Bipartisme Rigide Anglais

Montesquieu > l’esprit des lois 1748. C’est le philosophe qui à théoriser la séparation des pouvoirs. Il n’a pas inventé la séparation des pouvoirs, cela est inspiré par principalement John Locke > idée de la séparation des pouvoirs. Il se base sur les anglais pour développer sa théorie. Cette théorie est devenue le critère du gouvernement constitutionnel. Il est parti de « la nature humaine est mauvaise, si on la laisse faire on arrive à la tyrannie ». Elle a besoin de limite. Montesquieu parle des 3 pouvoirs

indépendants ( Régime parlementaire ) , soit il privilégie l’assemblée et il y a un régime dit d’assemblée , soit on privilégie l’exécutif et il y a régime présidentiel lequel se caractérise par une telle indépendance que l’on parle de séparation rigide des pouvoirs , les organes ne peuvent pas agir l’un sur l’autre et peuvent aussi collaborer . B) Les formes de régimes issus des formes d’organisation de la séparation des pouvoirs 1. Le Régime Parlementaire est un régime dans lequel

figurent dans différentes sources : Les coutumes proprement dites (répétés dans le temps et imprimés dans l’esprit des agents) ; ainsi que certains usages (non-obligatoires), et/ou différents textes. Ce type de Constitution forme notamment le modèle anglais, pour qui les règles sont le fruit d’une tradition historique (elles ne peuvent pas être crées ex nihilo). 2 : Limites de la distinction. Cette différence est trompeuse. Le terme « écrit » est trompeur car toutes les règles constitutionnelles ne

politiquement obligatoire. b) Constitution souple et constitution rigide La Constitution souple: On dit qu’il constitution souple lorsque la constitution écrite peut être modifiée sans procédure spéciale par une simple loi ordinaire. Il n’y a pas de distinction entre la constitution et la loi puisqu’une simple loi peut modifier la constitution (pas de supériorité). Les garanties des citoyens sont moindres. La Constitution rigide: ne peut être modifiée par hypothèse généralement plus longue plus

personne déterminée. Le scrutin de liste favorise les hommes ayant des compétences. 3) Scrutin à 1 ou 2 tours ? Scrutin à un tour, il faut gagner tout de suite. Scrutin à deux tours, on peut négocier au deuxième tour. Dans le système anglais on chercher un parti majoritaire stable → Scrutin majoritaire uninominal à 1 tour. 4) Suffrage direct ou indirect ? Suffrage indirect on interpose des élus et on va avoir une sorte de rabotage des extrêmes. Cela favorise une certaine modération

CLASSIFICATION DES CONSTITUTIONS En réalité deux méthodes de classifications. Une première classification distingue entre constitutions écrites et constitutions coutumières Une seconde classification distingue entre constitutions souples et constitutions rigides 1. Constitutions écrites et constitutions coutumières Les règles constitutionnelles peuvent être de deux sortes : elles peuvent être consignées dans un texte et l’on parlera alors de règles constitutionnelles écrites. Les règles constitutionnelles

représentatif. A) L’émergence du système représentatif L’idée de représentation va trouver son accomplissement dans le parlementarisme britannique. La magna carta, de 1215, est un texte qui a été rattaché Jean Sentaire par les barreaux anglais. C’est un texte qui octroie le magnum concilium, le D de consentir l’impôt et de présenter des pétitions. Il consacre un affaiblissement du pouvoir monarchique, l’affaiblissement du roi passe par la réclamation du Gd conseil. En 1265, le magnum n’est

constitutions rigides et les constitutions souples. Une constitution est dite souple quand elle peut être révisé facilement, par la mise en œuvre d’une procédure d’adoption des lois ordinaire. Une constitution est dites rigide quand la procédure de révision est plus dur et que l’on doit recourir à des modalités qui s’écartent beaucoup d’une procédure législative ordinaire, par l’exigence de majorité renforcé, par la nécessités d’un référendum. Dans les constitutions rigides, on distingue

l’électeur est condamné à voter au tour utile (le candidat qui a le plus de chances d’être élu). L’avantage est de favoriser la stabilité du système politique. L’inconvénient est que le vote rend difficile l’émergence de nouveaux partis (favorise le bipartisme, ne permet pas refléter la réalité des préférences des électeurs). B) Le scrutin majoritaire à deux tours Pour être élu au premier tour du scrutin il faut obtenir la majorité absolue des voies exprimées. Si cette majorité n’est pas atteinte

Dans ce cas là, le parti unique s’identifie au pouvoir politique. Ex : le parti communiste soviétique : il y avait une identification entre le chef de l’Etat et le chef du parti. On observe des Etats qui possèdent deux partis majeurs, c’est le bipartisme. Cela est dû au système électoral que l’on a mis en place. C’est une variante du multipartisme qui permet un choix au moment des élections. On a généralement un parti qui a tendance à incarner un certain conservatisme et un autre qui se veut de