Avenant

Il les peint avec une physionomie peu avenante, sauvage et abrupte qui due à la fatigue et à la pauvreté .il leur prête également certains comportements froids et inhumains à cause de leur cupidité et leur avarice. Cependant, les paysans seulement, chez Maupassant, sont-ils cupides et insensibles? Non, les Bourgeois riches aussi possèdent ces caractères tels ceux de «Le Parapluie» et de «La Dot». De plus, ils peuvent avoir aussi un physique peu avenant que montre «Une partie de compagne». (101

collective des télécommunications...............................................................................................................................................35 Annexe I - Avenant à l'accord du 2 décembre 1998 relatif au champ d'application de la convention collective des télécommunications Avenant du 18 février 1999.................................................................................................................36 Article 1...........................................

professionnelle de 6 mois. L'employeur prend tous les frais à sa charge (23000 €). L'employé signe un avenant par lequel il s'engage à rester dans l'entreprise pendant 2 ans après la formation. En cas de non respect, il doit verser une indemnité de 1400 € par mois de stage. Qualification des faits : Salarié : comptable Durée de la formation : 6 mois Coût pour l'employeur : 23000 € Avenant : clause de dédit formation Indemnité si non respect : 1400 €/mois de stage Problématique : En

SIGNATAIRES 5 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU PERSONNEL DES PRESTATAIRES DE SERVICES DANS LE DOMAINE DU SECTEUR TERTIAIRE DU 13 AOUT 1999 5 AVENANT CADRES AVENANT DU 11 AVRIL 2000 RELATIF AUX CLASSIFICATIONS 24 31 ACCORD DU 20 SEPTEMBRE 2002 RELATIF A LA CLASSIFICATION ET AUX FRAIS DE REPRESENTATION DES SALARIES DES ENTREPRISES DES SERVICES D’ACCUEIL 39 AVENANT DU 4 FÉVRIER 2003 RELATIF AUX GRILLES DE CLASSIFICATION DES SALARIES DES CENTRES D’APPEL NON INTEGRES ANNEXE I SIST ANNEXE II ANNEXE III

qui peuvent avoir de lourdes conséquences. Il m’a semblé intéressant d’articuler mon étude en 3 parties : La première, consacrée aux différents types de contrats de travail ; La seconde, sur les cas de ruptures des contrats de travail et les avenants ; La troisième et dernière partie, sur les nouvelles lois concernant les contrats de travail. I. Les différents types de contrats de travail Il existe plusieurs types de contrat de travail en France avec des durées et des modalités différentes :

être exécuté dans les locaux de l’employeur, est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon régulière et volontaire en utilisant les technologies de l’information et de la communication (TIC) dans le cadre d’un contrat de travail ou d’un avenant à celui-ci. Pour commencer, je ferais un bref historique sur les débuts du télétravail. Puis j’expliquerai les formes existantes ainsi que la situation actuelle en France. Je nommerai quelques entreprises qui ont recours à ce mode de travail. Je

Université Rennes 2 SUIO IP / Pôle Formation Emploi Place du recteur Henri le Moal – CS 24307 – 35043 rennes Cedex - France www.univ-rennes2.fr AVENANT A LA CONVENTION DE STAGE ORDINAIRE STAGE d’OBSERVATION et de PRATIQUE ACCOMPAGNEE Etudiant(e) en master se destinant aux métiers de l’enseignement Vu la circulaire n° 2009-109 du 20/08/2009 relative à l’organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l’enseignement Est ajouté dans la convention de

| |Mme X | | |Adresse | | |CPTT VILLE | | | AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL DU TEMPS PARTIEL ENTRE LES SOUSSIGNÉS : La Société Ci-après désignée par le terme « la Société » D’une part, ET : Ci-après également désigné par le terme « la Salariée » D’autre part, Il a été arrêté ce

filet contre la précarité » en fixant : une durée minimale de travail de 24 heures hebdomadaires, une meilleure rémunération des premières heures complémentaires effectuées et la possibilité de réaliser pour le salarié, dans le cadre défini par un avenant au contrat de travail, des compléments d’heures au-delà de sa durée initiale de travail. Mais quels sont les nouveaux apports de la loi sur la sécurisation de l’emploi concernant les temps partiels ? Dans une première partie nous identifierons la

d’une part, et les avenants ou les annexes, d’autre part. A partir de là, une convention collective ne fait pas l’objet d’un arrêté d’extension mais d’un grand nombre d’arrêtés d’extensions qui figurent en tête de la convention et donc tous les cas de figure sont possibles. Il arrive que les clauses générales soient étendues et que les avenants ne le soient pas ; parfois c’est l’inverse, parfois certains avenants sont étendus et d’autres ne le sont pas. Pour certains avenants, tels que l’avenant