Avaries Communes Transport Maritime

| |La société vise les segments traditionnels des assurances (risques | |industriels, automobile, transports…) ainsi que les segments non exploités ou peu développés | |sur le marché tels que : | |

Introduction………………………………………………2 Chapitre 1- Le contrat de transport international……………3 Section 1- le contrat de transport maritime……………………...3 Section 2-Le contrat de transport fluvial…………………….. 9 Section 3- le contrat de transport CMR………………………10 Section 4- le contrat de transport ferroviaire………………. 17 Section 5- le contrat de transport aérien……………………..20 Section - le contrat de transport multimodal ………………24 Chapitre 2- l’adaptation du contrat de transport international (Les

Frank FARHANA Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Sous la direction de Me Christian Scapel Le commissionnaire de transport en droit comparé (France, Allemagne, Grande-Bretagne, Belgique) UNIVERSITE PAUL CEZANNE Université Aix-Marseille III 3, avenue Robert Schuman 13628 Aix-en-Provence Cedex 1 1 2007-2008 J'adresse mes sincères remerciements à mes professeurs, Christian Scapel et Pierre Bonassies, pour leur assistance et la qualité de leur enseignement ; A Ronald

Import Export PARTIE 1 : LA MISE EN ŒUVRE DU TRANSPORT Selon les destinataires de la marchandise, les délais requis, la nature de la marchandise, le poids et le volume des marchandises transportées, les différents modes de transport (maritime, aérien, ferroviaire, fluvial, postal) seront concurrents ou complémentaires. Il est donc essentiel de connaître les spécificités de leur organisation, leurs règles de tarification, leurs documents de transport afin d’être en mesure de bien les comparer

.............................................................................................................. 1 Dahir du 28 djoumada II 1337 (31 mars 1919) portant approbation de trois textes relatifs au commerce, à la navigation et à la pêche maritimes en zone française de l'Empire Chérifien.-3 annexes (B.O. n° 344 du 26/05/1919 (26 mai 1919)) ......................................................................................................................... 2 Dahir n° 1-81-179 du 3 joumada

responsabilité du transporteur maritime, étude comparative des RR et du code cemac DIRECTIONS D’ETUDES Présenté par : -MADEMGNE KOUAM TATIANA DOLMANE -BELLA-NOAH GAELLE -WATI FABRICE -TCHIMOGNE ANDRE Dirigé par Pr Robert NEMEDEU Année académique 2012-2013 INTRODUCTION GENERALE « La responsabilité maritime est (…) avant tout (…) la responsabilité du transporteur maritime ». Cet extrait traduit à suffisance l’un des objets principaux du droit de transport maritime. En effet, le déplacement apparaît

BEL BEGRI MEMOIRE DE FIN D’ETUDES EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR OPTION : ASSURANCE TRANSPORTS FACULTES MARITIMES T HEME LA GESTION DES TRANSPORTS MARITIMES ORGANISME D’ACCUEIL : C. A.A.T. Présenté par : Encadré

OPERATIONS DE TRANSPORT Plan du cours Introduction Chapitre I : le cadre juridique et institutionnel des opérations de transport Section 1 : le cadre juridique des opérations de transport Section 2- Les institutions qui interviennent dans l’organisation des transports Chapitre II : les actes juridiques relatifs aux opérations de transport Section I- Définition et caractéristiques du contrat de transport I- Définition II- Les critères de distinction du contrat de transport Section

opérationnel 3 3) Le marketing international 3 Chapitre II : Le transport dans les opérations de commerce international 5 I. Détermination des conditions de vente 5 1) Présentation des incoterms (Tableau du calcul des coûts selon l’incoterm retenu) 5 2) Comment choisir un incoterm ? 6 3) Les limites des incoterms 7 II. Les prestataires de service 7 1) Les différents auxiliaires du transport international 7 2) Fonctions du transitaire 7 Chapitre III : Le choix

documentaires du vendeur. Les opérations logistiques concernées par les incoterms sont : - Emballage (adapté à la nature du produit, au mode de transport et aux normes du pays de destination) (ATTENTION QUELQUE SOIT L’INCOTERM qui sera utilisé, l’emballage dépendra TOUJOURS de la responsabilité du vendeur) - Chargement sur le 1er moyen de transport - Pré-acheminement (De l’usine/entrepôt jusqu’au port/aéroport de départ) - Douane export (hors UE ou pays tiers) (Présentation des marchandises