Audit Interne Douane

discipline « audit fiscal » qui pourrait parfaitement contribuer à la maîtrise et à la gestion de la situation fiscale de l’entreprise. Ainsi l’audit fiscal constituerait un recours privilégié de prévision, prévention et réduction de risque fiscal d’une part et gestion de la fiscalité au mieux des intérêts de l’entreprise dans le respect de la légalité d’autrepart. Partie I : concepts théoriques d’audit fiscal Chapitre I : Généralité Section I : Notion générale d audit

Audit Fiscal A/ Système et audit fiscal: L’audit fiscal: - Objectif :   * Evaluer les risques fiscaux encourus par l'entreprise en matière d'IS, Patente, TVA et autres impôts * Optimiser la gestion fiscale de l'entreprise. * Vérifier que l entreprise n’est pas exposée à des risques fiscaux qu’elle n’a pas identifiés. * Vérifier que comte tenu de la structure juridique existante de l’entreprise, la charge fiscale est minimum. * Rechercher si une modification des structures

I. Taches effectuées………………………………....24 1. Facturation………………………………..….24 2. Imputation et règlement………………..…….25 3. Découverte de certains métiers……...……….27 A. Contrôle de gestion…………………..………27 B. Audit interne ………………………………...28 C. Responsable fiscalité…….…………………..29 Conclusion…………………………..…………..31 Bibliographie……………………………………32 Webographie……………………………………..32 REMERCIEMENTS : J’ai été honoré d’avoir effectué ce stage

opérationnelle 1h30 1h30 Statistiques appliquées 1h30 1h30 Informatique 1h30 1h30 Faillite et règlement judiciaire 1h30 1h30 Comptabilité publique / 1h30 Langues étrangères / 1H30 V/H hebdomadaire 16h30 12h30 Gestion budgétaire et contrôle de gestion 1h30 1h30 Audit comptable 1h30 1h30 Comptabilité des sociétés 1h30 / Comptabilité spéciale 1h30 / Droit pénal spécial 1h30 / Séminaire en comptabilité / 3h00 Langues étrangères / 1h30 Mémoire de fin d’études V/H hebdomadaire 7h30 7h30 NB : La note de mémoire n’intervient

• à leur coût de production pour les biens produits par l’ entreprise. Le coût d’ acquisition des biens en stocks est leur coût réel d’ achat formé : 3 Résumé de "L'audit "L'audit des stocks" ♦ Du prix d’ achat facturé augmenté des droits de douane et autres impôts et taxes non récupérables et diminués des taxes légalement récupérables ainsi que des réductions commerciales obtenues (rabais, remises, ristournes) dès lors que ces réductions peuvent être rattachées à chaque catégorie d’ achat et

.............................................................................. 7 3.1 Lesquels ? ...................................................................................................................................... 7 3.1.1 Le vol interne........................................................................................................................... 7 3.1.2 Le vol sur quai ...................................................................................................

qualitatifs et quantitatifs pour la famille d'achats gérés. * Effectuer une activité de veille technologique et économique sur le marché. * Dialoguer avec la R&D de l'entreprise afin de suivre les évolutions des projets et de l'innovation interne. * Analyser les besoins des directions métier de l'entreprise, notamment en termes de production industrielle. Sélection des fournisseurs et des produits * Recenser l'ensemble des fournisseurs, présents sur le marché, susceptibles de répondre

cette juridiction la question de la compatibilité de cette taxe avec les dispositions du traité CE. La Commissione tributaria provinciale di Massa Carrara – estimant que la taxe sur les marbres serait susceptible de s’analyser comme un droit de douane ou une taxe d’effet équivalent à un tel droit et que l’application de cette taxe pourrait fausser la concurrence – a décidé de surseoir à statuer et de poser à la Cour la question préjudicielle suivante: Problème juridique : «La législation italienne

l'entreprise  * SECTION II : évaluation du contrôle interne spécifique au domaine fiscal * SECTION III : élaboration du programme de travail * CHAPITRE I :  L'AUDIT RELATIF AU RESPECT DES REGLES DE FORMES ET DE DELAIS  * SECTION 1 : audit des règles relatives à la forme  * § 1 : contrôle des obligations d'ordre fiscales  * § 2 : contrôle des obligations d'ordre comptable. * SECTION 2 : audit des règles relatives aux délais des déclarations fiscales

SOMMAIRE I. Le contexte de l’inventaire physique des stocks 3 A. La législation et l’inventaire physique des stocks 3 1. Le code de Commerce 3 2. La législation fiscale 3 3. Précisions de la CNCC 4 B. Audit légal et assistance à l’inventaire 6 1. Les normes d’exercice professionnel du commissaire aux comptes 6 2. L’existence des stocks, un risque d’erreur élevé 7 II. Les travaux d’audit relatifs à l’inventaire 8 A. La préparation de l’intervention 8 1. La connaissance de l’entreprise