Brevet 3ème

journaux ou magazines. Seuls les journalistes ou les organes de presse peuvent faire des revues de presse sans avoir à payer des droits d’auteurs. Tout autre personne commet une contrefaçon. Panorama de presse (rassembler des articles sur un thème). 3ème exception de pédagogie dans le cas universitaire, on peut utiliser des extraits d’œuvre. 4ème exception -> celle de l’humour, on a le droit de faire la parodie (ciné, littérature)/caricature (concerne le dessin)/pastiche (musique) d’une œuvre, d’une

intellectuelle (Jacques LARRIEU, professeur) Programme général : * Droit d’auteur et droits voisins * Brevets d’invention * Marques PLAN du thème 1 THEME 1 Droit d’auteur et droits voisins Exemple du parfum : On a tenté de le protéger par le biais du droit d’auteur, mais la Cour de cassation n’est pas d’accord. On va alors se porter sur la protection offerte par le biais du brevet d’invention mais le problème de cette protection est qu’il faut décrire complètement l’invention donc

dernier X de Xerox fut ajouté à l’origine pour donner au nom un aspect similaire à celui d’une autre fameuse entreprise de Rochester, Kodak. L’essor de Xerox provient donc de son exploitation du brevet de reproduction xérographique, permettant la photocopie de documents sur papier ordinaire. Ce brevet lui en donnant une exploitation exclusive du procédé sur vingt ans, elle s’est d’emblée organisée pour survivre au-delà de cet horizon prévisible. Xerox a pour cette raison toujours consacré une large

les laboratoires Pfizer et ne permet pas la vente et la reproduction par d’autre laboratoire car ils ont déposé un brevet sur le Viagra qui n’est pas encore tombé dans le domaine publique. Cependant le 27 mars 2012 ce brevet touchera à sa fin et le marché sera donc ouvert aux autres groupes pharmaceutiques mais le groupe Pfizer n’a pas dit son dernier mot car il compte prolonger le brevet jusqu’en 2019. Ce qui veut dire qu’aucun autre laboratoire n’a la permission de reproduire ou d’imiter ce dernier

établissement géographique, soit sa localisation. Son régime juridique est le même que le nom commercial. • Les droits de propriété industrielle: Ce sont les brevets, les marques (marques de fabrique, de service et les dessins et modèles -créations esthétiques à vocation utilitaire-). Ils forment l’activité industrielle de l’entreprise et les titulaires d’un brevet, d’une marque etc… disposent d’un monopole d’exploitation sur l’objet protégé (place prééminente sur le marché) • Les autorisations d’exploitation:

apparait nettement dans la production de l’unité : publications dans les grandes revues généralistes et dans les grandes revues du domaine à fort coefficient d’impact, publications dans les revues de développement et d’application de bonne qualité, brevets( avec un souci d’exploitation réel). 5  Points forts et opportunités : - Attractivité exceptionnelle de l’unité ;l’unité a cru de manière significative entre 2005( 25 permanents)et 2009( 33 permanents) ; - Très grande implication

| | | | | | | | Henry Pierre-Emmanuel 3ème Alpes Rapport de stage Collège Sacré-Cœur de Péronne. Année 2010/2011 Sommaire : I. L’entreprise, le service. 1. Présentation de l’entreprise. 2. Fonctions. 3. Relation avec la clientèle. 4. Personnel de l’entreprise. 5. Conditions de travail. II. Mon rôle pendant le stage. III. Evaluation du stage. 1. Les études. 2. Découverte lors du stage 3. Idée générale

Coca-Cola s'identifie à la célèbre « bouteille à contours », conçue en 1915 par Earl R. Dean. Cependant, la bouteille à contours avec l'imprimé « Coca-Cola » n'est reconnue comme une propre marque commerciale par l'office américain des brevets qu'en 1960, bien qu'un brevet fût apparemment déposé en 1916. La boisson et ses campagnes publicitaires ont eu un impact significatif sur la culture américaine. Une légende urbaine affirme que la société a créé l'image moderne du Père Noël sous les traits d'un vieil

Asselain, lui, voit une succession de Révolution Industrielle. 1ere : 1780 a 1865 Fondé sur une sorte de triptyque charbon-fer et de la vapeur. 2eme : 1870-1970 Développement de la chimie, du petrole, des energies, de l'automobile et de l'aviation. 3eme : A partir de 1970 Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) Au début du Xxe siècle, la 2eme RI est en cours. Les caractéristiques de la 1ere RI restent tout de meme encore tres présent. La transformation des modes de

* Évolution de la consommation de différentes variétés de café * La demande explose en Asie * 5 plus grands pays importateurs : États-Unis, Allemagne, Japon, France et Italie * Premier importateur est l’UE avec 40 millions de sacs * Japon, 3ème importateur mondial, la consommation s’accroitEn France : * La France est le 10ème consommateur mondial * 95% de le population consomme du café * 5,4 kg par an et par habitant * Café : deuxième boisson la plus consommée en France (après l’eau)