Assurance Vieillesse

principales missions sont : La prise de la fonction des agents nouvellement recrutés, avec l’assignation des tâches à ces agents, et leurs encadrements. Ouverture d’un dossier chaque agent contenant principalement le dossier mutuel, dossier assurance vieillesse et dossier retraite. C-Gestion parc auto : S’occupe de l’entretien des véhicules et moyens de mobilité ainsi que la gestion des vignettes carburant. d-Gestion Vignette : S’occupe de la gestion du système vignettes instauré pour le recouvrement

à l'état isolé→Il sont actes de commerce même si ils sont accompli en une seul fois→ On accompli un acte de commerce l'acte de commerce accompli dans le cadre d'une entreprise la charte pour revendre (toutes les opérations de banque,opération assurance finance, les entreprises de manufacture public ,de spectacles, l’hôtellerie, les agents immobiliers, de transports → C'est une organisation qui suppose une certaine répétition de location de meuble ,de fourniture les activités d'intermédiaire → L'agent

On trouve des contrats d’assurance qui couvrent les risques liés à la vie humaine dans de nombreux dispositifs. Sur le marché français les cotisations d’assurance représentent 190 milliards en 2011. Ca se partage en 2 parties : assurances dommages (25%) et assurances de personnes (75%). Le CA de l’assurance vie est de 124 milliards en 2011. Le montant de l’encourt est de 1400 milliards et le montant de la dette française est de 1800 milliards. L’intérêt de détenir un contrat d’assurance vie :

Introduction : Le droit des assurances est une discipline dans laquelle il y a une vision plus concrète que dans les autres matières de droit, elle se distingue aussi par son caractère pratique. C’est un domaine vers lequel on va, ce n’est pas fait automatiquement, à notre insu, contrairement au droit civil, aussi, il n’est pas manipulé par tous contrairement au civil et au statut personnel (seulement si cette personne a les moyens de l’exercer). Son origine est un contrat (sans contrat

principalement, plus de 20% de la population déclare en France renoncer à des soins par manque d’argent : 150000 personnes n’ont pas ou n’arrivent pas à faire valoir de droits à l’assurance maladie, 9,5 millions de personnes n’ont ni mutuelle, ni assurance complémentaire. Parmi celles-ci, 2,5 millions seulement bénéficient d’une prise en charge à 100% dans le cadre de l’aide médicale gratuite. Autre raison de renoncement aux soins : le mode de paiement des professionnels, qui suppose une avance de

solidarisme après le 19ème siècle va transformer le salariat en statut enviable avec une protection (assurance). Dans les sociétés contemporaines, la cohésion sociale est fondée avant tout sur le travail. C'est devenu la source des revenus primaires déterminant le niveau de vie et l'accès à la consommation marchande. De plus, il donne accès aux droits sociaux (assurances chômages, maladie, vieillesse, maternité...) qui protègent les individus des aléas de la vie. Le travail définit aussi les rapports

Les règles générales des assurances sociales 1. Notion d’assurance sociale 2. Qq particularités a. Principe de la légalité b. Pb de l’organisation mixte des assurances sociales > Cas de l’organisation de l’assurance-maladie (11-13 LAMal) Application de la LAMal déléguée à des sociétés privées Art. 12 LAMAL : une assurance mal privée peut à la fois être une assurance sociale et une assurance privée (prestations complémentaires) Régime de droit public : assurance obligatoire Lorsque l’assureur

commerce et des professions libérales, en plus des agriculteurs et les artisans.  Assure la protection et la prévention des travailleurs et leurs ayants droits:  Charges familiales  Accidents de travails et maladies professionnelles  Vieillesse et décès  Protection maternelle et infantiles 4 Organigramme Inspection générale des servies Direction Générale Secrétariat du conseil d’administration Direction Audit contrôle de gestion et organisation Pôle métier Pôle ressources

rôle de l’assurance dans l’économie marocaine Chapitre I : le secteur des assurances au Maroc…………………………………………………… Section I : définition et classification des assurances………………….. A. Définition de l’assurance…………………………………………. 1. le risque……………………………………………………………. 2. la prime………………………………………………. …………… 3. la prestation……………………………………………………….. 4. la compensation au sein de la mutualité…………………………. B. Classification des assurances…………………………………….. Section II : Mécanisme et base technique de l’assurance………………

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