Bicaméralisme Exécutif

vers la dictature. Nous devrons nous demander si le pouvoir exécutif de Napoléon doit-il être amélioré ? (I). Puis, si les assemblées doivent-ils être diminuées ? (II). I : L'amélioration considérable du pouvoir exécutif de Napoléon À côté d’attributions diverses, dont la plupart ont déjà été évoquées, la concentration des pouvoirs se dégage par une exclusion totale du pouvoir collégial puis par une modification du pouvoir exécutif. A : La disparition du pouvoir collégial La composition

bunderstag detient une forte autonomie dans son organisation. - Le Bundersrat est une chambre qui a des membres nommé et révocable par les gouvernements des lander donc un poid tres important des lander, il défend les interets des lander → Un bicaméralisme inégalitaire Le bundesrat a une faculté d'empeachement sur les votes du Bunderstag, tout deux ont la faculté de proposer des loi, mais le bundersrat vote loi qui si le gouvernement le veux, l'accpete. Lorsque le Bunderstag vote une loi, il demande

toujours en quête d’un système institutionnel politique, elle a subi de nombreux échecs politiques. On peut le constater tout d’abord avec la promulgation de la 1ère Constitution, celle de 1791, qui est la dernière avec pour détenteur du pouvoir exécutif un roi, Louis XVI roi des français, qui trouva son fondement sur la DDHC de 1789, puis la Convention avec la proclamation de la Ier République doté de la Constitution de 1793 qui ne s’appliqua jamais, suivie par le Directoire de 1795 et Consulat

limitée par l'obligation du respect de droits constitutionnelles et si le parlement exerce ses pouvoirs. John Locke, dans son Traité du gouvernement civil a il distinguait trois formes de pouvoir : le pouvoir législatif qui crée les lois, le pouvoir exécutif qui veille à l'exécution des lois et le pouvoir fédératif qui mène la politique étrangère. Montesquieu reprendra la théorie de John Locke. Il dénonce l'absolutisme de Louis XIV, qui consiste à la concentration de tous les pouvoirs dans les mains

l’absolutisme établi dans le passé. Le roi exerce donc le pouvoir exécutif, aidé par des ministres ; le pouvoir législatif est bicaméral : la Chambre des pairs et la Chambre des députés des départements coexistent. Ces restrictions laissent néanmoins un rôle majeur au monarque car même s’il dépends de cette charte comme tout sujet français, il est celui qui l’a octroyé. En effet, le roi est le personnage dominant du pouvoir exécutif, ses pouvoirs sont majeurs et font de lui l’organe suprême dans

pouvoirs. Deux modèles dictature de l'exécutif et gouvernement d'assemblée En tant que régime de confusion de pouvoir la dictature de l'exécutif c'est donc les régimes dans lequel un seul homme ou un seul organe détient la totalité et du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif Dans l'histoire on peut constaté une dictature personnelle c'est à dire les régimes dans lequel une seule personne suite a un coup d'état militaire va confisquer le pouvoir et il va essayer de cherché une légitimité en organisant

Montesquieu fût, pour les États-Unis d'Amérique, d'une importance éclairante. On attribue en effet à ce dernier la théorie de la séparation des pouvoirs d'après laquelle il faut partager la souveraineté en trois fonctions: le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir de juger. Néanmoins, l'essentiel pour Montesquieu était le partage du pouvoir législatif, qui est le pouvoir le plus dangereux pour la liberté individuelle et dont le partage garantit ainsi la modération du pouvoir et sert à éviter

respect des Droits inaliénables et sacrés. Pour les anglo-saxons le pouvoir de la Loi, donc de l'Etat, doit être limité afin de permettre la libre expression des volontés individuelles au sein de la Société et la séparation des pouvoirs, législatif, exécutif et judiciaire, doit être effective - alors que pour les révolutionnaires français elle a pour objet de permettre la souveraineté législative face à l'exécutif. Les Etats-Unis d'Amérique sont donc une Fédération, une Fédération connaissant le régime

les deux chambres du parlement puisque la IIIè république était caractérisée par un bicaméralisme égalitaire. . La responsabilité gouvernementale est l’une des 5 conditions posées par la loi du 3 Aout 1958 pour établir la constitution du 4 octobre 1958 instituant la Vè République comme régime parlementaire rationalisé. Cela traduit également une des caractéristiques majeures des rapports entre le pouvoir exécutif et législatif dans un régime parlementaire « cheks and balances ». C’est ainsi que

pouvoirs, organisation collégiale qui doit empêcher qu’un seul homme ait le pouvoir. Ce Directoire est le souffle de la période de Terreur. Ce régime a longtemps été qu’un régime de transition. Pourtant, sur le plan constitutionnel, c’est un système bicaméralisme qui a beaucoup fait sur le plan international. Commence alors l’hégémonisme français, ce qui servira de base à Napoléon. Ce système va être barricadé si bien qu’il ne va être débloqué que par des coups d’Etat successifs. Chaque année, un coup d’Etat