Aspect Comptable Des Provisions

D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉ (GPL) : PROPOSITIONS DE NORMALISATION COMPTABLE & D’APPROCHE D’AUDIT FINANCIER SPÉCIFIQUE AU SECTEUR MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. Mounir MOUTAOUAKIL MEMBRES DU JURY Président du jury : M. Faouzi BRITEL - Enseignant à l'ISCAE Directeur de recherche : M. Abdelaziz ALMECHATT - Expert-comptable DPLE Suffragants : M. Mohamed HDID - Expert-comptable DPLE M. Hassan

ISCAE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Président du jury Directeur de recherche Suffragants DÉDICACE Je dédie ce travail de recherche à mes Chers Parents, ma Chère Femme, Mes frères, Ma sœur, Mes tantes et toute

III. LES NORMES COMPTABLES A. SYSCOA et Autres Référentiels Comptables Applicables au Sénégal – Principales Différences avec les Normes IFRS 42. Le SYSCOA est un système comptable complet. Il est très différent des normes IFRS, tant dans sa conception que dans son architecture d’ensemble. En premier lieu, comme son nom l’indique et contrairement aux IFRS, le SYSCOA s’attache non seulement à la nature et aux caractéristiques de l’information présentée dans les états financiers mais aussi à l’organisation

Conformément aux pratiques l'entreprise doit fournir dans son annexe des informations concernant le rapprochement entre le résultat comptable, la charge d'impôt figurant au compte de résultat et la charge qui résulte de l'application des taux d'impôt effectif. Ceci nécessite l'établissement d'un tableau de passage du résultat comptable au résultat fiscal, c'est-à-dire au résultat qui doit servir de base au calcul de l'impôt sur les bénéfices des sociétés. Les éléments qui font d'une déférence

| | | | |II. PROVISIONS REGLEMENTEES | | | |I.S. | |Vérifier que ces provisions ont été constituées en conformité avec les règles | | | | | |qui leur sont applicables : | | | | |10-III-C-5|provision pour acquisition ou construction de logement

B U L L E T I N D E L ' I N S T I T U T P R O F E S S I O N N E L D E S C O M P TA B L E S E T F I S C A L I S T E S A G R É É S Frais de personnel des entreprises et des grandes associations : aspects comptables 1. Frais de personnel dans la comptabilité Par frais de personnel, il faut entendre les rémunérations, charges sociales et pensions relatives aux travailleurs inscrits au registre du personnel et liés à l’entreprise ou à la grande association par un contrat de travail ou par un contrat

ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Auteur : M. Redouane ROUISSAM Président du jury Directeur de recherche Suffragants : M. Abdelkrim HAMDI (Expert-comptable DPLE) : M. Abdelaziz ALMECHATT (Expert-comptable DPLE) : M. Abdelkader MASNAOUI (Expert-comptable DPLE) M. El Mostafa EL

ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Auteur : M. Redouane ROUISSAM Président du jury : M. Abdelkrim HAMDI (Expert-comptable DPLE) Directeur de recherche : M. Abdelaziz ALMECHATT (Expert-comptable DPLE) Suffragants : M. Abdelkader MASNAOUI (Expert-comptable DPLE) M. El Mostafa EL ASFARI

LIASSE FISCALE « Aspects Juridiques et Pratiques » Dates d’Animation : les 06 & 07 Avril 2015 Population Cible : cadres Interentreprises Animateur: Mr Amer AMMICHE Tel : 021 67 86 24 Fax : O21 69 76 39 / 021 67 57 37 GSM: 0661 51 01 84 / 0661 55 97 76 /0556 642 206 E-mail: vipgroupe12@yahoo.fr / hsedoud1@gmail.com Outlook : hakima.sedoud@ecolevipgroupe.com / amina.djaraoui@ecolevipgroupe.com www.formationsvipgroupe.com 06/04/2015 SOMMAIRE PARTIE-I-INTRODUCTION AU SYSTÈME COMPTABLE ET FISCAL ALGÉRIEN

vice-président de l’Ordre des experts-comptables de Paris Ile-de-France Corinne ROGUIEZ, inspecteur principal à la Chambre des notaires de Paris, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne Pascal HUBEAU, ancien inspecteur principal des impôts LA COMPTABILITÉ D’ENGAGEMENT I. II. Les principes d’une comptabilité d’engagement Les opérations de gestion de l’huissier de justice 1. les opérations courantes 2. les opérations spécifiques III. IV. V. Les aspects fiscaux en 2009 Les opérations au 1er janvier