Arrêt Du 2 Décembre 1941

Filière : MBF 2 Le Droit des Assurances : Histoire Réalisées par: Demandé par : Hamza NAAMI Mr. JELTI Ismail BELLAMDOUAR Alae-Eddine ZOUIRI Année universitaire : 2012/2013 Plan Introduction Partie1 : L’Assurance au Maroc 1. L’activité Assurance au Maroc 2. Evolution de l’activité

faire reposer l’indemnisation des victimes sur un principe autre que celui de la simple faute qui repose sur la faute personnelle d'un individu. Par nécéssité sociale, les juristes français se sont donc mis à l'ouvrage. La jurisprudence, dans un arrêt du 18 juin 1893 dit " Teffaine" a consacré la notion de responsabilité civile du fait des choses, en la fondant sur ce fameux article 1384 alinéa 1 qui dispose qu' " on est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais

portée et la bombe atomique. Toutefois, dans l’ensemble, l’armement utilisé dans ce conflit fut du même type que celui de la Première Guerre mondiale, mais largement modernisé. Les principales innovations portèrent sur les avions et les chars d’assaut. 2 LES ORIGINES DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 2.1 Les héritages de la Première Guerre mondiale À la conférence de la Paix réunie à Paris, de janvier à mai 1919, le « conseil des quatre » (France, Royaume-Uni, Italie et États-Unis) avait imposé la volonté

le seul adversaire du Reich et l’ultime espoir pour la résistance à Hitler. 1941 : La guerre devient mondiale : Pour couper la route du Canal de Suez aux Anglais, l’Allemagne vient en aide à l’Italie en plein combat, en envoyant en renfort les troupes blindées du Général Rommel qui débarque en Lybie en février 1941 puis en Egypte. Les Allemands attaquent dans le même temps la Yougoslavie et la Grèce. Le 22 juin 1941 Hitler ouvre un nouveau front à l’est cette fois, contre son allié d’hier, la

l'un des rares généraux allemands à n'avoir commis ni crime de guerre, ni crime contre l'humanité. Rommel fut l'un des généraux dirigeant des divisions de panzers permettant la percée sur la Meuse lors de la bataille de France en 1940. Il dirigea de 1941 à 1943 l'armée allemande d'Afrique du Nord, connue notamment sous le nom d'Afrika Korps. Il améliora les défenses du mur de l'Atlantique en 1944 et commanda le groupe d'armées stationné en France, en Belgique et aux Pays-Bas lors de la bataille de

laisser se développer une résistance ? I : le contexte de formation de la résistance et de la répression : 1 politiquement : sur le territoire français, c’est l’armistice qui définit en partie les nouvelles règles du jeu : la France est divisée en 2, voire 3, entités : au nord : une zone occupée par les Allemands et sous autorité de la MBF : Militarbefehlshaber in Frankreich ; en zone occupée, les Allemands disposent d’un service de renseignement (Abwehr), d’une police (issue de la gestapo) et

la guerre se trouvent donc à la fois dans les agressions nazies, la volonté d’hégémonie d’Hitler, mais aussi dans le désir des démocraties à vouloir préserver la paix à tout prix, quitte à céder des territoires issus du traité de Versailles. Cours 2 Les grands moments de la guerre Introduction : En 1939/1940, l’Allemagne impose sa loi. Quelques années plus tard, ce pays capitule sans conditions. Q : Comment est-on passé d’une domination militaire de l’Axe à celle des Alliés ? a L’Axe domine

largement méconnus. L’article que leur ont consacré Bertrand Matthieu et Michel Velpaux dans l’ouvrage cité ci-dessus est très largement centré sur les principes de l’ordonnance du 9 août 1944, mais il ne détaille pas les choix opérés par celle-ci. 2 Celui de Jean-Pierre Dubois s’intéresse quant à lui à la jurisprudence. 3 Mon ambition est différente. Il s’agit ici de savoir ce qu’il est resté des lois de Vichy et de comprendre les motifs et l’état d’esprit de ceux qui ont pris ou préparé les décisions

(Maroc) dans le quartier Mers Sultan, où il a grandi[2]. Le jeune Marcel commence la boxe à l'âge de 8 ans. À 18 ans, il dispute son premier combat professionnel à Meknès. Marcel Cerdan est légionnaire de première classe honoraire avec le matricule 60.140 - 1948. Signalons un bref passage par le ballon rond, car Cerdan fut aussi un footballeur méconnu. Il joue avec la sélection de la Marine[3] pendant la guerre mais aussi avec l'USM Casablanca en 1941 et 1942 avec Larbi Ben Barek[4]. Le 27 janvier

pendant la Seconde Guerre mondiale. La musique fut composée en 1941 par Anna Marly, d'origine russe réfugiée à Londres. Les paroles ont été écrites en 1943 par Joseph Kessel et son neveu Maurice Druon qui venaient tous deux de rejoindre les Forces françaises libres.La mélodie du Chant des Partisans, inspirée d'un air populaire en Russie pendant la guerre civile1, est due à la chanteuse et compositrice Anna Marly. Elle compose cette chanson en 1941 à Londres, les paroles originales étant en russe, sa langue