Avantages Fiscaux Tunisie

SCIENTIFIQUE ET DE LA TECHNOLOGIE ´ UNIVERSIT E DE SOUSSE Mastere CCA UR OU ˆ C OURS C ONTR OLE ET CONTENTIEUX FISCAL IS ´ INSTITUT DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE SOUSSE BO PAR : D R . S AAD BOUROUIS Dr .S AA D Contrˆ le et contentieux fiscal o Ann´ e Universitaire :2013-2014 e ` Table des matieres Introduction 3 I ˆ LE CONTROLE FISCAL 2 Cadre g´ n´ ral e e 2.1 Droit de contrˆ le . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . o 2.1.1 Les

Del Sol avec ses plages médiocres, ni la Turquie avec ses criques de galets, ni même la Tunisie, ne peuvent prétendre offrir un produit naturel aussi exceptionnel. Seule L'Egypte avec le Sinaï et la Mer Rouge, offre une qualité comparable, mais à 6 heures de vol de Paris. La latitude des plages au Sud d'Agadir constitue de même un avantage comparatif par rapport à l'Espagne, la Turquie, la Grèce et la Tunisie, en offrant un ensoleillement optimal tout au long de l'année. Dans la perspective d'une

capital présent sur le contrat est versé aux bénéficiaires désigner librement dans le contrat. Mais l’assurance vie au crédit mutuel est composée d’un facteur essentiel c’est la bancassurance. Définition de l’assurance vie Séduisante enveloppe fiscale, l’assurance vie séduit tous les ans un peu plus. Il est vrai qu’elle permet de protéger ces proches et de ce créer une épargne de précaution a moyen et long terme. L’assurance vie est une enveloppe juridique qui permet de faire fructifier des fonds

2 : les facteurs déterminants de la Performance 17 Chapitre 2 : Le secteur des assurances Tunisiennes : Un état des lieux 33 Section1 : Le cadre conceptuel de l’assurance 34 Section 2 : l’analyse de la situation et de l’activité des assurances en Tunisie : 44 Chapitre 3 : Etude empirique de la Performance sur le secteur des assurances tunisiennnes 56 Section 1 : La mesure de la performance : une aperçue théorique 57 Section 2 : Mesure des variables & échantillon des données 62 Conclusion générale

vers les années soixante dans une politique touristique visant à faire profiter certaines régions du pays(le nord et sa frange méditerranéenne) de la manne touristique dont certains pays voisins ont largement tiré profit (devises, emploi, rentrées fiscales, infrastructures hôtelières).Il faut souligner que ce discours était, à l’époque, celui des grandes instances internationales (Banque Mondiale) qui dictaient des politiques économiques visant à sortir les pays en développement, à potentiel touristique

l'économie marocaine a été caractérisée par une stabilité macroéconomique, couplée d'une inflation basse et d'une croissance économique relativement ralentie. Il est donc important de faire le profil de ce pays pour ainsi informer et prévenir des avantages et risques que l’on peu rencontrer dans le milieu des affaires. C’est à cet effet que nous allons vous parler des secteurs porteurs du Maroc (I), de son profil de compétitivité(II), pour ensuite vous énumérer les structures d’appui(III) et formalités

les zones franches d’exportation et les places financières offshore. 4. Les réformes d’ordre fiscales: Les pouvoirs publics ont veillé à la mise en place d’un cadre fiscal attrayant en vue d’inciter davantage des investisseurs étrangers à réaliser leurs projets au MAROC. Il s’agit notamment de mesures suivantes : D’une part la simplification, la rationalisation et la modernisation du dispositif fiscal, notamment en le synthétisant autour des quatre principaux impôts : l’impôt sur le revenu(IR)

formation qui ne prend pas en considération les compétences recherchées par les entreprises. ?? l’insuffisance de l’effectif des ingénieurs en formation : 20 étudiants dans les écoles d’ingénieurs marocaines pour 100.000 habitants contre plus de 77 en Tunisie, 152 en Turquie, 344 au Mexique et 588 à Singapour (d’après la Banque Mondiale). ?? l’infrastructure limitée pour promouvoir l’utilisation et la diffusion de la technologie par les laboratoires et le contrôle qualité. ?? le rôle limité d associations

programmes d’ajustement structurel, accompagnés de politiques de privatisation, d’ouverture commerciale et de libéralisation des mouvements de capitaux ont trouvé leur prolongement dans les accords de libre échange signés entre L’Union Européenne et la Tunisie , la Turquie, le Maroc. A ces facteurs positifs s’ajoute cependant, en particulier pour les pays du sud et de l’est méditerranéen, une préoccupation nouvelle. Les accords de libre-échange représentent, à certains égards, la fin des relations privilégiées

2 Le financement par l’endettement ..................................................................................... 28 4.7.3 Le financement en Tunisie................................................................................................. 28 ANNEXES ......................................................30 ANNEXE 1 : ASPECTS FISCAUX ET INCITATIONS A L’INVESTISSEMENT ............................................. 30 ANNEXE 2 : LISTES DES SITES TUNISIENS UTILES ...................