Article 28 De La Constitution De 1793

´etablissements d’enseignement et de recherche fran¸cais ou ´etrangers, des laboratoires publics ou priv´es. LE SIEGE DE LYON ET LE CULTE DU TERRITOIRE t.XXXVIII, 1993, n°3-4, Cahiers d’histoire, p.351-354 Sous la Restauration, le Siège de Lyon en 1793 était devenu une source de profits symboliques et matériels tant pour les individus que pour les collectivités. Au premier rang de ces dernières figurait bien sûr la Ville de Lyon, qui ne manquait pas une occasion de rappeler aux Bourbons un épisode

l’Etat. L’article 10 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 établit que « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi ». Cet article sépare le lien entre le catholicisme et la société politique avant la Révolution. Il ne met pourtant pas en place un véritable régime de laïcité. A cette époque, il semble qu'une société ne peut se passer d'une religion commune qui soit le ciment

n’y avait pas de constitution écrite mais coutumière (non écrite). En 1789, Louis 16 convoque les état généraux (parlement) et vont se proclamé assemble national constituante (chargée de rédiger une constitution). Il vont se reconnaitre assemblée législative. Puis en 1791, cette assemblée se dote d’une constitution (septembre 1791, dure 10 mois). Elle comprendra 207 articles. On va inclure la déclaration des droits de l’homme et du citoyen (26 aout 1789). Elle comprend 17 articles qu’elle constitue

d’une seule assemblée. Il met fin ainsi aux états généraux. Le royaume a désormais une assemblée nationale représentant l’ensemble de la nation. -Le 9 juillet, l’assemblée enfin renié prend le nom d’Assemblée constituante, et commence à écrire la constitution. -Quand on découvre que Necker a été renvoyé, les premiers affrontements révolutionnaires ont lieu et on commence à chercher des armes pour se défendre. -Le 14 juillet, l’insurrection se développe. Les régiments des Gardes françaises se joignent

L'humanisme du XVIe siècle, avec le ''Monarcomaques'', avec Thomas More, et Herasme. Puis encore plus loin on peut voir les grands philosophes de l'antiquité. Section 2: Crise Social Une partie de la population ,aspire à une modification de la constitution sociale de la France. Elle s'oppose à la séparation de la société en Caste, elle revendique aussi la reconnaissance de libertés individuelles. L'abbé Siéyes, qui a acquis des charges ecclésiastique, qui va être le plus grand opposant à cette

droit divin et en l'imposant à ses sujets, en lieu et place des pouvoirs susdits. La remise en cause du système politique prend une tournure radicale en 1789 lorsque les députés se déclarent Assemblée nationale et qu'ils rédigent par la suite une constitution, la première de l'histoire du pays. On passe alors à un régime de monarchie constitutionnelle (1815-1848), (La Révolution française débute en 1789 avec la réunion des États généraux et la prise de la Bastille et s'achève avec le coup d'État du

1797 Doc E. Articles 9 et 13 du Code Noir, contre le métissage Les partisans de l’esclavage colonial se justifient à leurs propres yeux par le progrès économique, par la religion, mais aussi par le racisme. 4. Les résistances à l’esclavage Doc A. Extraits du Journal de bord de Joulin, officier d’un navire négrier nantais (1738), sur les révoltes d’esclaves Doc B. « Sur le marronnage », article des Affiches américaines, journal de Saint-Domingue, 1784 Doc C. Articles 15, 16 et 38 du

Le plan : Introduction Qu’est ce que c’est le mariage ? Le mariage de même sexe Pourquoi se marier Le changement que cela implique Perception du mariage homosexuel selon : La civilisation, l’anthropologie et la sociologie La constitution et le code civil L’egalité et la discrimination PACS et l’union civile La parentalité, les enfants et la filiation Les points de vue religieux sur le mariage pour tous. Le mariage homosexuel est la possibilité pour les couples de personnes

pouvoirs, alors qu’il n'y a aucun espoir si tous les pouvoirs sont concentrés en 1seule personne, car le pouvoir pour lui est un, et c’est le caractère démocratique qui importe. C’est par Rousseau que certaines constitutions françaises ne font pas la séparation des pouvoirs (constitution de 1793), ou bien en URSS… Montesquieu reprend la théorie d'Aristote (il a été le premier a dire que dans une cité, il y avait 3 pouvoirs) en distinguant 3 aspects du pouvoir : * la puissance législative

position au risque de figer la nature des femmes ; la seconde au risque de choquer l’évidence de la différence des sexes sur laquelle s’appuient les représentations et la structure sociale. La révolution française et le droit des femmes [modifier] Articles détaillés : Société des républicaines révolutionnaires et Société fraternelle de l'un et l'autre sexe. Malgré les contributions féminines à la rédaction des cahiers de doléances et le rôle que jouent les femmes du peuple parisien - notamment lors