Cadre Juridique De La Profession Bancaire Au Maroc

contraintes externes provenant de l’attitude des pouvoirs publics, par les turbulences de l’environnent tant financiers (inflation) que politiques (crises énergétiques). La mondialisation de l’économie marque aussi profondément la politique financière. Le cadre politique détermine également les conditions de répartition des ressources à l’échelle nationale : ajustement par les marchés ou planification centralisatrice. La structure propre de l’entreprise détermine également sa position à l’égard des autres

L’AUDIT EXTERNE :……………...………………….…….24 II. GENERALITE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS PUBLIS (EEP)............................................................................................................................ 25 A. CADRE JURIDIQUE DES ENTREPRISES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS : ...................................................................................................................................... 26 B. RESTRUCTURATIONS DES ÉTABLISSEMENTS ET ENTREPRISES PUBLICS

personnelles de l’agence crédit Agricole du Maroc avenue KETTANI. Tout ceux qui se dévouent sans cesse pour m’éclairer la Voie et les immenses horizons des savoirs. Nos sincères remerciements à tous ceux qui de prés ou de loin ont veillé au bon déroulement du stage sujet de ce présent rapport : Ce sont Plus particulièrement : 1. M.r le Directeur Abderhmane AISSAR Directeur de l’agence KETTANI du Crédit Agricole du Maroc M.r LOUNSSI Brahim Chef de Département

Introduction Chapitre I : Présentation de la BMCE BANK. Section I : présentation de la BMCE BANK. Section II : présentation de l’agence des F.A.R. Chapitre II : Les opérations relatives au Maroc. Section I : Service clientèle -Particuliers-. L’ouverture des comptes en banque. I. Les comptes de dépôt à terme (DAT). II. Les bons de caisse. Section II : Service caisse. I. Les versements. II. Les retraits. III. Certification

capital-risque………………………………………………..20 5/ Cadre juridique de l’investissement en capital-risque………………27 6/ Processus de levée de fonds……………………………………………30 Partie II : Genèse du capital-risque au Maroc :………………………..31 I- Environnement du Capital-risque au Maroc………………….31 1/ Capital-risque au Maroc……………………………………………....31 2/ Cadre juridique du capital-risque au Maroc………………………....32 3/ Principaux opérateurs du capital-risque au Maroc………………….34 II- Cas pratiques :…………………………………………………

Cours de droit commercial à l’ICG (Institut de formation des techniciens spécialisés en commerce et gestion) Préliminaire : Définition du droit commercial Comme toute autre branche juridique, le droit commercial est avant tout une partie du droit objectif de tout pays. Pour le cas du Maroc, le droit commercial est l'ensemble des règles qui tracent le model de conduite sociale auquel doivent se conformer à titre obligatoire, les commerçants, et de façon générale les auteurs d'actes

de 2 403 millions de dinars contre 1 210 millions de dinars en 2009 soit une progression de 98.6 % . Plus de 65 000 clients utilisent la plateforme mail poste en 2010 . Cadre juridique et réglementaire de l’e-commerce : La Tunisie a été l'un des premiers pays au monde à mettre, au profit des internautes, un cadre juridique et réglementaire des échanges commerciaux et du e-commerce. Et ce, dans le but d'instaurer un climat de confiance et de sécurité des transactions électroniques. C'était

publication a été développée pour revue par l’Agence Américaine pour le Développement International (USAID). Elle a été préparée par le Programme d’amélioration du climat des affaires au Maroc, mis en oeuvre par Development Alternatives, Inc. Development Alternatives Inc. Amélioration du Climat des Affaires au Maroc Rapport ACAM 04/07 Les opinions émises par l’auteur de ce rapport n’engagent en rien ni l’Agence Américaine pour le Développement International ni le gouvernement américain. Remerciements

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES RABAT AGDAL UNIVERSITE MOHAMMED V RABAT - AGDAL Mémoire de fin d’études pour l’obtention du diplôme du Master en Economie de l’Assurance et de la Protection Sociale Sous le thème : Retraite complémentaire au Maroc Emergence et développement Préparé et soutenu publiquement par : BOUAOUAD Maroua Encadré par le professeur : M. EL MERGHADI Mohammed Membres du Jury : -M. EL MERGHADI Mohammed : Professeur à la FSJESR Rabat-Agdal

d’Assurances et de Réassurances ATLANTA : 7 5.0 L’histoire d’Atlanta 8 5.1 Présentation juridique : 9 5.2 Rapports inter-services : 9 6 Marché des assurances 12 6.1 Les acteurs de la scène d’assurance : 12 6.1.1 L’état : 12 6.1.2 Les intermédiaires en assurances 12 6.2 Différenciation entre agent et courtier : 12 7 Secteur des assurances au Maroc 12 7.1 L’environnement d’assurance au Maroc 12 7.2 Graphiques représentatifs 17 8 Stratégie d’innovation marketing 20 9 Stratégie