Arrêt N 559 Du 29 Juin 2007

Evolution des capacités de stockage _____________________________________________26 3. Tarification des produits pétroliers______________________________________________ 27 3.1. Mécanisme de compensation ________________________________________________ 29 3.2. Analyse du système de tarification ___________________________________________ 30 3.2.1. 3.2.2. 3.2.3. 3.2.4. 3.2.5. 3.2.6. Analyse des structures des prix _________________________________________________30 Application du fret et des

les 3 marques principales du Groupe en Chine regagnent progressivement des positions favorables dans les grands magasins. Cette stratégie de conquête des meilleurs emplacements se poursuivra en 2010. Undiz Avec Undiz, le Groupe Etam a inventé, en 2007, une nouvelle manière de consommer la lingerie tant pour la femme que pour l’homme. La marque, qui répond bien aux attentes des clientes et clients cibles, a connu en 2009 une excellente performance commerciale. En un an, le parc de magasins de cette

Banque Centrale de Tunisie RAPPORT ANNUEL 2008 Juin 2009 Monsieur le Président de la République, J’ai l’honneur de vous présenter le cinquantième rapport annuel de la Banque Centrale de Tunisie qui analyse les principales évolutions économiques et financières, aux plans international et national et présente les états financiers et les résultats de la Banque, enregistrés au cours de l’exercice 2008. Monsieur le Président, L’année 2008 a coïncidé avec la célébration du cinquantenaire

SALARIES DU GROUPE ATTIJARIWAFA BANK Décidée par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 29 mars 2012 Montant global maximum de l’opération : 102 449 200 dirhams Augmentation de capital réservée aux salariés d’Attijariwafa bank et de ses filiales au Maroc Montant maximum Prix de souscription Nombre maximum d’actions offertes 102 449 200 dirhams 290 dirhams par action 353 273 actions Période de souscription : du 28 juin au 02 juillet 2012 inclus Organisme Conseil et Coordinateur Global ATTIJARI FINANCES

n°1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 29 septembre 2006, sous la référence VI/EM/026/2006. Note d’information Introduction en bourse ABREVIATIONS ET DEFINITIONS Asymmetrical Data Subscriber Line Technologie ayant pour objet de transmettre des débits élevés sur la ligne de l’abonné

solidarité ne peut être déduite du seul fait que plusieurs personnes tgissent en qualité de coacquéreurs - Cass. 3' civ., 8 févr. 1989 -, de coemprunteurs d'une somme d'argent - Cass. 1" civ., 19 févr. 1991 - ou encore de coïndivisaires - Cass. 1 '' civ., 29 nov. 2005. 1) Les cas de solidarité conventionnelle sont très fréquents en pratique. Ils supposent toujours l'existence d'une stipulation expresse. Toutefois, cette exigence ne signifie pas que les parties doivent elles-mêmes qualifier l'obligation

............................................................57 DOTATIONS NETTES AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES D’EXPLOITATION ............................................................................57 PROLONGATION DU TARTAM - LOIS DU 7 JUIN 2010 ET DU 7 DECEMBRE 2010 ................................................................57 PERTES DE VALEUR / REPRISES .............................................................................................................................

Pollices, avaries, et autres choses nécessaires à la navigation". r Mais c'est la Grande Ordonnance de la Marine, oeuvre de Colbert inspirée des coutumes et statuts des Provinces Unies (Amsterdam et Anvers. C'est par Edit du Conseil du Roi du 5 Juin 1668 qu'est instituée par Colbert la Chambre des Assurances Maritimes de Paris. Le Code de Commerce de 1807, exécutoire à compter du 1er janvier 1808, consacre son Livre II au Droit Maritime, et incorpore dans ses articles 332 à 396 les premiers principes

février 1950, relatif aux formalités de publicité des sociétés; Ré p Vu le décret du 30 août 1955, complétant la législation sur les sociétés commerciales et relatif à la procédure de codification de ces textes; la Vu la loi n° 59-54 du 29 mai 1959, relative à l'émission d'obligations convertibles en actions au gré des porteurs; lle de Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à la Présidence, à la Justice, aux Finances et au Commerce et à l'Industrie et aux Transports; cie Promulguons

une marque enregistrée au nom de Transitions Optical Inc. Document de référence 2006 Dépôt du Document auprès de l’Autorité des marchés financiers Le présent Document de référence a été déposé à l’Autorité des marchés financiers le 28 mars 2007 sous le numéro D. 07-0237, conformément à l’article 212-13 de son Règlement Général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Sommaire