Audit De La Fiscalité Bancaire

d’entreprises modernes et performantes, ces dernières sont amenées à trouver des solution spécialisées et taillées sur mesure face à des prises de décision de plus en plus difficiles et complexes. Cela a conduit à faire émerger une nouvelle approche bancaire, davantage orientée vers le conseil et les services et vers un nouveau métier, celui de l’ingénierie financière qui s’intéresse également aux chefs d’entreprises avec les montages propres à la gestion de leurs patrimoines privés et professionnels

lorsque ces salariés ont des actions ou parts sociales dans l’entreprise) ; en fin des tiers qui, en tant que clients, fournisseurs, banques, Etat etc., traitent avec l'entreprise et s'y intéressent (notamment par l’octroi de prêts ou découverts bancaires, accords de délais pour les paiements des dettes fournisseurs, relations de confiances avec les clients). Ainsi, l'entreprise est amenée à produire un certain nombre d'informations (comptables, financières, de qualité, de la production) répondant

implication et assistance la Qualité : notre cheval de bataille. la Conformité : veiller au respect des engagements d’une banque citoyenne Déontologie : une équipe, une volonté, un esprit Gestion Globale des Risques : une maîtrise renforcée du risque audit Général : nouveaux dispositifs pour un contrôle renforcé la Communication : accompagnement du développement de la banque 14 activité commerciale développée et ciblée la Banque de Détail la Banque de Financement la Banque d’Investissement

Objectif 3) Statut Juridique B) ACTIVITE ET ORGANISATION 1) Activité 2) Organisation II. PRESENTATION DES DIFFERENTS DEPARTEMENTS A) DIRECTION GENERALE 1) Secrétariat générale (Comité de Direction) 2) Contrôle de Gestion (CGA) 3) Audit interne (HSQE) B) DEPARTEMENT DES AFFAIRES GENERALES 1) Service Ressources Humaines et formation a)section personnel b) section paie c)section médico-social

Préparation et audit de la liasse fiscale sous Excel  Diagnostic de votre exposition au risque fiscal  Relations : Comptabilité et Fiscalité  Présentation succincte de la norme comptable sur les impôts différés  Le respect des obligations comptables et déclaratives.  L'évaluation du contrôle interne de votre dispositif déclaratif.  La Cartographie des risques fiscaux  Elaboration et contrôle du tableau : Détermination du résultat fiscal (TO9)  Détermination et audit du bénéfice fiscal  Audit du calcul

Séminaire de trois (03) jours Plan du cours Préambule 1 – Introduction 2 – Définitions du contrôle interne 3 – Composantes du contrôle interne 4 – Objectifs du contrôle interne 5 – Principes du contrôle interne 6 – Les risques bancaires 7 – Les organes de contrôle 8 – Les niveaux de contrôle 9 – Cadre réglementaire du dispositif de contrôle interne 1. Règles prudentielles 2. Dispositif du contrôle interne (R 03-02 du 14-11-2002 – portant sur le contrôle interne des

effectuées………………………………....24 1. Facturation………………………………..….24 2. Imputation et règlement………………..…….25 3. Découverte de certains métiers……...……….27 A. Contrôle de gestion…………………..………27 B. Audit interne ………………………………...28 C. Responsable fiscalité…….…………………..29 Conclusion…………………………..…………..31 Bibliographie……………………………………32 Webographie……………………………………..32 REMERCIEMENTS : J’ai été honoré d’avoir effectué ce stage au sein de La Société

fiscales…………………………………………… 44 III. certificats d’immatriculation au RC et à la CNSS……………………………44 IV. Le calendrier fiscal………………………………………………………………46 Conclusion………………………………………………………......48 Annexes  Introduction générale Dans le cadre du séminaire de fiscalité encadré par Mr, BAHYAOUI, il nous a été demandé de préparer un dossier fiscal d’une société de notre choix, a fin de mieux connaitre les principaux impôts et taxes auxquels l’entreprise est soumise, de comprendre les mécanismes fiscaux et se familiariser

 Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Mémoire de fin d’études Option : Finance et Comptabilité Audit et certification des comptes des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Rédigé par : Encadrée Par : Année universitaire : Intérêt du sujet Depuis leur lancement effectif

des affaires de la SAMIR. Les directions liées directement à l’activité principale de la société qu’est le raffinage du pétrole brut. La première catégorie se compose des directions suivantes : Direction des Ressources Humaines Direction Audit Interne. Direction Financière. Direction Commerciale. Direction Planning et Informatique. Direction Achats. Concernant la deuxième catégorie, elle regroupe : Direction Production. Direction Entretien. Direction Programmation et Contrôle