Bts Notariat Droit 3

info l i c e n c e Droit, sciences économiques, gestion, commerce Droit ILE-D ILE-DE-FRANCE LES UNIVERSITÉS D'ÎLE-DE-FRANCE Licence mention droit ATTENTION ! Réforme des licences. Des changements peuvent intervenir à la rentrée 2014. Les intitulés sont donc « sous réserve ». Se renseigner sur le site www.admission-postbac.fr et auprès des universités. Exigeantes, les études de droit nécessitent beaucoup de rigueur, de logique et de mémoire. Des qualités d’expression et d’argumentation sont

DROIT IMMOBILIER Module 1 : Le marché de l’immobilier et la transaction immobilière PARTIE 1 : Le marché de l’immobilier I- Présentation du marché de l’immobilier 1.1 Le marché de l’immobilier en quelques chiffres Il existe deux indicateurs : en volume et en valeur Le PAP est supérieur aux agences immobilières à l’heure actuelle, les agences ont de moins en moins de part de marché : 60 % de part de marché en 2005 contre 40 % de part de marché en 2011 en France. Evolution

inscriptions 2 Le schéma des études supérieures 4 LES FILIÈRES D'ÉTUDES Les licences 6 Les DUT (diplômes universitaires de technologie) 8 Les BTS (brevets de technicien supérieur) 9 Les écoles spécialisées 10 Les classes préparatoires 12 INFOS PRATIQUES Et si vous échouez au bac ? 16 La vie étudiante 18 Ê EN ÎLE-DE-FRANCE LES LICENCES LES DUT LES BTS, BTSA, DMA, DTS, MAN LES ÉCOLES SPÉCIALISÉES LES CLASSES PRÉPARATOIRES LES ÉCOLES D’INGÉNIEURS POST-BAC LES ÉCOLES DE COMMERCE POST-BAC L'ENSEIGNEMENT

des matières dominantes et des poursuites d’études que vous envisagez. On distingue 3 séries : • la série économique et sociale (ES), centrée sur les sciences économiques et sociales. Les mathématiques, l’histoiregéographie et les langues vivantes y tiennent une place importante. Cette série prépare plus particulièrement à des poursuites d’études dans les domaines de l’économie, de la gestion, du droit, des sciences politiques, du commerce ou encore des sciences humaines ; • la série littéraire

LES FILIÈRES D'ÉTUDES Les licences 6 Les DUT (diplômes universitaires de technologie) 8 Direction Cross-Média : Isabelle Dussouet, Arielle Girot, Michel Muller Rédactrice en chef : Nelly Burgaleta Correction : Valérie Doineau Les BTS (brevets de technicien supérieur) 9 Les écoles spécialisées 10 Ressources documentaires Les classes préparatoires 12 Directeur du département : Gilles Foubert Documentation : Anne-Camille Bazzoli, Chantal Brige, Marie Forestié

BTS NOTARIAT U 5 TECHNIQUES NOTARIALES 12.5.2010 Il est demandé de « solutionner » 3 dossiers à 3 moments différents de la vie d’un couple marié sous le régime de la communauté légale de biens réduite aux acquêts ; chacun des époux est propriétaire de biens avant son mariage ; pendant le mariage Monsieur recueille la succession de ses parents dont un immeuble servant à l’habitation des époux, de son côté l’épouse a également recueilli une succession … PREMIER DOSSIER Et premier rendez vous (19

des matières dominantes et des poursuites d’études que vous envisagez. On distingue 3 séries : • la série économique et sociale (ES), centrée sur les sciences économiques et sociales. Les mathématiques, l’histoiregéographie et les langues vivantes y tiennent une place importante. Cette série prépare plus particulièrement à des poursuites d’études dans les domaines de l’économie, de la gestion, du droit, des sciences politiques, du commerce ou encore des sciences humaines ; • la série littéraire

d’intérêt, des matières dominantes et des poursuites d’études que vous envisagez. On distingue 3 séries : la série économique et sociale (ES), centrée sur les sciences économiques et sociales. Les mathématiques, l’histoiregéographie et les langues vivantes y tiennent une place importante. Cette série prépare plus particulièrement à des poursuites d’études dans les domaines de l’économie, de la gestion, du droit, des sciences politiques, du commerce ou encore des sciences humaines ; la série littéraire

accord des deux parties élaboré dans le cadre du  dispositif  de  « rupture  conventionnelle »  mis   en  place  par  la  loi  n° 2008­596   du  25  juin 2008.  Entre  1982 et 2014, l’évolution des CDI est passée de 95% à 87% (1) sur l ‘ensemble  des contrats signés en France.                3  Le Contrat à Durée Déterminée    La  conclusion  d’un  contrat  à  durée  déterminée  (CDD)  n’est  possible  que  pour  l’exécution  d’une  tâche  précise  et  temporaire  et  seulement  dans  les  cas   énumérés  par la loi. Les principaux cas de recours sont : 

LIVRET DE L’ETUDIANT 2011 - 2012 LICENCE EN DROIT FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE 41 Bd François Mitterrand - BP 54 - 63002 Clermont-Ferrand Cedex 1 Tél. : 04 73 17 76 00 - Fax : 04 73 17 75 75 Courriel : UFR-droit@droit.u-clermont1.fr http://www.droit.u-clermont1.fr SOMMAIRE Le mot du Doyen………………………………………………………………………………………………… L’administration générale de la Faculté…………………………………………………………………… Mémo Web………………………………………………………………………………………………………… Le calendrier universitaire 2011