Avaries Communes Transport Maritime

…………….19 CH 3 :modalités de transports internationaux …………..……………………….27 CH 3.1 : : Le transport maritime…………………………………………………………………………………………………….27 1. présentation du cadre juridique…………………………………………………………………………………………….27 2. Analyse de la tarification…………………………………………………………………………………………….…………27 2 1 Les différents navires ……………………………………………………………………………………………….27 2 .2 Règles de tarification……………………………………………………………………………………………….29 3. 4. explication du contrat de transport……………………………………………………………………………………………………………32

conditionnement est la présentation commerciale du produit. B) OBJET Le conditionnement adéquat vise : * Principalement à faire ventre le produit en lui donnant une bonne image visuelle. * Secondairement la sécurité du produit au cours de son transport. C) MATERIAUX UTILISEES Plusieurs matériaux sont utilisés pour cautionner les produits dans une optique marketing. * Plastique * Caoutchou * Métal (fer , acier, aluminium….) * Excipients (colorant, arome) Il s’agit de :

Dernière mise à jour : 14 novembre 111 (11/14/2011 18:21:46) TITRE I - LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES  CHAPITRE I : LA NOTION D'ASSURANCE I - EVOLUTION HISTORIQUE A - La pré-assurance B - Nécessités du commerce maritime  C - Transformation économique et sociale  1 - Concentration des patrimoines  2 - Elargissement du domaine de la responsabilité civile  II - NAISSANCE DE L'ASSURANCE A - Assurance terrestre  B - Assurance vie  CHAPITRE II : LA MAITRISE DES

du code civil on voit que le Statut et leur capacité des français même résident à l’étranger est régis par le droit français. Convention d’uniformisation : degré de négociation élevé entre les états. Elle s’applique notamment sur les règles de transport qui doivent être les même pour toute la profession. Introduction : Le droit du commerce international est lié à l’économie de marché et de libre échange. Ce commerce dois être réglementé afin qu’il soit sûre et cadré pour les acteurs internationaux

La responsabilité du chargeur dans le domaine de l’affrètement et du transport maritimesMémoire effectué sous la direction de Monsieur Alain Le Bayon, Professeur de droit à l’Université de Bretagne Occidentale | L'auteur | | Vendredi 8 décembre 2000 | | Table des matières Introduction 4 1ère Partie : La responsabilité de droit commun du chargeur : une responsabilité contractuelle régie par la loi maritime 9 Chapitre 1 : Les sources de la responsabilité contractuelle du chargeur 9 Section

mélangées d’air et de vapeur. Pareil fait fut également observé le 23 juillet de la même année, dans les mers du Pacifique, par le Cristobal-Colon, de West India and Pacific steam navigation Company. Donc, ce cétacé extraordinaire pouvait se transporter d’un endroit à un autre avec une vélocité surprenante, puisque à trois jours d’intervalle, le Governor-Higginson et le Cristobal-Colon l’avaient observé en deux points de la carte séparés par une distance de plus de sept cents lieues marines. Quinze

co. comme le contrat par lequel le commissionnaire reçoit pouvoir pour agir pour le compte du commettant, mais en son propre nom. Le commissionnaire est généralement spécialisé dans certaines opérations : vente ou achat de certaines marchandises, transport par certain mode. Le terme commission désigne le contrat lui-même, l'entreprise et aussi la rémunération du commissionnaire. Section 1 : Qualification du contrat de commission Nous verrons d'une part, la nature juridique de la commission, et

mondialisée le transport est un élément clé des échanges pour les pays industrialisés. Aujourd'hui un homme parcourt en moyenne 4500 kilomètres par an, contre 1500 il y a 150 ans. Les humains comme les marchandises ont besoin de se déplacer à travers le monde. Si le mode routier est dominant pour le transport de voyageur il en va de même pour le fret. En ce qui concerne le transport de marchandises, le mode routier domine les échanges à hauteur de 80%, mais d'autres modes alternatifs comme le maritime, le

paiement des primes. Le souscripteur peut être une personne physique ou une personne morale. Le souscripteur personne physique, peut conclure en personne le contrat d’assurance. Dans ce cas, sa capacité de conclure est soumise aux règles de droit commun. Ainsi, un mineur non émancipe ne peut en principe conclure un contrat d’assurance en raison de l’incapacité générale d’exercice qui le frappe, à moins que le contrat d’assurance ne revêt la nature d’un acte conservatoire. Le souscripteur personne

Préachemine-ment jusqu’au port, à l’aéroport ou à la plate forme de groupage -4- Formalités douanières à l’ex - 1 -port -5- Manutention de départ, passage portuaire, aéroport,de la plate forme de groupage au terminal, départ -6- Transport principal -7- Assurance transport -8- Manutention arrivée, passage port ou aéroport du terminal arrivée à la plate forme groupage -9- Formalités douanières à l’import -10- Post-achemine - ment à l’usine ou à l’entrepôt d’arrivée -11- Décharge- ment à l’usine