Bts Notariat Droit 3

87925CTPA0113 BTS Notariat Techniques notariales Deuxième année Devoir 1 Dossier 1 1. Justifier par courrier à votre client de la nature d’autorisation nécessaire pour la réalisation de l’opération (annexe 1) Maitre OLIVEIRA Notaire 25 rue de la République LYON Lyon le…….. Nos réf : Bertrand/lots Objet : autorisation de lotir Monsieur Bertrand 5, rue des Champs de Foire 14160 Dives sur mer Monsieur Depuis l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 22 décembre 2011 et du

| |Diplôme postulé | |Type et option (ou dominante) : BTS COMPTABILITE ET GESTION DES ORGANISATIONS | |

BTS Notariat deuxième année Droit général et droit notarial Sujet 2 Éléments indicatifs de la rédaction et du traitement de ce sujet. 1. Travail méthodologique A. Cas pratique (8 points) La méthodologie de résolution du cas pratique doit être respectée. Plan proposé Analyse de la situation 1. Les acteurs en présence – Monsieur Raphaël : personne physique de droit privé ; – Mademoiselle Violaine : personne physique de droit privé. 2. Résumé et qualification des faits Monsieur Raphaël vit

BTS NOTARIAT UNITE 5 : TECHNIQUES NOTARIALES DEVOIR 4 Premier travail : Peu sûr de lui, Julien se demande s’il n’a pas omis d’éléments cruciaux, ou au contraire, si certains y figurent mais n’y auraient pas leur place. Veuillez lui répondre clairement (2 points). – La désignation est incomplète : Julien a omis la clientèle, élément essentiel du fonds. Sans la clientèle, le fonds n’existerait pas. – Il était précisé qu’Augustin DUCLOS, propriétaire du fonds est également propriétaire

SCIENCES ET TECHNIQUES LYCÉES PUBLICS : BTS ET CPGE LYCÉES PUBLICS : BTS ET CPGE COMMERCE – GESTION SANTÉ – SOCIAL – PARAMÉDICAL PRÉPAS SANTÉ BTS - MULTIFORMATIONS INFORMATION ORIENTATION SCIENCES ET TECHNOLOGIES SCIENCES DU SPORT IUTINSPE IUT POLYTECH MARSEILLE ÉCOLES D’INGÉNIEURS CAMPUS CONNECTÉ LES FORMATIONS EN ALTERNANCE VIE DE CAMPUS SCIENCES DE LA SANTÉ SCIENCES DE LA SANTÉ SCIENCES ET TECHNOLOGIES SCIENCES ET TECHNOLOGIES ÉCONOMIE GESTION MANAGEMENT DROIT ET SCIENCES POLITIQUES ARTS, LETTRES

au nombre de deux par jour. Durant mon stage, j'ai mis à jour ce planning, en supprimant les ouvriers qui ont quittés l'ESAT, en ajoutant les nouveaux arrivants, en modifiant les dates de réunions, ateliers et donc moniteurs référents. → Annexe 3. Le moniteur référent de l'ouvrier doit remplir une fiche de "Préparation du Projet Individuel". → Annexe 4. L'assistante sociale reprend le dossier de l'usager afin de faire un "historique" de ce dernier. Le directeur, reprends le compte rendu

formations de différents types : les BTS, les classes préparatoires (CPGE), les licences universitaires, certains DUT, certains diplômes d'ingénieurs...voir la liste précise sur http://www.admission-postbac.fr à partir du mois de décembre 2007. Attention : >> D’autres établissements organisent leur recrutement de manière indépendante (écoles d'art et d'architecture, écoles de commerce, écoles paramédicales ou sociales, établissements privés hors contrat préparant des BTS...). Il conviendra alors de respecter

BTS Assistant de manager Lycée public de Saint-Just LE  GUIDE  DES  FORMATIONS   POST  BTS  AM   1     INTRODUCTION   Ce petit guide a été élaboré grâce aux recherches des étudiants de la promotion 2012 qui ont été synthétisées dans ce document. Vous y trouverez une grande partie des formations envisageables après le BTS Assistant de manager. Ces formations sont classées par domaine, pour vous permettre de consulter rapidement et directement celless qui

représente le principal débouché des bacheliers généraux puisque 55 %* d’entre eux s’y inscrivent. Viser l'université ou une grande école  Les 3 séries et leurs points forts Au sein de cette voie, vous choisissez une « série » en fonction de vos centres d’intérêt, des matières dominantes et des poursuites d’études que vous envisagez. On distingue 3 séries : • la série économique et sociale (ES), centrée sur les sciences économiques et sociales. les mathématiques, l’histoiregéographie et les langues

des matières dominantes et des poursuites d’études que vous envisagez. On distingue 3 séries : • la série économique et sociale (ES), centrée sur les sciences économiques et sociales. Les mathématiques, l’histoiregéographie et les langues vivantes y tiennent une place importante. Cette série prépare plus particulièrement à des poursuites d’études dans les domaines de l’économie, de la gestion, du droit, des sciences politiques, du commerce ou encore des sciences humaines ; • la série littéraire