Assurance Maritime Au Maroc

ASSURANCE MARITIME INTRODUCTION DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I : Du contrat d’assurance, de sa forme, et de son objet CHAPITRE II : Assurance des risques maritimes 1- Assurance corps 2-Assurance facultés CHAPITRE III : les obligations contractuelles des parties 1- les obligations de l’assuré 2- les obligations de l’assureur CHAPITRE IV : Du délaissement CONCLUSION INTRODUCTION Les premières formes de mutualisation des risques maritimes par un mécanisme de solidarité

première nécessité. Il suffit de recenser les assurances dont disposer en générale le simple particulier dans sa vie quotidienne assurance auto ,Multirisque habitation , santé pour les plus fréquents auquel vient s’ajouter les assurances vies, individuel accident, protection juridiques, loisirs . Tous le monde conviendra l’assurance fait partie de la vie .il existe un autre type spécifique qui fait l’objet de notre travail .C’est celui de l’assurance maritime dont on va traiter sous forme du plan suivant

Introduction Chapitre 1 : Histoire du droit des assurances : I/ Evolution historique de l’assurance : A- Une notion sur l’histoire du droit des assurances : B- La pré-assurance C- Histoire et nécessités du commerce maritime : 1- Histoire de l’assurance maritime : 2- Nécessités du commerce : D- Transformations économiques et sociales : 1- Concentration des patrimoines : 2- Elargissement du domaine de la responsabilité civile : II/ Naissance de l’assurance : A- L’assurance terrestre

MBF 2 Le Droit des Assurances : Histoire Réalisées par: Demandé par : Hamza NAAMI Mr. JELTI Ismail BELLAMDOUAR Alae-Eddine ZOUIRI Année universitaire : 2012/2013 Plan Introduction Partie1 : L’Assurance au Maroc 1. L’activité Assurance au Maroc 2. Evolution de l’activité d’assurance

au Maroc 03 A. Définition 03 B. Historique 04 1. L’historique de l’assurance dans le monde et au Maroc pondant l’occupation française 04 2. L’histoire de l’assurance au Maroc après le Protectorat 05 II. Analyse descriptive du marché des assurances au Maroc 06 A. Structure du marché 08 1. Approche produit 08 2. Les intervenants du secteur 09 B. Analyse du marché 11 1. Taille du marché 11 3. Le classement des compagnies d’assurance au Maroc : 12

sur le marché des assurances, et cela afin de maîtriser les méthodes et les astuces de la recherche et de la collecte d’informations. Sommaire : Remerciement ------------------------------------------- 2 Objet de mission ---------------------------------------- 3 Sommaire ------------------------------------------------ 4 Introduction générale ----------------------------------- 5 Première partie : Définition et historique de l’assurance au Maroc 3 Chapitre 1-

l’obligation de garantie de l’assureur en cas de survenance du risque couvert. Elle est exprimée par une somme d’argent dont le montant est soit fixé par le contrat (assurance sur la vie), soit fixé par la valeur des dommages subis (contrats d’assurances dommage). LA PRE-ASSURANCE On retrouve des "traces" de la pré-assurance dans la plus haute antiquité : • Caisse d'entraide des tailleurs de pierres de la Basse-Egypte • 2.250 ans avant J.C., dans le Code d'Hammourabi, en ce

de réaliser un stage d’une durée de quatre semaines en entreprise. Ainsi dans le cadre de mon diplôme universitaire de technologie (DUT) en gestion des entreprises et administrations, j’ai réalisé mon stage de fin d’année au sein de l’agence assurances Zerktouni. Plus largement, ce stage m’a permis de mettre en épreuve les connaissances que j’ai acquises tout au long de mes études et d’acquérir une bonne expérience. Ainsi mon rapport comporte une courte référence historique de la compagnie

 L’ASSURANCE MARITIME TABLE DES MATIERES BIBLIOGRAPHIE RODIERE.R Traité de Droit maritime DALLOZ RODIERE.R Droit maritime DALLOZ LUREAU.P Commentaire des polices Françaises d'assurance maritime sur Facultés L.G.D.J CHAUVEAU .P Assurances maritimes Juris classeur commercial LAMBERT FAIVRE. Y Droit des assurances Précis DALLOZ PICARD & BESSON Les assurances terrestres L.G.D.J NASRI. Z Le Droit de l'assurance au Maroc LA PORTE KETTANI.A L'assurance

 Taxe sur les contrats d'assurance Introduction La taxe sur les assurances s’applique aux contrats d’assurance passés par les entreprises d’assurance, ainsi que tous actes ayant exclusivement pour objet la formation, la modification ou résiliation amiable desdits contrats, à l’exclusion des droits de timbre, d’enregistrement et de la taxe sur la valeur ajoutée. Elle est établie sur le montant des primes, surprimes ou cotisations. Elle est acquittée par acompte, trimestriellement