Audit Fiscal Du Secteur Immobilier Au Maroc

le système bancaire • un acteur régional de référence 6 8 10 13 18 21 Des réalisations performantes confirmant la nouvelle dimension du Groupe • 1er collecteur de l’épargne au Maroc • 1er distributeur de crédits au Maroc • 1ère position dans la banque d’investissement et les activités de marché au Maroc • leadership confirmé dans l’assurance 29 un Groupe engagé et responsable Rapport de gestion Contacts 45 55 212 Le Mot du Président l’année 2009 a été, pour le Groupe attijariwafa

.………………..……. 7 Annexes : ………………………………………………………………………………………8 Entités / Fonctions concernées Inspection Générale du CPM BPR : - Directoire - Audit Interne - Fonction chargée du Développement - Fonction chargée des Risques Engagements - Fonction chargée de l’Organisation et de l’Informatique - Succursales, Agences. BCP : - Audit Interne BCP - Division Engagements - Division Corporate - Division Risk Management - Division Marketing et Animation Commerciale - Division des Affaires

| |Matière : Techniques et marché financier | |TITRISATION DES CREANCES HYPOTECAIRES AU MAROC | |Encadré par Mr. Mohammed ELHADDAD | |

ou de ce groupe, des fonctions de direction, de gestion, de coordination ou de contrôle. II.- Sont passibles de l’impôt sur les sociétés, sur option irrévocable2, les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite simple constituées au Maroc et ne comprenant que des personnes physiques, ainsi que les sociétés en participation. L'option doit être mentionnée sur la déclaration prévue à l'article 148 ci-dessous ou formulée par écrit. III.-Les sociétés, les établissements publics, les

immobilisations : 47 1- Distinction entre charges et immobilisations : 47 2- L’optimisation fiscale : 49 III- Les modalités d’évaluation des immobilisations corporelles : 50 1- Valeur D'entrée : Cas Standard : 50 2- Valeur D'entrée : Cas particuliers : 51 3- Immobilisation amortissables : valeur nette d'amortissements : 52 4- Valeur actuelle : 54 Section 2: Cadre fiscal des immobilisations : 55 I- Traitements fiscaux : 55 1- Amortissements dérogatoires : 55 2- Voitures de tourisme : 55 3- Provisions

I. Secteur bancaire Marocain 1. Spécificités du secteur : (2006) De 21 banques en 2000, le Maroc n’en compte plus que 16 en 2006, l’apparition de la concurrence en 1998 ayant créé une dynamique de concentration des établissements financiers. Les banques publiques spécialisées, qui ont bénéficié d’une restructuration par les autorités de tutelle depuis 2000, ont pu dégager des résultats significatifs en 2006. Les banques généralistes commerciales ont également connu une

patrimoine Foncier et Immobilier pour m’avoir offert l’opportunité de passer mon stage au sein de cette prestigieuse institution. J’adresse mes vifs remerciements et ma profonde gratitude à M. Ouamane Hassan, mon encadrant, qu’il trouve ici l’expression de mon profond respect pour l’aide qu’il a bien voulu m’apporter durant toute la période du stage. J’aimerais aussi adresser mes sincères remerciements à tout le personnel de la direction du Patrimoine Foncier et Immobilier, pour son accueil

Mini projet : Audits thématiques:Audit bancaire Cas : Cycle Engagement de Crédit Encadré par : Mme. SIBARI Présenté par :EL ALAOUI Mohammed amine LOUKSSANI Khaoula MESSAOUDI Meryem Année universitaire : 2011/2012 Sommaire Introduction……………………………………………………..3 Partie I : Les risques du système bancaire 1) Prise de connaissance générale du secteur audité :……………………………4 a. Système bancaire b. Organisation générale c. Réglementation

ABRÉVIATIONS AJDI.................................... Actualité Juridique-Droit Immobilier AJPI………………………………… Actualité Juridique-Propriété Immobilière BDCF………………………………..Bulletin des conclusions fiscales BF…………………………………….Bulletin Fiscal Francis Lefebvre BGFE………………………………..Bulletin de Gestion Fiscale des Entreprises BNR .................................... Bénéfice Net Réel BO ...................................... Bulletin Officiel (Maroc) BOI ..................................... Bulletin Officiel des Impôts

Afin d’être en mesure de faire le diagnostic des processus opérationnels et d’identifier les risques, il est indispensable d’attester de la sincérité des états financiers d’une société, ce qui suppose d’appréhender son activité dans son ensemble ( secteur, réglementation…). Pendant les 3 mois de ce stage, j’étais affecté à une mission de Commissariat aux Comptes dans « AMEN BANK », qui est une société anonyme dont le capital a subi une augmentation en 2009 et qui a été porté à 92 500 000