Article 28 Du 24 Juin 1793

à partir du 16 janvier 1788. Il annonça dans sa dernière lettre quel dut être le parcours de l'expédition et l'époque probable de son retour, vers l'été 1789. Sans nouvelles depuis longtemps, le roi fit alors envoyer deux navires à sa recherche. Le 28 février 1790, l'Assemblée constituante décréta qu'une prime serait accordée à tout marin donnant des nouvelles de l'Expédition8. La nouvelle expédition, lancée depuis peu, était menée par des capitaines qui périrent aussi avant leur retour, pendant

Histoire de France Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Aller à : Navigation, rechercher La Liberté guidant le peuple, une des peintures historiques françaises les plus célèbres, Eugène Delacroix, 1830 (aujourd'hui au musée du Louvre, RF 129)Le nom de la France est issu d'un peuple germanique, les Francs, attesté dès le IIIe siècle sur la rive inférieure droite du Rhin. Leur roi Clovis, puis ses fils, conquirent, entre 481 et 535, presque toute l'ancienne province romaine de Gaule

du pouvoir Fiscal et décrète que l’impôt royal ne sera plus perçu. Or le Pouvoir Fiscal est une forme CAPITALE du Pouvoir Politique avec le pouvoir Militaire. Le 20 Juin 1789, les députés de l’Assemblée Nationale constituante font le serment de doter la France d’une constitution, c’est la Constitution du Jeu de Paume. Le 25 juin 1789, le roi prend parti pour les Aristocrates et le Clergé et ordonne a l’Assemblée de se séparer, elle refuse, c’est ce que l’on appelle le refus d’obéissance redu célèbre

Commentaire combiné des articles 11 et 89 de la Constitution de 1958 « Les acquis de la Vème République méritent de ne pas être remis en cause mais cela ne signifie pas que chacun de ces éléments doive être gravé dans l'airain. Le temps qui passe, les situations qui changent, l'expérience qui enseigne sont autant de causes qui peuvent justifier çà et là des retouches, voire, franchement, des réformes ». (Guy Carcassonne) Cette citation met en évidence la nécessité des révisions constitutionnelles

Cours de libertés publiques Cours du lundi 24 janvier Introduction Les origines de la notion. Une matière transversale à différents domaines du droit. A50-60 naissance, alors enseignée dans les facs de droit. Notion de LP conduit à aborder le droit public, civil, du travail, drt constit, avec drt int aussi. Ce cours de LP conduit à s’interroger sur questions de philo du droit pour définir LP, cf passage de notion de liberté à liberté publique, l’apparition dans la philosophie, dans l’histoire

documentation DECENTRALISATION ADMINISTRATIVE Bibliographie mise à jour en juin 2012 1-LA DÉCENTRALISATION EN QUELQUES POINTS CLÉS 2-DÉCENTRALISATION ADMINISTRATIVE : REPÈRES HISTORIQUES Ouvrages Articles 3-OBJECTIFS ET ENJEUX DE LA DÉCENTRALISATION Ouvrages Articles Sites internet 4-L'ACTE 2 DE LA DÉCENTRALISATION Ouvrages Articles Site internet 5-QUELQUES EXEMPLES DE TRANSFERTS DE COMPÉTENCES Ouvrages Articles P.2 P.3 P.5 P.11 P.18 6-LA DÉCENTRALISATION APRÈS L'ACTE 2 – LA

Ils sont élus au cours de l’automne, hivers 88. 5 mai 89, ils se réunissent à Versailles, les choses ne se passent pas comme prévu, cette assemblée, sous l’impulsion des députés du tiers-état, opère un véritable coup d’état contre l’ancien régime. 17 Juin 1789, les députés des états généraux se proclament assemblée nationale = L’assemblée convoquée par le roi change de nature, elle prétend ne plus représenter les trois ordres mais la nation entière, une et indivisible. La nation surgit, c’est l’ensemble

française reprend un certain nombre de principe posé par la DDHC de 1789, laquelle s’inscrit parfaitement dans le mouvement constitutionnaliste. Elle reconnaît aux individus et aux citoyens des droits inviolables et sacrés et lie étroitement à son article 16, la notion de constitution à la garantie des droits. Après la France vinrent ensuite la Suède en 1809, le Venezuela en 1811, l’Espagne en 1812. L’idée qu’un Etat se devait d’avoir une constitution écrite finie par s’impose et les textes se multiplient

et les souffrances qui en découlent, n’est-il pas légitime de vouloir abréger ce processus ? Cette question reste complexe de par son caractère éthique qui amène une réflexion tant sur le plan social, culturel, éthique, religieux, économique…Le 28 juin 2008 se tenait à Lyon le premier Congrès francophone d'accompagnement et de soins palliatifs. Dans ce contexte, Marine Lamoureux, journaliste pour le journal La Croix a recueillis les propos de Fabrice Hadjadj concernant son point de vue sur l’euthanasie

égalitaire. On abandonne définitivement la monarchie absolue de droits divins telle qu’elle a fonctionné pendant XIIX siècle. On cherche donc le régime idéal. Dans un objectif de stabilité. Chapitre 1 : L’échec de la monarchie Constitutionnelle 17 juin 1789 / 21 septembre 1792 (avènement de la République) Révolution : Ce sont les changements qui se font dans la rupture et non pas dans la continuité, édifices qui se construisent sur les ruines d’un passé. Cette phase s’inscrit entre deux ruptures