Articles de la Confédération

partir de la vidéo et des documents ci-dessous) : · Qui signe les accords Matignon (identifiez trois catégories d’acteurs) ?   · Les représentants de la Confédération générale de la production française patronat · La confédération générale des travailleurs syndicaliste ouvrier · Le président du conseil (Léon Blum) · Quelles sont les trois avancées sociales contenues dans les

types de documents. On peut d'abord faire appel à des dictionnaires et à des encyclopédies pour se faire une idée succincte sur la question, avant de se référer à des monographies (livres) repérées dans le catalogue de la bibliothèque et à des articles de périodiques identifiés à l'aide de bibliographies ou de bases de données (auxquels peuvent s'ajouter les publications officielles, les documents audiovisuels, les atlas, etc.) Dictionnaires Encyclopédies Les ouvrages de référence sont

) • 7  « De quel droit ? » : « Harcèlement moral : faut-il une loi ? », M6, 11/5/99. 12La presse et les associations ne contribuent pas seulement à imposer la notion, c’est aussi d’elles que vient la demande de légiférer. Dès le premier article de la presse généraliste publié sur le harcèlement moral, il est demandé une législation : « Le harcèlement sexuel est puni par la loi française depuis six ans. Mais rien n’est prévu contre le harcèlement moral » 6. Des programmes télévisés transmettent

la nouvel société ,des 1777, alors que la guerre n'est pas fini, article de conféderation adopté qui montre qu'ils ont décidé de rester solidaire, rester ensemble et ne pas se séparer une fois la révolution obtenue. Ce pacte unissant les americains vs la grande bretagne doit allé au dela de la periode de la guerre mais doit rester une union et une confédération. Solution républicaine et fédérale. 1787: texte de la confédération voté et rentre en vigeur en 1789. Constitution tjrs en vigeur aujd

LA question des rapports entre les OJ est une question classique et généralement admise  comme étant insoluble. Pour certain auteurs, le droit international est évidement supérieur au  droit national, ce qui fonde la primauté.     Le professeur Virally dans un article célèbre parle a cet égard de “pont aux ânes” qui désigne  un obstacle apparent. Expression qui vient du MA, promener des anes, arrivés a un pont l’ane  croyait que le pont s’arretait au milieu car il voyait pas le bout donc ne traversait pas.    

l’éducation Nationale, fut créée pour éduquer les enfants au respect des animaux. Cette section existe encore aujourd’hui et rassemble des milliers de jeunes entre onze et dix-sept ans. Selon le code civil, l’animal est assimilé à un bien meuble (article 528 du Code Civil), cela signifie que le maître d’un animal a un droit de propriété sur un bien susceptible d’être évalué économiquement. Mais ces prérogatives dont disposent les propriétaires ont été amoindries au fil des années. Désormais le propriétaire

Allemagne impuissante A) Une volonté d’unification Tout d’abord, l’auteur nous dit ligne 3, je cite «l’unité voulait dire l’Allemagne entière »: Dans les années 1840, l’Allemagne n’est pas un Etat, mais un ensemble de 39 Etats, unis dans la Confédération Germanique, sous l’autorité de l’empereur d’Autriche. On voit néanmoins qu’une opposition nationale se dresse peu à peu contre la domination autrichienne. L’auteur évoque ligne 1 « l’unité allemande qui faisait tant de bruit l’an passé ». Saint

le Droit Constitutionnel, chaque État désigne ces droits fondamentaux comme la garantie de leur constitution, et le préambule constitutionnel de chaque pays y est mentionné. ------------------------------------------------- Constitutionnalisme Article détaillé : Constitutionnalisme. En Europe, entre le début du XVIIe siècle et la fin du XIXe siècle, on croit en la suprématie de la loi (légicentrisme). Toutefois, l’abbé Sieyès, lors de la discussion sur la constitution de l'an III en 1795, avec

Empire La loi LE CHAPELIER Effrayée, le 17 juin 1791, la Constituante vote la loi LE CHAPELIER(*), l’un des premiers textes officiels qui mentionnent l’existence d’organisations de salariés et cela pour les industries. * dans son article 2 « les citoyens d’un même état ou profession, les entrepreneurs, ceux qui ont boutique ouverte, les ouvriers d’un art quelconque, ne pourront, lorsqu’ils se trouveront ensemble, se nommer ni président, ni secrétaire, ni syndic, tenir des registres

l’horizon 2010 Working Paper 20051007.fr © Oct. 2005 Tahar El Almi Universitaire TUNIS, Octobre 2005 Union of Mediterranean Confederations of Enterprises: Perspectives économiques pour les pays méditerranéens à l’horizon 2010 ; Tahar El Almi, TUNIS, Octobre 2005. Working Paper 20051007.fr. © oct 2005 2 PREFACE La création de l’UMCE répond au besoin des confédérations d’entreprises des pays MEDA et de leurs adhérents, de relever tous les défis auxquels ils avaient à faire face, dont notamment