Arrêt Montagne 2 Avril 1963

: - le droit forestier est né à Babylone en 1900 av JC - le pharaon Akhenaton a créé la première réserve naturelle en 1370 av JC. - L'empereur indien ASOKA a rédigé, dès le IIIe siècle av JC le premier édit protégeant différentes espèces d’animaux. 2 Mais le droit de l’environnement n’a véritablement pris son essor qu’en 1960 en réaction à un certain nombre de catastrophes. II – Les catastrophes écologiques Quant aux marées noires ou autres pollutions des mers - le naufrage de Torrey Canyon au

celle de Mitsui.. 2- L’Entre deux guerres. Le tournant militariste L’armisitce de 1918 est une catastrophe pour le Japon car retour de la concurrence EU et Europe. Effondrement des exports de soie vers les EU qd crise de reconversion de l’éco de guerre US en 20-21. Les années 20 st difficiles pour le Japon : 1918 émeutes du riz (prix x2,21 entre 14 et 18) 1920 : chute de 40% des prix de gros. 1921 et 1924 : lois US contre immigration japonaise puis arrêt de l’immigration jaune aux EU

1. Cartographie Carte géographique du Sénégal Carte politique du Sénégal 2. Relief et hydrographie : Façade maritime du Sénégal Le Sénégal a une importante façade maritime à l'ouest avec l'océan Atlantique (530 km de côtes). Le fleuve Sénégal constitue une frontière au nord avec la Mauritanie et à l'est avec le Mali. Au sud-est, la frontière avec la Guinée est traversée par les contreforts de la montagne du Fouta-Djalon et au sud-ouest avec la Guinée-Bissau par une forêt tropicale. La

l’ouverture du service aux usagers, voire les tarifs. L’intérêt c’est que cette clause peut faire l’objet d’une modification unilatérale par la collectivité publique. Aussi elle peut être annulée directement par le juge: CE, 10 juillet 1996, Cayzeele (arrêt de principe). Certains ont qualifié ces contrats d’actes mixtes, car ils recèlent des aspects unilatéraux et contractuels. Il faut constater que dans certaines hypothèses l’administration va être contrainte d’utiliser le contrat au lieu de l’acte

Rabat 34° 2′ Nord 6° 51′ Ouest Géographie Capitale économique Casablanca Superficie totale 446 550 (710 8504) km2 (classé 58 (404)e) Superficie en eau 1,059 % Fuseau horaire UTC + 0 ; + 1 en été (2012 : du 30 avril au 20 juillet; du 19 août au 30 septembre) Histoire Indépendance De la France (pour le Maroc « central »), de l'Espagne (pour le Rif, l'enclave de Sidi Ifni, Cap Juby et les provinces du Sud (contestées)) Date - 2 mars 1956 (pour le Protectorat français au Maroc) - 7 avril 1956 (pour

société. Les libertés publiques sont en réalité une résultante de cette dialectique entre la liberté de l’homme et sa confrontation avec l’Etat. Ce libre-arbitre est confronté à l’Etat et de cette confrontation nait le régime de liberté publique. 2 Une double exclusion traditionnelle Quelles sont les exclusions traditionnelles de la notion ? Il y a traditionnellement une double exclusion de cette notion de liberté : 1 Une exclusion toujours actuelle des droits créances La distinction

Table des matières 1/ Avant-propos 1 2/ L’espace le clézien 5 2. 1 Lieux originels 6 2.1.1 Désert 6 2.1.2 Mer 16 2.1.3 Fleuve 19 2.2 Lieux édéniques 25 2.2.1 Mananava 25 2.2.2 Le Boucan 29 2.2.3 L’île Saint Brandon 31 2.2.4 L’Anse aux Anglais 33 2.2.5 Les lacs de vie 38 3/ Rencontre entre l’espace et les personnages – effet de miroir 41 3.1 Animation des éléments 42 3.2 Incarnation de l’espace 46 4/ Effet de contraste 53 4.1 La ville 55

général : activité normative  activité de maintien de l’ordre public ou « police administrative ». Ex : Affaire Dieudonné activité de prestation Qu’est-ce que l’intérêt général ? Besoins communs à tous les membres de la collectivité.   2 - Approche organique Ensemble des structures organisées en vue de l’activité administrative. Loi du 28 mai 2010 pour le développement des sociétés publiques locales La notion d’institutions administratives ne recouvre que les organismes de droit

conception, la notion de temps est ébranlée dans tout ouvrage où manquent cette structure logique et cette trame chronologique. L'aspect du temps serait donc conclusif, même si le temps ne devenait pas un élément constitutif du récit, voire «un thème»,2 comme le croit Jean-Luc Seylaz dans le cas de Marguerite Duras. A son avis, c'est avant tout grâce à l'interprétation personnelle de ce thème que la romancière occupe aujourd'hui une place de premier ordre dans le roman français. Elle laisse à ses lecteurs

CITATIONS SUR L’ART CITATIONS SUR L’ŒUVRE D’ART CITATIONS SUR LE DESSIN CITATIONS SUR LA PEINTURE CITATIONS SUR LA SCULPTURE CITATIONS SUR LA GRAVURE BIOGRAPHIES DES AUTEURS REPERTORIES INDEX D’AUTEURS INDEX D’IMAGES 4 9 17 21 25 30 34 36 202 206 2 3 INTRODUCTION « L’art de la citation est l’art de ceux qui ne savent pas réfléchir par eux-mêmes ». Voltaire. Pour débuter l’introduction d'un travail basé sur des citations, j’ai considéré que cette citation de Voltaire, dans son « Dictionnaire