Avaries Communes Transport Maritime

secondaire .A la fin de XVI éme siècle et surtout au courant du XVII éme, les relations commerciales maritimes reprennent entre l’Occident et l’Orient et provoquent une véritable renaissance économique des cités italiennes de Venise et Gênes. Un véritable droit commercial international coutumier s’en suit au nord de l’Italie, en France, en Belgique, Au Luxembourg et en Allemagne. Les transports maritimes, les assurances, les lettres de change deviennent des questions fondamentales de ce droit commercial

Lutte contre la piraterie maritime internationale Brunet Martin Guetta Joseph Hug Valentin Levy Ilan Tran Alex Sommaire Sommaire 3 Introduction 4 I – La Piraterie Maritime : Une présentation générale. 5 II – Typologie des actes de piraterie. 9 III – Comment combattre la piraterie ? 13 IV – Quelles sont les conséquences ? 19 Conclusion 24 Bibliographie 25 Introduction Lorsque l’on parle de plaisance ou bien de commerce maritime, les images qui nous parviennent

rarement dans le Code de commerce. Celui-ci se présente comme une carcasse vide, car des pans entiers ont été abrogés et remplacés par des lois qui sont demeurés en dehors du Code. Tel est le cas des sociétés, des procédures collectives, des transports maritimes, etc. Cette « décodification » ne présente d’ailleurs pas d’inconvénients. En revanche, d’autres sources sont plus développées en droit commercial qu’en droit civil. Il s’agit des usages et des coutumes. En effet, historiquement, le droit

Cézanne – Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique Les Terminaux à conteneurs portuaires Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Présenté par Axelle JOUVE Sous la Direction de Me SCAPEL ANNEE UNIVERSITAIRE 2007 / 2008 Abstract While terminal operators have become an essential link to the international transport chain, international legislations have yet to recognize and define the importance of this activity. In most cases, operators are limited to incompatible

L’achat de transport international  1­ le transport maritime  1­1 la tarification du transport maritime   1­2 le contrat de transport par mer   1­3 la responsabilité du transporteur maritime        ​ 2­ le transport Aérien   2­1 la tarification du transport aérien   2­2 le contrat transport par air   2­3 la responsabilité du transporteur aérien        3­ le transport routier  3­1 la tarification du transport routier   3­2 le contrat de transport par route   3­3 La responsabilité  du transporteur routier 

alphabétique, ont la signification suivante :  Autorités maritimes : Les autorités gouvernementales chargées de la marine marchande et des pêches maritimes.  Autorité portuaire : Désigne l’Agence Nationale des Ports.  Bâtiment : Navire, bateau, embarcation, engin de servitude et tous autres engins flottants.  Bateau : tout moyen de transport flottant d’une longueur inférieure à 50 mètres, employé normalement à la navigation maritime et soumis, de ce fait, aux règlements de cette navigation

à bien ce travail.Je remercie également Mr. Yassine NAEIM, Responsable Import/Export au département maritime à TIMAR, qui a bien voulu m’accueillir au sein de son équipe et m’a fait part de conseils judicieux.Je remercie les personnes faisant part de l’équipe pour leur gentillesse et leur soutien tout au long de la période de mon stage.Je tiens à remercier tous mes collègues au département Maritime à TIMAR pour leur hospitalité et leur coopération.Je tiens enfin à exprimer ma gratitude à tout le corps

                                                                            L’ETUDE DE CAS  Transport et Logistique  ti Niveau Licence / Bachelor / DEES                                Dans le cadre de son activité, plus particulièrement en vue du développement de ses formations DEES et Prépa  DEES,  FEDUCA  SA  souhaite  proposer  à  sa  clientèle  (étudiants,  écoles,  centres  de  formations…)  des  supports  pédagogiques présentés sous forme de mini études de cas 

Marocaine. Une entreprise italienne dont l’atelier de fabrication est situé à Turin a conclu un accord avec une entreprise installé à Casablanca pour lui expédier une marchandise (Exemple: chaussures, etc.). ➢ L’expédition est effectuée par voie maritime entre le port de Gênes (Appelée port d’embarquement) et le port de Casablanca (Appelée port de débarquement). 1ière question: Quelles sont alors les différentes opérations qui devront être réalisés pour permettre l’acheminement des marchandises

......................................................................................26 Le transport international .............................................................................................................26 5.1 - Le choix du mode de transport................................................................................................................ 27 5.2 - L’assurance transport.............................................................................................