Audit Fiscal Cas De La Tva

1 : Cas des entreprises dont la comptabilité est tenue au cabinet EGGC International (RIO MALI SA) 24 I. Assistance comptable 25 A. Documents comptables 25 B. Création des codes journaux , des guides de saisie et saisie des opérations 31 C. La révision comptable 37 II. L’Assistance fiscale 44 III. L’assistance sociale 53 CHAPITRE II : Cas des clients assistés chez eux par le cabinet EGCC International 56 A. L’Assistance comptable 56 B. L’Assistance fiscale 56

imposable, de la rémunération convenue d’avance dans le cadre d’un contrat Mourabaha pour l’acquisition d’un logement destiné à l’habitation principale. La rémunération de la banque au titre du contrat de Mourabaha sera soumise à l’application de la TVA au taux de 10% avec droit à déduction. Dispositions relatives à l’impôt sur le revenu A compter du 1er Janvier 2010, les contribuables ayant conclu un contrat par voie de Mourabaha, en vue d’acquérir un logement destiné à leur habitation principale

L’étude préalable est accessible à partir de 5 000 euros puis la rédaction à partir de 2 000 euros par acte. [7: Le Pacte Dutreil est un dispositif instauré afin d’alléger le coût fiscal de la transmission des entreprises dans un cadre familial] · Transmission familiale Enfin, KPMG propose également l’organisation de la gestion privée de l’entreprise avec comme missions :

Division Assainissement Chapitre 3 : Activité administrative………………………………………………19 C. Division Commercial D. Division Approvisionnement et moyens généraux E. Division Audit interne F. Service personnel G. Service informatique H. Division Financière & comptable Chapitre 4 : Travaux effectué et synthèse global………………………………48

Déclaration de TVA - Régularisation de compte - Lettrage Présentation de l’entreprise a)Fiche d’identité Raison sociale : FIDUCIAL Nom du responsable régionale : Mr Ladant (expert-comptable) Responsable agence Saint Eloy les mines : Mme Peynet Téléphone : 04 73 85 21 11 Fax : 04 73 85 26 22 Identification de l’entreprise : N° SIREN : 552108722 Lieu d’identification au RCS : Nanterre Code NAF : 741 C N° URSSAF : Non communiqué N° TVA intracommunautaire : FR 59552108722 Régime de TVA : Normal

stage Le choix du régime fiscal dans les Sociétés Civiles Immobilières Sommaire Introduction 2 Présentation du réseau EXCO 3 1. Historique 3 2. Le réseau aujourd’hui 4 3. Analyse de l’environnement 5 Travaux réalisés pendant le stage 6 1. Les missions relatives à l’expertise 6 2. Les missions relatives au commissariat aux comptes 8 Les sociétés civiles immobilières 10 1. Aspects comptables 14 2. Aspects juridiques 14 3. Aspects fiscaux 15 3.1 Les déclarations

Audit Expertise Comptable Commissariat aux Comptes Conseil BP 1365 Douala – Cameroun Téléphone : 33 42 01 03 / 33 42 51 10 Mobile : 99 68 26 95 / 77 78 55 55 Téléfax : 33 42 39 16 e-mail : aecc@cabinet-aecc.com REPUBLIQUE DU CAMEROUN -------------------- Paix – Travail – Patrie -------------------- CODE GENERAL DES IMPÔTS Mis à jour au 1 e r janvier 2008 Edition officielle 1 Audit Expertise Comptable Commissariat aux Comptes Conseil BP 1365 Douala – Cameroun Téléphone :

un mot d’origine latin « Fiducia ». Il signifie la confiance : c’est l'ensemble des valeurs fondées sur la confiance accordée à une personne. C’est un établissement privé s’occupant de l'organisation commerciale , comptable, administrative et fiscale pour le compte des sociétés . D’après cette définition, nous constatons que l’expert comptable intervient dans l’entreprise au niveau de plusieurs volets : - Il s’occupe de l’accomplissement des démarches administratives nécessaires à la constitution

EFFECTUE : I. SERVICE DE COMPTABILITE : * TRAITEMENT COMPTABLE……………….9 * UTILITE DE LOGICIEL SAGE SAARI * COMPTABLE……………………………..11 * LES 7 PRINCIPES COMPTABLES …………21 * DECLARATION DE LA TVA……………..22 II. CONCLUSION………………………………………………24 III. LES ANNEXES………………………………………………25 Je dédie ce travail A mes professeurs de l’Institut de Gestion, d’informatiques appliquées et de management

bancaire :……………………………………………………………………………………………………….13 2-2 : Lettrage :…………………………………………………………………………………………………………………………………14 Paragraphe 3 : Déclaration de TVA et tableaux récapitulatifs…………………………………………………………15 Paragraphe 4 : La comptabilité de la paie………………………………………………………………………………………16 4-1-Charges sociales……………………………………………………………………………………………………………………….16 4-2-Charges fiscales…………………………………………………………………………………………………………………………17 4-3-Calcul de la paie………………………………………………………………………………………………………………………..18 4-4-Comptabilisation