Art Appliqué Dossier Terminal

Droit pénal général Séance de TD : 3h à 6h. Modalités de contrôle des connaissances : note de contrôle continu (75% de la note finale) + note d’examen terminal = épreuve terminale de droit pénal général ou de droit administratif (25% de la note finale). Pour l’examen terminal les séances de TD doivent être maitrisées, le code pénal est autorisé à l’examen. INTRODUCTION Paragraphe 1 L’originalité du droit pénal A) Les définitions du droit pénal général Le droit pénal est le produit du

par un acte de l'État civil qui est la déclaration de naissance. La naissance doit être déclarée dans les trois jours de l'accouchement, dans la mairie du lieu où s'est produit l'accouchement. Sinon il faudra recourir à un jugement. (Code civil : Art 55 et suivants). L'officier de justice ne pourra reconnaître la naissance qu' «en vertu d'un jugement rendu par le tribunal de l'arrondissement dans lequel est né l'enfant. » le jour, l'heure, le sexe de l'enfant, les prénoms, le nom de famille,

d’autant plus que les Américains ont démontré que garder un client coûtait cinq à huit fois moins cher que d’en conquérir de nouveaux. En effet, le client connaît la marque par son expérience et la marque connaît son client grâce à la constitution de dossiers client surtout dans une relation Business to Business. 1 Définition extraite de la fiche technique « le CRM » sur www.softcomputing.com PIQUET Amandine – Le Marketing crée son Internet ou est-ce Internet qui crée son Marketing ? – -7-

copie : 2 points. La durée et le coefficient de l’épreuve de littérature ou de culture générale aux examens officiels sont définis ainsi qu’il suit :  Classe de première A et B 4 heures, coefficient 4  Classe de Terminale A et B 4 heures, coefficient 2  Classe de Terminale C, D, E 3heures, coefficient 1 La dissertation littéraire comme projet logique Définition de l’exercice proprement dit La dissertation est un exercice au cours duquel le candidat, face à une thèse qu’il aura

animé un réseau d’experts européens sur les ruptures technologiques dans le programme « Information Society Technology » de la Commission européenne. Membre du laboratoire LTCI UMR 51 du CNRS, il fait le lien entre les développements fondamentaux et appliqués en matière de R&D et les modes de financement optimaux. Par ailleurs, Jean-Sébastien Lantz est Professeur associé au sein du Mastère en management et technologie d’HEC, du Master en management des technologies de l’information de l’École Nationale

moment.  Abandonnistes : Voir Churns.  Accès conditionnel : Technique alliant des opérations d'embrouillage et de gestion d'abonnement limitant l'accès aux programmes en diffusion grâce à une carte à puce assurant le désembrouillage dans le terminal de l'abonné. Ex : Viaccess et Médiaguard.  Access panel : Groupe d’internautes qui ont accepté de participer de façon ponstuelle à des enquêtes différentes pour des clients différents. Le recrutement s’effectue via un ou plusieurs sites, des campagnes

respecter en le transposant dans ses propres lois. Tant qu'il n’est pas transposé, le contenu du traité ne s’applique pas et rien n’assure que la transposition sera parfaite car besoin d’une loi interne pour réécrire le traité. Le traité n’est donc pas appliqué en soit mais il est transposé à la loi interne. Le dualisme fait parti du système anglais, contrairement au monisme qui est spécifique au système français. L’ordre juridique externe existe aussi. Il existe entre les Etats qui l’ont crée ou qui l’accepte

avec Free - 2002 : 1ère Box : la Freebox - 2003 : 1ère offre de VoIP grand public - 2003 : 1ère offre de TV sur ADSL - 2004 : 1ère offre d‘ADSL 2+ - 2006 : 1ère offre de TV HD - 2007 : lancement de la fibre - 2008 : acquisition de Alice - 2009 : dossier licence mobile 3G © 2009 POUR HEC EXED PAGE 8 Stratégie intensive du groupe Iliad par une nouvelle offre MVNO Le futur : les projets Voici les trois grands chantiers de Xavier Niel :  Fibre  WiMax  MVNO  Le jeu en ligne CITEFIBRE

œuvre, suivi, évaluation - Aide à la négociation dans une activité de conseil - Négociation avec les professionnels Instruction et montage des dossiers de réhabilitation ou d’amélioration de l’habitat ou du logement - Veille juridique Contrôle des conditions d’accès aux droits Constitution de dossiers de demande d’aide Suivi des dossiers Suivi du patrimoine locatif - Informations techniques et/ou juridiques aux locataires - Réalisation d’états des lieux - Transmission d’informations

extrêmes, l’analyse du risque s’avère difficile et elle doit être rationnelle et minutieuse. Il existe de nombreuses méthodes d’estimation des coûts liés à un risque identifié. Le management doit avoir connaissance de ces méthodes et les appliquer correctement. Quoi qu’il en soit, l’évaluation des risques reste difficile ; on peut les décrire au mieux comme étant « élevés », « moyens » ou faibles. Une fois évaluées l’importance et la probabilité de survenance du risque, le management doit