Aspect Juridique De L Inventaire De Stock

de l’ONP est présenté dans la page qui suit : L'organigramme de l’ONP est présenté dans la page qui suit : Direction générale Direction Du Personnel Unité de gestion des documents et des imprimés Centre informatique Direction des affaires juridiques et du contentieux Direction des bâtiments Direction de la trésorerie Direction financière et comptable Direction De la formation et de l’action sociale et culturelle Centre des ateliers des bâtiments Centre de la comptabilité matières

REMERCIEMENT  Je tiens tout d’abord à remercier Monsieur JEAN BAPTISTE de m’avoir accueillie au sein du magasin et mon Responsable de rayon Monsieur SAAD NIYETALLAH dans le cadre de mon année de formation en alternance à la Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales AIN SEBAA et toutes les personnes qui interviennent dans l’activité du magasin pour m’avoir encadrée et fait découvrir le groupe DECATHLON. Je souhaiterais exprimer toute ma reconnaissance également à notre responsable de

CONTENU, REGLES ET CONDITIONS D’ELABORATION DU MANUEL D’ORGANISATION COMPTABLE 2.1 Chapitre 1 : Cadre économique et institutionnel. 2.1.1 2.1.2 2.1.3 2.1.4 2.1.5 Section 1 : La situation socio-économique et environnement général ; Section 2 : Aspects liés aux problèmes de gestion et d’organisation comptable ; Section 3 : Cadre légal et normes comptables ; Section 4 : La nouvelle mission du commissaire aux comptes ; Section 5 : Contenu et intérêt pour les utilisateurs du manuel. 2.1 Chapitre

Identifier les composantes de la relation commerciale. Caractériser les types de contacts commerciaux. Définir la notion d’unité commerciale. Caractériser les unités commerciales « physiques » et leurs méthodes de vente. Préciser les contraintes juridiques. Définir la vente à distance. Indiquer les principales caractéristiques de la vente à distance. Caractériser les unités commerciales « virtuelles ». Préciser les supports et les médias utilisés. Indiquer les contraintes légales. Montrer les évolutions

des changements nécessaires 1. La protection et sauvegarde du patrimoine Le patrimoine s’entend dans son sens le plus large englobant tous les droits et biens corporels et incorporels, apparents ou immatériels et latents (savoir faire, client stock etc). Il comprend aussi les hommes (le personnel). La protection est l’action de favoriser la naissance ou le développement et la conservation du patrimoine. Sans pouvoir prétendre supprimer totalement toute négligence, erreur ou fraude, le contrôle

SYSTEME COMPTABLE OHADA TABLE DES MATIERES CHAPITRE JURIDIQUE CHAPITRE I : Plan de comptes Section 1 : Classement et codification des comptes Section 2 : Organisation du plan de comptes de l’entreprise Section 3 : Liste des comptes  CHAPITRE II : Contenu et fonctionnement des comptes Section 1 : Classe 1 : comptes de ressources durables Section 2 : Classe 2 : comptes d’actifs immobilisés Section 3 : Classe 3 : comptes de stocks Section 4 : Classe 4 : comptes de Tiers Section 5 : Classe

comptes de situation .............................................. 19 3.2. L'introduction des comptes de gestion.................................................................................................. 22 3.3. Les écritures d'inventaire des stocks..................................................................................................... 24 3.4. Les modalités concrètes de passation des écritures .............................................................................. 26 4

comptes de situation .............................................. 19 3.2. L'introduction des comptes de gestion.................................................................................................. 22 3.3. Les écritures d'inventaire des stocks..................................................................................................... 24 3.4. Les modalités concrètes de passation des écritures .............................................................................. 26 4

1er semestre: droit civil 2e semestre : droit commercial Introduction au droit commercial Droit civil : on parle de droit commun. Le droit commercial est un droit d'exception, par opposition au droit commun. Ensemble de règles juridiques qui vont s'appliquer aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle. Dans la grande majorité des cas, s'applique aux commerçants mais aussi, dans des cas exceptionnels, à tout acte de commerce accompli par toute personne. Branche du droit civil

d’abord de savoir quels sont les différents déchets produits par l’activité de ce laboratoire pour cela, il est possible de réaliser un inventaire qui permettra de réaliser un premier état des lieux. L’objectif de cet inventaire est tout d’abord de s’assurer que les exigences réglementaires sont respectées en termes de stockage, de collecte et d’élimination. Cet inventaire permettra également de pouvoir optimiser par la suite la gestion des déchets par la recherche de filières plus adaptées (recyclage