Assurance Maladie Obligatoire Memoire

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES RABAT AGDAL UNIVERSITE MOHAMMED V RABAT - AGDAL Mémoire de fin d’études pour l’obtention du diplôme du Master en Economie de l’Assurance et de la Protection Sociale Sous le thème : Retraite complémentaire au Maroc Emergence et développement Préparé et soutenu publiquement par : BOUAOUAD Maroua Encadré par le professeur : M. EL MERGHADI Mohammed Membres du Jury : -M. EL MERGHADI Mohammed : Professeur à la FSJESR Rabat-Agdal

symptômes:- Anorexie : diminution ou perte de l'appétit - Asthénie : fatigue générale - Amaigrissement : perte de poids supérieure ou égale à 5% du poids habituel Cette altération de l'état général peut être le seul signe révélateur de nombreuses maladies organiques, elle témoigne d'une détérioration de l'état de santé global de l'individu. Source http://www.informationhospitaliere.com/dico-727-alteration-l-etat-general.html 2-1-6 Indice de Masse Corporelle (IMC) L’indice de masse corporelle

territorial de chaque juridiction sociale. Les sections susceptibles d’être créées sont : * Section des services publics * Section de l’agriculture, des forêts et d’élevage * Section du commerce, des professions libérales, des banques et assurances * Section des industries, des mines et des transports * Section des services domestiques Ces diverses sections fonctionnent suivant des règles de compétence qui sont propres au tribunal du travail. SECTION 2 : COMPETENCES DU TRIBUNAL

familiale, mariage, envie d’une situation stable, manque d’opportunité, choix de pays difficile pour les femmes ????) * Pour info, cette répartition Homme/Femme des Français résidant à l’étranger reste sensiblement la même depuis 2005. * Pour mémoire en 2005 : 65% hommes et 35% femmes Diapo N° 6 Note : * 7 Français sur 10 sont salariés (détachés ou expatriés ou encore embauchés par une entreprise locale) * En 2010 : Baisse de 6 points du personnel salarié par rapport à 2008 et

Guide des Assurances en Algérie Audit  Legal  Tax  Advisory 2009 édition Présentation KPMG Algérie est une société de droit algérien, membre d’un réseau mondial qui met à la disposition de ses clients et investisseurs plus de 110 experts algériens formés aux standards internationaux de la finance, du droit, de la fiscalité et du conseil, notamment en système d’information pour les assister dans le développement de leur performance et dans la concrétisation de leurs projets. Premier des

réussir ce travail. Une mention toute particulière d'admiration et d'un grand respect à mon encadrant Monsieur LAKHOUCH, dont les nombreux conseils méthodologiques et la constante disponibilité ont été plus que déterminants pour la réalisation de ce mémoire. ( A ceux qui m'ont donné le jour A ceux aux yeux de qui je représente l'espoir A mes parents et à mon frère A celui qui représente la vie pour moi A ceux qui m'ont éclairé le chemin

unIvErSITAIrE En droIT (BAcHELor oF LAwS) Plan d’études Le Baccalauréat universitaire en droit est composé de deux séries d’examens : la première série, comprenant sept enseignements obligatoires et six examens, doit être obligatoirement présentée après deux semestres d’études ; la deuxième série, comprenant 24 enseignements obligatoires et trois options, doit être réussie dans un délai de huit semestres depuis la réussite de la première série. Crédits ECTS Conformément à l’art. 3 ch. 3 du Règlement d’études

 perdues  ................................................................................   49   Section  2-­‐  La  maladie  et  l’accident  de  droit  commun  ..................................................................   49   Section  3-­‐  L'accident  du  travail  ou  la  maladie  professionnelle   ................................................   50   Section  4  -­‐  La  maternité  ..

département ou de l’arrondissement. L’assistance  d’un  avocat   est obligatoire dans la plupart des affaires. Oui (1) Tribunal  d’instance   (TI) (476) Affaires civiles portant sur des litiges de la vie quotidienne ou sur des sommes comprises entre 4 000 et 10 000 euros : affaires relatives aux tutelles,  baux  d’habitation,   etc. En principe, au chef-lieu d’arrondissement. Un  avocat  n’est  pas   obligatoire. Oui (1) Tribunal de commerce (185) Affaires entre commerçants

Sécurité sociale. « La Sécu », qui vient de souffler ses 60 bougies, continue à évoluer et à s’adapter à une société en mutation constante. 2 Les métiers de la Sécurité sociale ET SES MÉTIERS La Sécu, c’est quoi ? La Sécurité sociale est une assurance publique qui couvre tous les risques de la vie. C’est la solidarité au service de tous. Les prestations qui sont offertes à l’ensemble de la population sont gérées par quatre régimes. LE RÉGIME GÉNÉRAL Il concerne les salariés du secteur privé