Calendrier électoral

(suivant le dépôt des statuts) Respect des valeurs républicaines Influence  (prioritairement  caractérisée  par  l’activité  et   l’expérience) – L’audience, établie suivant les niveaux de négociation en cause et réexaminée tous les 4 ans L’audience  électorale,  critère  décisif • Pour remplir ce critère, le syndicat doit obtenir au moins : – 10% des suffrages valablement exprimés au 1er tour des élections des titulaires au CE (ou DUP, ou à défaut DP), au niveau  de  l’entreprise (même  si  le  quorum

à tous, employeurs et salariés compris, l'observance des fêtes de l'église. La révolution française allait, au nom de la liberté et de la laïcité, mettre fin à cet ancien principe. Le décret du 4 Frimaire an II allait remplacer le calendrier grégorien par le calendrier républicain organisé sur le système décimal ; les mois sont tous d'égale durée, divisés en trois décades de dix jours : le décadi remplace donc le dimanche. Le même texte, dans son article 9, dispose que les établissements travaillant

; B.O. n° 5514 du 5 avril 2007). Age de la majorité et fixation des délais Est majeure, au sens du présent code, toute personne ayant atteint l'âge de dix-huit ans grégoriens révolus. Tous les délais prévus au Code se calculent suivant le calendrier grégorien(1). Article 5 : Définition de l'expression " au Maroc " : Au sens du présent Code, l'expression " au Maroc " s'entend de tout le territoire marocain, des eaux territoriales marocaines, des navires et aéronefs de nationalité marocaine

1b- Calendrier et autres fêtes  En Libye co-existent 3 calendriers. Le 14 mai 2008, par exemple, nous étions :  o le mercredi 14 mai 2008 de l’ère chrétienne au calendrier grégorien, o le mercredi 9 jumada Al-Awwal (sans mention de l’année de l’Hégire) au calendrier musulman de l’Hégire utilisé dans la plupart des pays musulmans, o le mercredi 14 Al-Maa 1376 au calendrier musulman libyen qui commence à la mort du prophète Mahommet et qui, comme  le calendrier grégorien

plus grande précision. * * L’aticle 6 de la constitution «  Le Président de la République est élu pour cinq ans au suffrage universel direct » . réformé en 2000 a également changé le fonctionnement de la fonction présidentielle. Le calendrier électoral est fortement modifié (puisqu’avant le président était élu pour sept ans) ce qui mène aujourd’hui les élections législatives et présidentielles a quelques semaine d’intervalle. De ce fait les dissolutions de cohérences réalisées en mai 1981

Chronologie 1.5.1.Le Calendrier : Système élaboré par les hommes pour recenser de façon logique le temps en accord avec les principaux phénomènes astronomiques observables, particulièrement le soleil (les saisons) et la lune. 1.5.2. Le calendrier solaire, est le calendrier que nous utilisons. Il compte 365 jours, 5 heures et 46 secondes. Ce temps, est celui qu'il faut au soleil pour faire le tour de la terre. 1.5.3. Le calendrier luni-solaire, est un calendrier qui se basse aussi sur 365

les systèmes électoraux 37 §I. Scrutin uni ou pluri nominal et conséquences 37 §II. Les scrutins majoritaires 38 A. Majoritaire à un tour 38 B. Majoritaire à deux tours 38 C. Représentation et démocratie 38 §III. Les représentations proportionnelles. 39 A. L’étendue de la proportionnalité 40 1. Forte amplitude 40 2. Faible amplitude 40 B. La question des modes de calculs comme second facteur 41 §IV. La recherche d’un système combiné 42 A. Le système électoral de l’Allemagne

  Introduction I. Par quels moyens on se repère dans le temps ? A) Histoire de la mesure du temps en Egypte B) Instruments de mesure II. Les calendriers différents A) La création du calendrier B) Les différents calendriers C) La mesure du temps de nos jours   III. L’unité du temps Introduction :  Les Hommes mesurent le temps et établissent un rythme aux jours et aux nuits, aux saisons

 LE CALENDRIER ROMAIN SOMMAIRE Pages SOMMAIRE 2 PARTIE 1 – LE CALENDRIER ROMAIN 1 – EXPLICATIONS 3 2 – DESCRIPTION 3 à 6 PARTIE 2 – LE CALENDRIER ROMAIN EN IMAGES 1 - Le calendrier romain : Tableau comparatif des mois 7 2 - Explication sur un mois 8 3- Deux calendriers pré-juliens 9 CONCLUSION 10 LEXIQUE 11 SOURCES 12 PARTIE 1 – LE CALENDRIER ROMAIN 1 – EXPLICATIONS L'expression calendrier romain désigne l'ensemble

1792 et le 26 octobre 1795, incluant la période dite de la Terreur (1793-1794), durant laquelle l'essentiel du pouvoir réside dans le Comité de Salut Public dominé par les Montagnards (6 avril 1793 - 27 juillet 1794). À partir du 5 octobre 1793, le Calendrier républicain est officiellement utilisé. Le 6 messidor an I (24 juin 1793) est proclamée la Constitution de l'an I, qui se substitue à la Constitution de 1791 : elle ne sera jamais appliquée. La chute de Robespierre, le 8 thermidor an II (26 juillet