposable) établi par la LIFD et la LHID. Cette notion s'appuie sur le droit civil, selon lequel une

arriver à être chef du peuple; mais les orateurs n'usurpent point, à cause de leur ignorance militaire; ou du moins la chose est fort rare. Document n° 3 : Emmanuel-Joseph Sieyès, extraits du discours du 7 septembre 1789 à l’Assemblée constituante, Archives parlementaires de 1787 à 1860, p. 594. Introduction à la science politique 2012-2013 André Fazi Documents d’appoint – séance n° 7 Document n° 1 : extraits de Pierre Rosanvallon, La légitimité démocratique : impartialité, réflexivité, impartialité

photographie, telle la Bibliothèque Nationale de Paris qui démontre son efficience en matière de microfilm et de photographie en couleurs. D'énormes collections de films et de photos se constituent à Washington auprès de la Bibliothèque du Congrès et des Archives d'Etat. #14. L'unité documentaire tend à se rapprocher de l'idée élémentaire, de l'unité de pensée, au fur et à mesure que les formes de documents se multiplient, que la masse documentaire s'accroît, et que la technique du métier de documentaliste