Avènement 5ème République

Chronologie : -753 : Fondation de Rome par Romulus qui devient le premier roi. Rome est alors une royauté jusqu’en -509. -509 : Révolution aristocratique, Rome devient une République, étend fortement son territoire (Sardaigne, Sicile, victoire contre Carthage …etc.) et atteindra son apogée en 110. -27 : Avènement d’Octave (Auguste) qui devient Empereur. Rome est alors un empire. 284 : Dioclétien divise l’empire en 4 parties car, trop grand, celui-ci devient trop dur à gérer. 476 : Chute

codification sous Darius (code de droit égyptien ) a la fin du 6eme siècle. Il est caractérisé par des organisation sociales fondé sur un principe aristocratique, absolu. Effondrement a cause des voisin et d'une trop forte centralisation. A partir du 5eme siècle modèle méditerranéen: plus individualiste, plus démocratique, plus commercial que agricole. Le grand texte juridique est le code d'hammourabi. Il a été déchiffré au 15eme siècle, il est gravé sur une stelle (Louvre). Il est vraisemblable

la Constitution. La révolution c’est l’avènement de la loi, cette avènement met la loi au centre dans la DDHC de 1789 (9 articles qui se réfèrent à la loi). Et dans la Constitution de 1791, le roi peut régner que par la loi. Il y a une soumission du pouvoir royal à la loi. On va appeler la soumission du pouvoir royal à la loi le légicentrisme. L’achèvement du constitutionnalisme France, il faut attendre : 1646 (la IV République) pour que la distinction entre pouvoir constituant (pouvoir d’adopter

doctrine n’est pas une source du droit. . Celui qui détient le pouvoir crée le droit. Le pouvoir influe sur telle ou telle source de droit. Tradition de l’Etat remonte à l’Antiquité (la respublica). A partir du 5ème siècle, notion d’Etat s’altère progressivement, puis au 10ème siècle, il y a avènement de la féodalité, émiettement du pouvoir. Au 13ème siècle, l’Etat moderne apparait grâce à l’apport du droit romain, du droit canonique et des sciences politiques. Définition moderne de l’Etat = personne morale

La conception formelle et normative. Elle est née au 18ème siècle, au moment des Révolutions. C’est un document écrit dans lequel figurent les règles fondamentales de l’Etat, le mode de gouvernement. En France, c’est la Constitution de la 5ème République du 4 octobre 1958. Aux Etats-Unis, la Constitution date du 17 septembre 1787, c’est la plus ancienne Constitution en vigueur au monde. Tout Etat n’a pas forcément de Constitution au sens formel du terme. Ses règles ne sont pas forcément écrites

3)Constitutionnalisation des diverses branches du droit Pendant longtemps le droit constitutionnel était considéré comme le parent pauvre du droit car la matière reine était le droit administratif, cela en raison des nombreux changements de constitution. Sous la (5ème république, le conseil constitutionnel a développé le droit constitutionnel jurisprudentiel. La constitution est au sommet de la hiérarchie des normes. (Toutes les autres normes (lois etc.) doivent respecter la constitution. Chapitre 1 : L’état Etat=

règles morales. Le juge doit alors être gardien de l'ordre moral. B. Le sort du code civil a. L'évolution du code civil L'évolution du code civil s'est faite en 3 périodes distinctes : Le premier est celle situé entre 1804 (son avènement) et 1884. On peut décrire cette période comme étant l'apogée du code civil, qui a donc entrainé son immobilisme. L'admiration au code civil fait que les différents régimes politiques qui y ont succédé l'ont laissé intact. De ce fait, en 1816 le code

Influence romaine : elle est présente de manière économique, institutionnelle. Issue d’une fondation mythologique : Romulus, Remus. -753 à 509 av. J-C : présence d’une monarchie, donc une république non démocratique -27 : Empire Romain jusqu’en 476 puisqu’il y a l’avènement de l’empire. Le du passage de la République à l’Empire est le modèle repris dans l’histoire européenne. Il y a une crise de la Rép. = causes diverses comme sociales, politiques, économiques, c’est ce qui justifie le changement

orientale de l’empire romain, autour de Constantinople, Bizance, continue à avoir à sa tête un empereur. Empereur Téodose 1er meure, et à sa mort son empire est partagé entre ses 2 fils. Et à partir de ce moment là, l’empire romain est coupé en deux. Avènement de Justinien à Constantinople. Justinien a bien conscience qu’il faut redresser l’empire. Il a pour objectif politique de reconquérir l’empire romain d’occident. Or, il sait qu’il faudra mettre en place très vite un droit clair et des institutions

public - Livre 1er L'HERITAGE GREC Chapitre 1 : L'expérience institutionnelle des cités grecques Leçon 1ère : La naissance d'un modèle politique : la Cité Dans l'Antiquité, le monde grec s'étend bien au-delà des frontières de l'actuelle république hellénique, les grecs occupent non seulement la Grèce balkanique mais aussi la côte de l'Asie mineure. Les grecs s'installent autour de la mer noire, sur les côtes égyptiennes aussi, les côtes libyennes, en Italie méridionale, en Sicile, en Corse