Arret Du 3 Février 2011

x 130 = 1 299,23 € (0.25).  Aurélie : (2 pts) Elle est éducatrice. Sa classification est du groupe B. Elle est employée selon les indications du paragraphe 1.6 (0.25) et cotisera au taux des non cadres (0.25). Elle travaille 8 heures par jour sur 3 jours (0.25) ce qui représente un total de 24 heures hebdomadaires (0.25). L’horaire mensuel est de 104 heures : (24 x 52)/12 (0.25) EFC CGP04 -2- TECHNIQUE DE LA PAIE – CORRIGÉ DU DEVOIR DGP04 Rémunération brute : Salaire : 255 x 5,83 = 1 486.65

Doc 0-1 : Le monde – 28 février 2011 – Yves Mamou Après la crise de Suez de 1956-1957, la guerre du Kippour de 1973-1974, la révolution iranienne de 1978-1979, la guerre Iran-Irak démarrée en 1980, la première guerre du Golfe en 1990-1991, et l'envolée de 2007-2008, voici venir - pour peu que les troubles se maintiennent et que les transitions dans le monde arabe soient longues à se mettre en place - le septième choc pétrolier lié à la révolte de la rue arabe. Le roi Abdallah d'Arabie saoudite, en

Approche méthodologique de la cartographie des zones à risques d’insécurité alimentaire 2011-2012 au Sénégal Contexte L’hivernage 2011 se particularise par rapport aux trois précédents hivernages par une mauvaise répartition spatio-temporelle et un arrêt précoce des pluies dans plusieurs localités. Par conséquent la production agricole attendue sera inférieure à la production de la campagne agricole précédente voire à la moyenne des cinq dernières années. En outre la plupart des pays du CILSS (Mali

TD 1 : droit des biens : distinction droit réel/droit personnel Adresse mail : stefaniapezzella@hotmail.fr FICHE D’ARRET : 5 PARTIES : - Faits : Procédure : Les thèses en présence : Problème de droit : Solution de la cour de cassation : Cass.civ.3°,31 octobre 2012, n°11-16-304 Faits : Mettre les noms des parties, qualifier (vendeur,acheteur) : En 1932, la fondation a vendu un Hotel particulier. Dans l’acte de vente il était préciser : « mettre la clause » et depuis la vente, la maison de la poésie

[pic] Rapport de la présidente du jury des concours d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe session 2011 Des concours réformés Le décret n° 2010-1067 du 08 septembre 2010 a modifié le statut particulier des ATSEM et introduit, à côté du concours externe sur titres, deux nouvelles voies d’accès. Le concours d’ATSEM compte donc désormais trois voies : [pic] un concours externe sur titres, ouvert pour 60% au moins des postes aux candidats titulaires

reconnaissance de cette exorbitance implique que les empiètements du juge administratif sur les compétences du juge judiciaire, ou inversement, ne peuvent qu’être limités. Ainsi, comme l’a dit le Tribunal des conflits dans son célèbre arrêt SCEA du Chéneau du 17 octobre 2011, « en vertu du principe de séparation des autorités administratives et judiciaire […] il n’appartient qu’à la juridiction administrative de connaître des recours tendant à l’annulation ou à la réformation des décisions prises par

Cas concret d’une pathologie infantile Présentation de la personne Rachid B. a 10 mois, il pèse 8kilos600 et mesure 74cm. Son périmètre crânien est de 44 cm. L’allaitement maternel à été arrêté le 6 juin 2012, la viande, les légumes, yaourts et compotes ont commencés à être introduits à l’alimentation vers 6 mois. Ses parents sont d’origine marocaine et sont mariés. Il a deux frères de 2 ans et 3ans et demi. Son papa est âgé de 25ans, travaille à l’usine et ne bénéficie pas

centralisé et des contradictions de la modernité. Ai Weiwei est arrêté le 3 avril 2011. La police de Pékin annonce, le 22 juin 2011, sa libération sous caution, après 81 jours d'enfermement dans un lieu inconnu et des conditions dégradantes, officiellement pour évasion fiscale, ce qui avait soulevé une vague d'indignation à travers le monde. Ai à de nombreuses fois exposé de son vivant comme au Musé du Jeu de Pomme, à Paris (du 21 Février au 29 Avril à Paris). Voici quelques unes des œuvres e Ai

D’INTERVENTION SOCIALE (CAFDES) PUBLIC CONCERNÉ : Candidats répondant aux conditions d'accès pour l'admission en cycle de formation CAFDES (se référer au décret du 19/04/2007 relatif au CAFDES et cf. arrêté du 05/06/2007). OBJECTIFS : Préparer les candidats à la sélection CAFDES Rappel : Conformément à l’article 3 – alinéa 4 de l’arrêté du 05/06/2007, sont dispensés de l’épreuve écrite les candidats justifiant d’un diplôme national ou diplôme visé par le Ministre chargé de l’enseignement supérieur sanctionnant

(de Septembre 2010, Décembre, Janvier et Février 2011) plus un montant reliquataire de 100.000 F relatif au mois d’Août 2010 à raison de 200.000 F CFA par mois. Coût du présent………………………………………………..…..……25.000 F CFA. Et, prévoyant d’ores et déjà le cas ou il ne serait pas déféré au présent commandement, j’ai Huissier susdit et soussigné, à même requête demeure et élection de domicile que dessus, d’avoir à comparaître et se trouver LE JEUDI 14 AVRIL 2011 A 08 HEURES 30 MINUTES DU MATIN A L’AUDIENCE